Dossier consacré
essentiellement aux
informations concernant le Ministère de l'Agriculture et à
destination des agents de
ce ministère, affectés en DDI
COMMUNICATION SPAGRI-CFDT
- Relevé d'informations du CHSCTM MAA du 17-10-17
- Compte-rendu du CTM "budgétaire" du MAA du 27-09-17
- Compte-rendu du CHSCTM MAA du 23-06-17
- Situation dans les SEA, suite (18-04-17)
- 29 mars 2017 : Compte-rendu du CHSCTM MAAF du 22-03-17
- 24 mars 2017 : Situation dans les SEA : premiers retours de l’expertise
- 20 décembre 2016 : Compte-rendu du CTM MAAF du 15-12-16
- 08 décembre 2016 : Compte-rendu du Comité de Suivi "Décroisement" au MEEM, du 18 novembre 2016
- 05 décembre 2016 : Compte-rendu du CHSCTM MAAF du 25-11-16
- 27 octobre 2016 : Compte-rendu du CTM MAAF du 20-10-16 - "Label égalité-diversité au MAAF : un pas décisif ?"
- 28 septembre 2016 : Compte-rendu du CTM MAAF du 28-09-16 (CTM "budget 2017")
- 13 juillet 2016 : Compte-rendu du CTM MAAF du 07-06-16
- 11 juillet 2016 : Mesures catégorielles 2016 au MAAF
- 05 juillet 2016 : Compte-rendu du CHSCTM MAAF du 29-06-16
- 02 juin 2016 : Compte-rendu du CTM MAAF du 02-06-16
- 18 avril 2016 : Compte-rendu du CTM MAAF du 14-04-16
- 07 avril 2016 - Le télétravail au MAAF c'est pour bientôt ! : compte-rendu du groupe de travail "Télétravail" (06-04-16)
- 18 février 2016 : Compte-rendu du CTM MAAF du 18-02-16
- 03 décembre 2015 : Compte-rendu du CTM MAAF du 03-12-15
- 20 novembre 2015 : Compte-rendu de l'entrevue (20-11-15) avec le Ministre de l'agriculture
- 09 novembre 2015 : Compte-rendu du CTM MAAF du 05-11-15 (avec déclaration liminaire)
- 02 novembre 2015 : Informations sur le plan de requalification de C en B au MAAF présenté au CTM du 05-11-15
- 15 octobre 2015 : Compte-rendu du CHSCT Ministériel du MAAF du 15-10-15
- 14 octobre 2015 : Compte-rendu du groupe de travail RIFSEEP au MAAF du 14-10-15
- 25 sept 2015 : Compte-rendu du Comité de suivi du 25-09-15 sur le
décroisement des emplois MAAF-MEDDE
- 04 sept 2015 : Compte-rendu du CTM du 03-09-15
- 04 sept 2015 : Déclaration liminaire CFDT au CTM du 03-09-15
- Primes 2015 des catégories C du MAAF
- Rencontre
bilatérale (08-07-15) entre le Directeur adjoint du cabinet du ministre
chargé de l'agriculture et l'intersyndicale UNSA – CFDT - Alliance du
Trèfle
- Taux des ratios promus / promouvables au MAAF en 2015 (02-07-15)
- 30 juin 2015 : Compte-rendu du groupe de travail (30-06-15) sur les mesures catégorielles 2015
- Reconnaissance d'expertise au MAAF : groupe de travail du 24 juin 2015
- Annuaire des élus CFDT du MAAF (2015-2018) (Mise à jour 04/06/2015)
- 21 mai 2015 : Déclaration liminaire CFDT au CTM du 21-05-15
- 11 mai 2015 : Compte-rendu du comité de suivi (3ème) "décroisement" des emplois MAAF/MEDDE du 11 mai 2015
- 24 mars 2015 : Compte-rendu du Comité de suivi du 24-03-15 sur le décroisement des emplois MAAF-MEDDE (CR fait par l'UFETAM-CFDT)
- 12 mars 2015 : Déclaration liminaire CFDT au CTM du 12-03-15
- 25 février 2015 : Compte-rendu du groupe de travail (25-02-15) sur le nouveau régime indemnitaire RIFSEEP
- 19 février 2015 : Compte-rendu du groupe de travail (19-02-15) sur le décroisement des effectifs MAAF / MEDDE
- 17
février 2015 : Compte-rendu du groupe de travail (17-02-15) sur le plan
de requalification pour favoriser la promotion des agents de la
catégorie C vers la catégorie B
- 04 février 2015 : Compte-rendu du CTM du 29-01-15
- 30 janvier 2015 : Déclaration liminaire CFDT au CTM du 29-01-15
- 12 janvier 2015 : Annuaire des élus CFDT du MAAF
- 21 novembre 2014 : Déclaration liminaire CFDT au CTM du 20-11-14
- 01 octobre 2014 : Compte-rendu du CTM du 01-10-14 (Budget 2015)
- 25 septembre 2014 : Déclaration liminaire CFDT au CTM du 25-09-14
- 25 septembre 2014 : Profession de foi pour le CT ministériel du MAAF
- 11 juillet 2014 : Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 07 juillet 2014
- 04 juillet 2014 : Compte-rendu du groupe de travail "mesures catégorielles 2014 MAAF" du 04-07-14
- 30 juin 2014 : Compte-rendu du CTM du 26-06-14
- 27 mai 2014 : Compte-rendu du CTM du 27-05-14
- 07 mai 2014 : Compte-rendu CFDT du 7 mai 2014 suite au groupe de travail sur la finalisation du projet de circulaire d’orientation sur les parcours professionnels de la catégorie A
- 06
mai 2014 : Communiqué de l'intersyndicale FO, CFDT, UNSA, Alliance du
Trèfle du 05-05-14 relatif à la récupération des heures supplémentaires
- 14
avril 2014 : Compte-rendu du groupe de travail du 02-04-14 sur les
modalités d’arrêt des missions de suivi des DSP et de GSP, de l’eau et
de l’assainissement
- 02 avril 2014 : Compte-rendu du groupe de travail du 01-04-14 "parcours professionnels - Mobilité des Attachés du MAAF
- 05 mars 2014 : Compte-rendu du CTM du 04-03-14
- 14 février 2014 : Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 13 février 2014
- 14 février 2014 : Transfert du pilotage FEADER : compte-rendu du groupe de travail du 12 février 2014
- 04 février 2014 : Nouvelles grilles indiciaires des catégories C et B
- 06 janvier 2014 : Une nouvelle Secrétaire Générale au MAAF
- 19 décembre 2013 : Compte-rendu du CTM du 19-12-13
- 29 novembre 2013 : Communiqué SPAGRI-CFDT au CTM du 29-11-13
- 03 octobre 2013 : Compte-rendu du CTM du 03-10-13
- 25 juin 2013 : Lettre des représentants des personnels du MAAF au CHSCT ministériel contre la règle des 3 ans avant mobilité
- 04
juillet 2013 : Compte-rendu de la réunion du groupe de travail
"mesures catégorielles 2013" pour les agents MAAF (04-07-13)
- 04 avril 2013 : Compte-rendu du CTM du 04-04-13
- 30 novembre 2012 : Compte-rendu de la conférence sociale présidée par le ministre de l'Agriculture
- 22 novembre 2012 : Compte-rendu du CTM du 22-11-12
- 28 septembre 2012 : Compte-rendu de la rencontre avec le ministre de l'Agriculture
- 25 septembre 2012
: La RGPP au MAAF
- 18 juillet 2012 : Compte-rendu du CTM du 18-07-12
- 11 juillet 2012 - Compte-rendu de la rencontre du SPAGRI-CFDT avec Stephane Le Foll, ministre de l'agriculture
- 20 janvier 2012 - Compte-rendu de la réunion sur les taux de promotions 2012-2014 et sur l'accès au 8ème échelon de l'échelle 6 de la catégorie C
- 20 janvier 2012 - Compte-rendu du groupe de travail DRH MAAPRAT / OS sur SALSA (20-01-12)
- 03 décembre 2011 : Compte-rendu du CTM du 17 novembre 2011 (en nouvelle configuration)
- 07 octobre 2011 : Compte-rendu du CTPM du 29 septembre 2011
- 23 juin 2011 : Déclaration au CTPM du 23 juin 2011
- 09 mars 2011 : Compte-rendu du CTPM du 09 mars 2011
- Janvier 2011 : Synthèse du groupe de travail sur les missions prioritaires du MAAPRAT et les modalités de leur mise en oeuvre
- Octobre 2010 : Budget 2011 : la dure réalité des chiffres !
- Octobre 2010 : Projet de loi de finances 2011 au MAAPRAT - Moyens en personnel et crédits de fonctionnement et d'investissement
- Mars 2010 : Emplois Métiers Horizon 2012 (EMH 2012) au MAAP (17 mars 2010)
- Mars 2010 : Présentation Power Point de EMH 2012 au MAAP (17 mars 2010)
SPAgri - CFDT
Syndicat des personnels du ministère de l'agriculture
ADM.CENTRALE - DRAAF - DDT(M)-DD(CS)PP - CEMAGREF-CNPPF-ANSES-IFN-IFCE
www.spagri-cfdt.agriculture.gouv.fr
2017
- Avant
de quitter la séance, déclaration commune faite par l’ensemble des
organisations syndicales siégeant au CT des DDI du 05-10-17
- Circulaire SGG (28-07-17) relative à la protection des agents des DDI exerçant des missions en relation avec le public
- Compte-rendu des CHSCT des DDI du 04 mai et 04 juillet 2017
- Circulaire du 03 juillet 2017 relative au don de jours de repos pour enfant malade applicable aux agents affectés en DDI
- Rapport
de synthèse (mars 2017) des missions inter-inspections sur
l'organisation et le fonctionnement des DDI (17 directions sur 16
départements et sur 10 des nouvelles régions)
- Mission inter-inspections sur l’encadrement intermédiaire en DDI (16 mai 2017)
- Compte-rendu du CT des DDI du 23 mars 2017
- Compte rendu du groupe de travail (10-03-17) "action sociale de proximité" (Action sociale dans les DDI)
- Compte-rendu du CT des DDI du 07 février 2017
- Un rapport somme les managers des services déconcentrés
de s’impliquer dans le dialogue social (Acteurs Publics 04-01-17)
- 16 décembre 2016 : Déclaration préalable au CT des DDI du 13-12-16
- 13 décembre 2016 : Compte-rendu du CHSCT des DDI du 30-11-16
- 28
octobre 2016 : Contribution CFDT pour le rapport d’inspection relatif
au dialogue social et prise en charge des RPS dans les DDI (21-10-16)
- 14 octobre 2016 : Compte-rendu du CHSCT des DDI du 27-09-16
- 06 octobre 2016 : Compte
rendu de la réunion du groupe de travail DDI (DSAF + Ministères + OS)
du 6 octobre 2016 portant sur la mise en place d'un questionnaire de 40
questions, axé sur 7 thèmes (conditions de travail, relations avec la
hiérarchie, accompagnement RH au quotidien, soutien dans les situations
difficiles, communication, sentiment d’appartenance institutionnelle,
perspectives et suggestions)
- 06 sept 2016 : Compte rendu du groupe de travail "action sociale de proximité" (Action sociale en DDI)
- Bilan social 2015 des DDI
- 26
mai 2016 : Directions départementales interministérielles : l'IGA
s'inquiète d'un fonctionnement "en mode dégradé" (Localtis - 18-05-16)
- 18 mai 2016 : Plan d'accompagnement des SEA des DDT (15-04-16)
- 18 mai 2016 : Compte-rendu du CHSCT des DDI du 10-05-16
- 11 décembre 2015 : Déclaration liminaire au CT des DDI du 11-12-15
- 16 octobre 2015 : Compte-rendu du CHSCT des DDI du 13-10-15
- 08 octobre 2015 : Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 24-09-15
- 10 juillet 2015 : Note du Directeur des services administratifs et financiers du 1er ministre (10 juillet 2015) relative à la mise en œuvre du plan d’action de prévention des risques psychosociaux (RPS), à destination des DDI, accompagnée d'un guide méthodologique et d'un triptyque d'information
- 27 février 2015 : Spécial DDI n°01 (Comité Technique des DDI du 19 février 2015)
2014
- 21 novembre 2014 : Spécial DDI n°06 (Comité Technique des DDI du 13 novembre 2014)
- Projet d’arrêté « d'une indemnité différentielle temporaire »
- Projet de décret « d'une indemnité différentielle temporaire »
- Rapport de synthèse des audits de DDI pour 2013
- Rapport de synthèse des audits de DDI pour 2012
- 26 septembre 2014 : Spécial DDI n°05 (Comité Technique des DDI du 17 septembre 2014)
- 17 juillet 2014 : Spécial DDI n°04 (Rencontre DISIC - OS)
- 13 mai 2014 : Spécial DDI n°03 (CT-CHSCT des DDI du 17 avril 2014)
- 11 mars 2014 : Spécial DDI n°02 (Comité Technique des DDI du 27 février 2014)
- 28 janvier 2014 : Spécial DDI n°01 (Comité Technique des DDI du 16 janvier 2014)
2013
- 22 novembre 2013 : Spécial DDI n°07 (Comité Technique des DDI du 21 novembre 2013)
- Suivi des décisions CIMAP/services déconcentrés
- Bilan social 2012 des DDI
- Projet d’arrêté relatif aux règlement des frais de déplacements temporaires
- 09 juillet 2013 : Spécial DDI n°06 (Comité Technique des DDI du 11 juillet 2013)
- Rapport Rebière et Weiss
- Circulaire du 21/05/13 relative à la création d'un fonds de modernisation des DDI
- Projet d’arrêté relatif aux règlement des déplacements
- 05 juin 2013 : Spécial DDI n°05 (Comité Technique des DDI du 30 mai 2013)
- CT des DDI du 30-05-13 : relevé de décisions du CIMAP
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27-05-11 relatif à l’organisation du temps de travail dans les DDI
- Projet de circulaire : décompte en jours de la durée annuelle du travail effectif en DDI
- Projet d’arrêté relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres des instances représentatives du personnel dans les DDI
- 10 avril 2013 : Spécial DDI n°04 (Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 03-04-13)
- Relevé de décisions du CIMAP du 02-04-13
- Lettre de mission sur l'administration territoriale de l'Etat (PM 28-03-13)
- 11 mars 2013 : Spécial DDI n°03 (Compte-rendu comité de suivi SIDSIC du 06-03-13)
- SIDSIC - Point sur le projet : diaporama support de la réunion du 06-03-13
- SIDSIC - Fiche DSAF : comparaison des astreintes et temps de travail
- 22 janvier 2013 : Spécial DDI n°02 (Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 17-01-12)
- 04 janvier 2013 : Spécial DDI n°01 (Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 20-12-12)
- Projet d'arrêté modificatif relatif aux modalités d'organisation de l'évaluation des agents de l'État affectés dans les DDI
- Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leur fonction dans les DDI
- Relevé de décisions du Comité Interministériel pour la Modernisation de l'Action Publique (CIMAP) du 18 décembre 2012
- 12 déc 2012 : Spécial DDI n°10
- 14 nov 2012 : Spécial DDI n°9 (Compte-rendu du CT des DDI du 07-11-12)
- Projet de décret relatif à la rémunération et à la compensation horaire ou en temps des astreintes et des interventions effectuées par certains agents des DDI
- Projet d’arrêté relatif à la rémunération et à la compensation horaire ou en temps des astreintes et des interventions effectuées par certains agents des DDI (application du décret)
- Circulaire DGAFP du 03-10-12 relative à l’orientation des priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2013)
- 22 oct. 2012 : Spécial DDI n°8
- 08 oct. 2012 : Spécial DDI n°7
- 14 sept 2012 : Spécial DDI n°6
- 18 juin 2012 : Spécial DDI n°5
- 24 mai 2012 : Spécial DDI n°4 (Groupe d'échange du 09-05-12 : feuille de route DISIC)
- Spécial DDI n°3 (02-04-12) : CT des DDI du 29-03-12
- Spécial DDI n°2 (27-03-12) : Groupe de Suivi SIDSIC du 22-03-12
- Spécial DDI n°1 (05-03-12) : CT des DDI du 16 février 2012
- Spécial DDI n°14 (22-12-11) : Schémas de mutualisation des fonctions supports
- Spécial DDI n°13 (25-11-11) : Difficultés des DDI reconnues par l'Administration
- Spécial DDI n°12 (16-11-11) : mutualisation des SIC
- Spécial DDI n°11 (17-10-11) : mutualisation des SIC
- Spécial DDI n°10 (05-10-11) : Réunion OS / DISIC du 04 octobre 2011
- Spécial DDI n°9 (26-09-11) : Projet SIDSIC "gelé" jusqu'en novembre !
- Spécial DDI n°8 (15-09-11) : Concertation sur l’adéquation missions-moyens dans les DDI.
- Spécial DDI n°7 (05-09-11) : CTP central des DDI du 01-09-11
- Projet d'arrêté relatif à l'évaluation des agents des DDI
- Fiche compte-rendu d'entretien professionnel des agents des DDI
- Note SIDSIC présentée au CTP des DDI du 01-09-11
- Circulaire DISIC (19-08-11) relative à la mise en place des SIDSIC
- Questions/Réponses sur la création des SIDSIC
- Convention type de mise à disposition des agents des SIDSIC
- Guide pratique pour la mise en place des SIDSIC
- Spécial DDI n°6 (29-06-11) : Boycott CTP Central des DDI du 28 juin 2011
- Spécial DDI n°5
(03-05-11) : mutualisations des fonctions support
- Dispositif de compensation pour faciliter les mobilités (20-04-11)
- Guide de construction des schémas de mutualisation (mars 2011)
- Circulaire n° 5510/SG (25-01-11) : Systèmes information et communication
- Circulaire n°1062/10/SG (30-07-10) Mutualisations des moyens
- Déclaration commune des OS à la Commission permanente de modernisation de la Fonction Publique (Commod)
- Spécial DDI
n°4
(21-04-11)
: Groupe de travail CTP des DDI
- Projet de circulaire ARTT dans les DDI
- Projet d'arrêté ARTT dans les DDI
- Expérimentation dispositif mobilité DDI
- Spécial DDI n°3 (18-03-11)
- Spécial DDI n°2 (17-02-11)
- Spécial DDI n°1 (07-02-11)
- " Aujourd'hui les DDI " n° 3 (21-07-11) Publication SPAGRI / UFETAM-CFDT
- " Aujourd'hui les DDI " n° 2 (12-09-10) Publication SPAGRI / USEE-CFDT
- " Aujourd'hui les DDI " n° 1 (12-07-10) Publication SPAGRI / USEE-CFDT
CAP / CCP : Calendriers et Circulaires du MAAF
- Calendrier MAA - Automne 2017 (mise à jour du 17-08-17)
- Calendrier MAAF - Printemps 2017 (mise à jour du 16-03-17)
- Calendrier
MAAF - Automne 2016 (mise à jour du 05-07-16)
- Calendrier MAAF - Printemps 2016 (mise à jour du 28-04-16)
2017
- Note
de service (16-08-17) précisant les conditions d'accès au nouveau grade
d'IAE Hors Classe (IAEHC) ainsi que les modalités pratiques
d'établissement des tableaux d'avancement pour 2017 et 2018
- Note de mobilité générale de l'automne 2017 (05-07-17)
- Note
de service MAAF (26-04-17) relative à la promotion au grade d’attaché
d’administration hors classe de l’état (AAHCE) au titre de 2018 et
promotion à l’échelon spécial du grade d’AAHCE au titre de 2017
- Note de service MAAF (12-04-17) relative à l'inscription sur la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché(e) d’administration de l’Etat (AAE) au titre de l’année 2017
- Note de service MAAF (20-04-17) relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) du MAAF au titre de l'année 2018
- Note de service MAAF (19-04-17) relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs (SA) du MAAF au titre de l'année 2017
- Note de service MAAF (19-04-17) relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs (TS) du MAAF au titre de l'année 2017
- Note de service MAAF (19-04-17) relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour les agents relevant des corps de la filière formation recherche au titre de l’année 2017
- Note de service MAAF (05-04-17) relative aux propositions d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) au titre de l'année 2018
- Note de service (19-04-17) relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAAF au titre de 2018
- Note de service MAAF (19-04-17) relative au contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) au titre de 2018
- Note de service MAAF (19-04-17) relative au détachement des secrétaires administratifs (SA) du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs (TS) du MAAF
- Note de service MAAF (19-04-17) relative au détachement des adjoints administratifs (AA) du MAAF dans le corps des adjoints techniques (AT) du MAAF
- Note de service MAAF (20-04-16) relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs (SA) du MAAF au titre de l'année 2016
- Note de service MAAF (20-04-16) relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs (TS) du MAAF au titre de l'année 2016
- Note de service MAAF (20-04-16) relative au détachement des secrétaires administratifs (SA) du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs (TS) du MAAF
- Note de service MAAF (20-04-16) relative au détachement des adjoints administratifs (AA) du MAAF dans le corps des adjoints techniques (AT) du MAAF
- Note de service MAAF (19-04-16) relative aux propositions d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) au titre de l'année 2017
- Note de service MAAF (20-04-16) relative à l'inscription sur la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché(e) d’administration de l’Etat (AAE) au titre de l’année 2016
- Note de service MAAF (21-04-16) relative à l'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe de l’État (AAHCE) au titre de l'année 2017 et avancement à l'échelon spécial au grade d'AAHCE au titre de l'année 2016
- Note de service MAAF (20-04-16) relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) du MAAF au titre de l'année 2017
- Note
de service MAAF (20-04-16) relative au contrat de fin de carrière pour
les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) au titre de
2017
- Note de service (21-04-16) relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAAF au titre de 2017
- Note de mobilité générale de printemps du 18-02-16
- Note de service du 10-12-15 - Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2016 au MAAF
- Note
de service du 06-08-15 relative au Contrat de Fin de Carrière (CFC)
pour les Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement (IAE) au
titre de 2016
- Note
de mobilité générale d'automne du 15-07-15
- Arrêté
du 2 juillet 2015 fixant les taux de promotion dans les corps du
ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt pour
l’année 2015
- Note de mobilité générale du 16-02-15
- Note
de service du 23-07-14 relative au Contrat de Fin de Carrière pour les
Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement (IAE)
- Note
de service du 11-07-14 relative au détachement des secrétaires
administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF
- CAP MAAF - Résultats de l'arbitrage intercorps du 27 juin 2014
- Note
de service du 26-06-14 relative au détachement des adjoints
administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF
- Note
du 23-04-14 fixant, pour les agents relevant du MAAF, la procédure
d’avancement de grade pour 2015.
- Note de service du 23-04-2014 : Calendrier du cycle de mobilité d’automne 2014.
- Note de mobilité générale du 17-02-14
- Note MAAF du 30-04-13 relative à la procédure d'avancement de grade des agents MAAF pour 2014
- Note de service sur l'avancement des agents MAA (19-04-12)
- Circulaire générale "Mobilité" au
MAAPRAT (Février 2012)
- Note du 06-07-11 relative aux élections des commissions administratives paritaires du MAAPRAT - scrutin du 15 novembre 2011
Circulaires, textes, documents du Ministère de l'Agriculture
- Charte de gestion des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) - Juillet 2017
- Note de service MAA (12-10-17) relative à la mise à disposition d'un nouvel espace personnel "ressources humaines" (Portail Agent) pour les agents gérés ou employés par le ministère chargé de l'agriculture
- PLF 2018 du MAA
- Etat du corps des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) au 31-12-16
- Etat du corps des Adjoints Administratifs (AAAE) au 31-12-16
- Etat du corps des Techniciens Supérieurs (TS) au 31-12-16
- Note de service du 08-08-17 relative aux modalités et aux principes généraux de la modulation du complément indemnitaire annuel (CIA) pour certains corps du MAA bénéficiant du RIFSEEP
- Tableaux des montants de l'ensemble des primes MAA 2017 hors RIFSEEP (03-08-17)
- Note de service du 03-08-17 relative au recueil des propositions de modulation de primes pour l'année 2017 (hors RIFSEEP)
- Note de service MAA (27-07-17) précisant les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents affectés au MAA appartenant à divers statuts et corps
- Note d'orientation (20-06-17) pour la formation continue des personnels MAA 2018-2019-2020.
- Charte ministérielle de l'encadrement (MAA - 30-05-17)
- Rapport d’activité 2016 du Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures (avril 2017)
- Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste
actualisée (08-02-17) des IGAPS du MAAF à compter de février 2017
- Note de service du 15-02-17 relative au barème 2017 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF
- Bilan social 2015 du MAAF (Décembre 2016)
- Note
du 16-12-16 relative à la mise en place d'une prestation de soutien
psychologique assurée par l'IAPR (institut d'accompagnement
psychologique et de ressources)
- Note de service du 06-12-16 fixant les modalités de mise en oeuvre de la campagne d'entretiens professionnels portant sur l'année 2016 dans les services du MAAF
- Note de service (29-11-16) relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les corps des adjoints administratifs, des adjoints techniques et leur statut d'emploi et des adjoints techniques des établissements d'enseignement agricole publics affectés au MAAF
- Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (03-11-16) des IGAPS du MAAF à compter de novembre 2016
- Note de service du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012
- Etat du corps des Adjoints Administratifs (AAAE) au 31-12-15
- Etat du corps des Adjoints Techniques (ATAE) au 31-12-15
- Etat du corps des Adjoints Techniques Formation et Recherche (ATFR) au 31-12-15
- Etat du corps des Secrétaires Administratifs (SA) au 31-12-15
- Etat du corps des Techniciens Supérieurs (TS) au 31-12-15
- Etat du corps des Techniciens Formation et Recherche (TFR) au 31-12-15
- Etat du corps des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) au 31-12-15
- Etat du corps des Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement (IAE) au 31-12-15
- Note de service du 12 septembre 2016 relative à la nouvelle procédure de demande de retraite pour les fonctionnaires du MAAF
- Note de service du 11 août 2016 relative aux modalités pratiques de mise en oeuvre du télétravail au sein du MAAF
- Arrêté du 2 août 2016 portant application au MAAF (ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt) du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
- Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (13-06-16) des IGAPS du MAAF à compter de juin 2016
- Note MAAF du 29-07-16 sur la campagne de primes 2016 relative au RIFSEEP pour les corps des inspecteurs généraux de l'agriculture, des administrateurs civils, des assistants de service social des administrations de l’État, des attachés d’administration de l’État et des secrétaires administratifs affectés au MAAF : attribution du CIA (complément indemnitaire annuel)
- PRIMES MAAF 2016 : Tableau des montants de l'ensemble des primes MAAF 2016 hors IPF et RIFSEEP (28-07-16)
- PRIMES MAAF 2016 : Note de service du 28-07-16 relative au recueil des propositions de modulation de primes pour l'année 2016 (hors IPF et RIFSEEP)
- Note de service du 28 juillet 2016 relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MAAF à l’exception des IPEF affectés dans les EPLEFPA (campagne de primes 2016)
- Note d'orientation (18-07-16) pour la formation continue des personnels MAAF 2017-2018-2019
- Note de service MAAF (13-07-16) relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions pour les agents MAAF
- Note de service MAAF du 12-07-16 relative aux indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (ITII) des services déconcentrés et des établissements de l’enseignement supérieur agricole ou vétérinaire
- Note
de service du 26-05-16 relative à la mise en oeuvre du régime
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les corps des
administrateurs civils, des assistants de service social, des attachés
d’administration de l’État et des secrétaires administratifs affectés
au MAAF
- 18 mai 2016 : Plan d'accompagnement des SEA des DDT (15-04-16)
- Note
de service MAAF (20-04-16) relative à la prévention, signalement et
accompagnement des agressions subies par les agents du ministère
- Décroisement MAAF- MEEM : Foire aux questions - Version Avril 2016
- Rapport d’activité 2015 du Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures (mars 2016)
- Note
de service MAAF (10-03-16) relative aux nouvelles modalités de mise en
oeuvre du parcours de professionnalisation pour les agents du MAAF, dans le contexte de la
réorganisation territoriale et de l'accompagnement des agents en
situation de mobilité fonctionnelle et/ou géographique
- Note
de service MAAF (03-03-16) définissant les modalités de mise en oeuvre
du versement de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les
DDI au titre de l'année 2015
- Note
de service du 25-02-16 : Réforme territoriale – modalités de demande de
la prime d'accompagnement de la réorganisation régionale de l’État
(PARRE) et du complément à la mobilité du conjoint – prise en charge
des frais de changement de résidence
- Note
de service du 09-02-16 relative au barême 2016 des prestations sociales
interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF (avec fiches descriptives)
- Note de service (22-12-15) relative aux modalités de décroisement des emplois occupés par des agents relevant du budget MAAF travaillant sur des missions MEDDE – Deuxième et troisième phases prenant effet respectivement au 1er janvier 2017 et au 1er janvier 2018
- Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste
actualisée (05-02-16) des IGAPS du MAAF à compter du 05 février 2016
- Note
de service MAAF (04-02-2016) relative aux campagnes d'entretiens
professionnels et de réductions d'ancienneté portant sur l'année 2015
pour les agents gérés par le MEDDE, affectés dans d'autres ministères
ou organismes
- Note de service MAAF (21-01-16) relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons – Campagne 2016 - année de référence 2015
- Note
de service (22-12-15) relative aux modalités de décroisement des
emplois occupés par des agents relevant du budget MAAF travaillant sur
des missions MEDDE – Deuxième et troisième phases prenant effet
respectivement au 1er janvier 2017 et au 1er janvier 2018
- Note de service du 17-12-15 fixant les modalités de mise en oeuvre de la campagne d'entretiens professionnels portant sur l'année 2015 dans les services du MAAF
- Note de service MAAF du 14-12-15 définissant le cadre d'action des ASMA (associations d'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs duministère de l'agriculture) départementales
- Note de service du 11/12/15 relative au programme national de formation (PNF) 2016 du MAAF et modalités d'inscription
- Note de service (09-12-15) relative à la réforme territoriale : organisation du travail dans les sept nouvelles DRAAF - mesures d'accompagnement des agents
- Circulaire (09-12-15) relative à l’exercice des droits syndicaux au ministère chargé de l’agriculture
- Bilan social 2014 du MAAF (Novembre 2015)
- Etat du corps des Adjoints Techniques (ATAE) au 31-12-14
- Etat du corps des Techniciens Supérieurs (TS) au 31-12-14
- Présentation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2016 du MAAF aux organisations syndicales (30-09-15)
- Note de gestion du 29 septembre 2015 relative à la gestion au titre de 2015 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
- Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (10-09-15) des IGAPS du MAAF à compter du 10 septembre 2015
- Etat du corps des Attachés d'Administration (AA) au 31-12-14
- Etat du corps des Secrétaire Administratifs (SA) au 31-12-14
- Note
de service du 15-09-15 relative à l'organisation du contrôle de
scolarité 2015/2016 lié au Supplément familial de traitement (SFT)
- Note de service MAAF du 25-08-15 relative aux indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (ITII) des services déconcentrés et des établissements de l’enseignement supérieur agricole ou vétérinaire
- Note
de service du 29-07-15 relative au Programme national de prévention
(PNP) 2015 adopté par le CHSCT ministériel MAAF du 17 juillet 2015, et
bilan d'exécution du programme national de prévention 2014
- Note de service du 29 juillet 2015 relative à la prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les attachés d'administration (AA) et les secrétaires administratifs (SA) du MAAF
- Note de service du 29 juillet 2015 relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MAAF à l’exception de ceux affectés dans les EPLEFPA
- Note de service du 29 juillet 2015 relative à la mise en place d'un dispositif de reconnaissance et d'évaluation de l'expertise au MAAF
- Note d'orientation (20-07-15) pour la formation continue 2016-2017-2018 des personnels MAAF
- Primes MAAF 2015 : Tableau des montants de l'ensemble des primes MAAF 2015
- Primes MAAF 2015 : Note de service du 16-07-15 - Modalités et principes généraux de la modulation
- Etat du corps des Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement (IAE) au 31-12-14
- Etat du corps des Adjoints Administratifs (Adj Adm) MAAF au 31-12-14
- Décret n°2015-783 du 29 juin 2015 relatif aux dates et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de services de l'Etat qui participent aux missions de l'autorité de gestion des programmes européens financés au titre du fonds social européen ou du fonds européen de développement régional ou du fonds européen agricole pour le développement rural
- Décret n°2015-782 du 29 juin 2015 relatif aux conditions d’intégration, de détachement et de mise à disposition de fonctionnaires de l’Etat en application des articles 83 et 86 de la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles
- Carte des périmètres des missions territoriales - coordonnateurs RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures)
- Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (12-06-15) des IGAPS du MAAF à compter du 1er juillet 2015
- Nouveau
Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures (RAPS) : Liste
actualisée (12-06-15) des IGAPS du MAAF à compter du 1er juillet 2015
- Note du 21-05-15 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons pour l'année 2014
- Rapport Massat (19-05-15) relatif aux missions de contrôle dans l'agriculture
- Note
du 21-04-15 relative aux propositions d’avancement de grade des
personnels relevant du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire
et de la Forêt (MAAF) au titre de 2016.
- Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015 des agents relevant à titre principal des missions "113-181- environnement"
- Note
de service MAAF du 14-04-15 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité
différentielle temporaire (IDT) dans les DDI au titre de l'année 2014
- Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : document cadre signé par les Secrétaires généraux du MEDDE et du MAAF le 10 avril 2015
- Note de service du 09-04-15 relative au barême 2015 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF
- Note de service MAAF 274 du 24-03-15, relative aux modalités de réalisation du décroisements des emplois MAAF / MEDDE
- Note
de service MAAF du 12-03-15, relative à la réouverture, pour les agents MAAF, de l'application Aghora Interface Agent
- Charte des temps au MAAF (04-03-15)
- Fascicule
des corps et emplois au MAAF (01-03-15). Ce document regroupe
l’ensemble des grilles indiciaires des corps du ministère, rappelle les
références des statuts et précise les modalités de promotion interne
(pour l’accès aux corps et pour la promotion au sein des corps).
- Note de service MAAF du 03-02-15, relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels et de formation et des réductions d’ancienneté des IPEF (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) portant sur l’année 2014
- Note
de service relative aux résultats des élections du 04-12-14 aux CT, aux
CAP, CCP, aux comité et commission consultatif ministériel de
l’enseignement agricole privé et à la répartition des sièges au sein
des commissions régionales d’information et de concertation au MAAF
- Note de service du 16-12-14 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels pour 2014 des agents MAAF
- Programme national de formation 2015 au MAAF (26-11-14)
- Bilan social 2013 du MAAF (Octobre 2014)
- Arrêté du 20 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2010 portant application du décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité d'administration et de technicité (IAT) au MAAF (Relèvement des montants de référence)
- Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
- Note de service (05-08-14) relative au supplément familial de traitement des agents MAAF - Gestion courante
- Note d'orientation (31-07-14) pour la formation continue des personnels du MAAF en 2015-2016-2017
- Primes MAAF 2014 : Note
sur les principes généraux de la modulation des primes + tableau montants
- Primes MAAF 2014 : Tableau des montants de l'ensemble des primes 2014
- Note
de service du 23-07-14 relative au Contrat de Fin de Carrière pour les
Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement (IAE)
- Note
de service du 23-07-14 relative à la Prime de fonctions et de résultats
(PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d'administration et
les secrétaires administratifs du MAAF, ainsi que à l'indemnité de
performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des
eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l'enseignement
supérieur.
- Note
de service du 11-07-14 relative au détachement des secrétaires
administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF
- Note
de service du 26-06-14 relative au détachement des adjoints
administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF
- Circulaire d'orientation (18-06-14) sur les parcours professionnels des personnels des corps de catégorie A du ministère en charge de l'agriculture
- Note de service du 30-04-14 relative au barème 2014 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF
- Note du 23-04-14 fixant, pour les agents relevant du MAAF, la procédure d’avancement de grade à appliquer en 2014 afin de permettre les promotions qui seront effectives en 2015.
- Note
de
service du 23-12-13 relative à la feuille de route 2014 de la
simplification du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de
la forêt
- Note de service du 18-12-13 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels pour 2013 des agents MAAF
- Circulaire du 16-12-13 relative au transfert de personnels en charge des fonds européens
- Note MAAF du 07-11-13 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons
- Bilan social 2012 du MAAF (Octobre 2013)
- Primes MAAF 2013 : Note sur les principes généraux de la modulation des primes + tableau montants
- Primes MAAF 2013 (Tableau des montants de l'ensemble des primes 2013)
- Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d'attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
- Note de service du 09 juillet 2013 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d'administration et les secrétaires administratifs du MAAF & Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l'enseignement supérieur.
- Note MAAF du 03-07-13 relative à l'adaptation des règles de mobilité des agents des catégories A (IAE, Attachés) et A+ (IPEF, ISPV) du MAAF en cas d'avancement de grade ou de changement de corps
- Instruction du directeur de cabinet du MAAF aux préfets de région en date du 21 mai 2013, relative au transfert FEADER en région
- Fiches d'information sur les procédures en matière de congés maladies, d'accidents du travail et de maladies professionnelles au MAAF (28-05-13)
- Dialogue social au MAAF : Etat d'avancement au 15-05-13 des principaux chantiers 2013
- Note
MAAF du 30-04-13 relative à la procédure d'avancement de grade des agents MAAF pour 2014
- Dialogue social au MAAF : Etat d'avancement au 12-04-13 des principaux chantiers 2013
- Prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF - Barême 2013
- Réseau d'appui aux personnes et aux structures : Liste actualisée 2013 des IGAPS au MAAF
- Note MAAF du 24-12-12 relative à la mise en œuvre des entretiens professionnels portant sur l'année 2012 au MAAF
- Note
MAAF du 05-12-12 relative au report de congés annuels et jours RTT sur 2013
- Note MAAF du 03-10-12 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons
- Primes MAAF 2012 : Note sur les principes généraux de la modulation des primes + tableau montants
- Primes MAAF 2012 (Tableau des montants de l'ensemble des primes 2012)
- Note
de gestion du 11 septembre 2012 relative à la procédure
d'attribution de la PFR 2012 (prime de fonctions et de
résultats) des agents MAAF en poste dans les services du MEDDE
et du METL
- Note de service relative à la PFR 2012 pour les administrateurs civils, les attachés d'administration et les secrétaires administratifs du MAAF, et IPF 2012 (indemnité de performance et de fonctions ) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l'enseignement supérieur (31-07-12).
- Circulaire (19-04-12) propositions d’avancement de grade des personnels MAAF pour 2013
- Décret
n° 2012-569 du 24 avril 2012 portant statut particulier du corps
des secrétaires administratifs MAAPRAT.
- Note de service du 05/01/2012 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels pour 2011 des agents MAAPRAT.
- Note
de service du 01/12/2011 relative à la mise en place des
commissions régionales d'information et de concertation au
MAAPRAT.
- Projet de Loi de Finances (PLF) 2012 du MAAPRAT (28-09-11)
- PFR 2011 pour les administrateurs civils, les attachés d'administration et les secrétaires administratifs du MAAPRAT et IPF 2011 (Indemnité de performance et de fonctions) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT et DDTM
- Primes MAAPRAT 2011 : Note sur les principes généraux de la modulation des primes + tableau montants
- Primes MAAPRAT 2011 (Tableau des montants de l'ensemble des primes 2011)
- Note du 06-07-11 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons
- Note du 06-07-11 relative aux élections des commissions administratives paritaires du MAAPRAT - scrutin du 15 novembre 2011
- Note du 22-06-11 relative aux élections générales des comités techniques du MAAPRAT - scrutin du 20 octobre 2011
- Arrêté
du 16 mars 2011 relatif aux conditions d’appréciation de la
valeur professionnelle des personnels du MAAPRAT
- Décret 2011-489 du 4 mai 2011 portant statut particulier des techniciens supérieur du MAAPRAT
- Décret 2010-1752 du 30 déc 2010 portant statut particulier des secrétaires administratifs du MAAPRAT
- Circulaire Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) au MAAPRAT 2010
- Primes MAAP 2010
- Primes MAAP 2010 : principes généraux des modulations de primes
- Primes MAAP 2009
- Bilan social 2015 du MAAF (Décembre 2016)
- Bilan social 2014 du MAAF (Novembre 2015)
- Bilan social 2013 du MAAF (Octobre 2014)
- Bilan social 2012 du MAAF (Octobre 2013)
- Bilan social 2011 du MAAF (Septembre 2012)
- Bilan social 2010 Agriculture (Décembre 2011)
- Bilan social 2009 Agriculture (Décembre 2010)
- Bilan social 2008 Agriculture (Décembre 2009)
- Données sociales 2005-2007 Agriculture (Décembre 2008)
- 03mars
2017 : Quand le ministère de l’Agriculture réfléchit à sa propre disparition (Acteurs Publics - 01-03-17)
- 09 mars
2011 - RGPP - 5ème Conseil de Modernisation des Politiques
Publiques :
ELECTIONS 2014 au MAAF
ELECTIONS 2011 au MAAPRAT
Elections Représentants CAP (22 novembre 2011)
- 25 novembre 2011 : RESULTATS définitifs CAP/CCP du MAAPRAT (scrutin du 22 novembre 2011)
- 25 novembre 2011 : Liste des élu(e)s aux CAP/CCP du MAAPRAT (scrutin du 22 novembre 2011)
- Bulletin de vote CAP Adjoints Administratifs
- Bulletin de vote CAP Secrétaires Administratifs et Assistants Service Social
- Bulletin de vote CAP Techniciens Supérieurs du MAAPRAT
- Bulletin de vote CAP Attachés d'Administration du MAAPRAT
- Bulletin de vote CAP Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement
- Profession de Foi Adjoints Administratifs
- Profession de Foi Secrétaires Administratifs et Assistants Service Social
- Profession de Foi Techniciens Supérieurs du MAAPRAT
- Profession de Foi Attachés d'Administration du MAAPRAT
- Profession de Foi Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement
- Profession de Foi Contractuels du Statut Unique
- Profession de Foi Contractuels relevant du SG
- Profession de Foi Adjoints Techniques de l'IFCE
- 10 octobre 2011 : Comité Technique Ministériel, le 20 octobre, VOTEZ CFDT !
- 10 octobre 2011 : Affiche Comité Technique Ministériel, le 20 octobre, VOTEZ CFDT !
- 20 septembre 2011 : Consultation générale du 20 octobre 2011
- 20 septembre 2011 : Profession de foi - Comité Technique Ministériel MAAPRAT
- 20 septembre 2011 : Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel
