Traçabilité des expositions à l’amiante – Guide pratique

Un guide pratique a été préparé, dans le cadre d’une large concertation, par un groupe de travail constitué auprès du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT-M).

Ce guide doit permettre aux services de renseigner de manière harmonisée et exhaustive les fiches et attestations assurant la traçabilité des expositions à l’amiante des agents concernés et ainsi de mettre en œuvre le suivi médical post-professionnel.

Il rappelle également la responsabilité de l’employeur en la matière et les différents types de surveillance médicale dont bénéficient les agents concernés.

Liste des documents :

• Traçabilité des expositions à l’amiante des agents MTES-MCT : note de diffusion (03-09-18)
• Traçabilité des expositions à l’amiante des agents MTES-MCT : Guide pratique
• Annexe 1 : Récapitulatif des textes et circulaires interministériels et ministériels sur la réglementation « amiante » (traçabilité et prévention)
• Annexe 2 : Fiche individuelle d’exposition à l’amiante (FIEA) (en ODS et en PDF)
• Annexe 3 : Fiche individuelle d’exposition à l’amiante (FIEA) renseignée à titre d’exemple
• Annexe 4 : Synoptique de procédure d’établissement pour la FIEA
• Annexe 5 : Attestation d’exposition à l’amiante (AEA) – volet employeur
• Annexe 6 : Attestation d’exposition à l’amiante (AEA) – volet médecin
• Annexe 7 : Synoptique de procédure d’établissement pour la AEA
• Annexe 8 : Attestation de présence (APA) sur un lieu de travail succeptible de contamination par l’amiante (en ODT et en PDF)
• Annexe 9 : Synoptique de procédure d’établissement pour la APA