Plusieurs arrêtés ont été publiés au Journal Officiel, créant et/ou fixant la composition des commissions administratives paritaires (CAP) ou commissions consultatives (CC ou CCP) compétentes à l’égard des différents corps du ministère chargé de la transition écologique, de la cohésion des territoires, du ministère de la transition énergétique et du ministère de la mer. –
TE : Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 20 décembre 2019 relative au corps des techniciens de l’environnement (TE) Au sommaire : Résultats CAPN du 20.12.2019 Titularisations (résultats communiqués exclusivement aux établissements concernés) Intégrations (annexe 1) Mobilités (cycle 2020-03) Annexe F
TE : Résultats de la CAP du 13 novembre 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 13 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’Environnement du 13 novembre 2019. Cette CAP traitait essentiellement de promotions Au sommaire : Promotions 2020 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Détachement de corps Intégrations Les
TE : Résultats de la CAP du 15 mai 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 15 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’environnement du 15 mai 2019. Cette CAP traitait de mobilité et de promotions Au sommaire : Intégrations Promotions 2019 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Mobilité cycle
TE : Résultats de la CAP TE du 14 novembre 2018
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement du 14 novembre 2018 Au sommaire : Mobilité (cycle 2019-3) Intégrations Le tableau joint (annexe 1) reprend les résultats des mutations par maison d’emplois. Les agents dont les noms ne figurent pas dans cette liste sont ceux pour lesquels l’avis de la CAP est défavorable.
Note d’orientation relative à la mise en œuvre du RIFSEEP concernant les ATE et les TE
Note d’orientation relative à la mise en œuvre du RIFSEEP concernant les ATE et les TE (02-11-18) La présente note d’orientation vise à présenter le cadre proposé aux établissements publics employant des agents techniques de l’environnement (ATE) et des techniciens de l’environnement (TE) pour la mise en œuvre du RIFSEEP dans leur établissement. Ces dispositions
