Vous trouverez ci-dessous et en pièce jointe le compte-rendu de la réunion du COSUI du 29 avril 2024, sur le transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme, ainsi que diaporama support. Présents pour la CFDT : Sandrine Lucas – Françoise Lieon-Kao – Jeannine Magrex Pour l’administration : MTECT : 7 représentants la DRH et la DGALN et 4 représentants
Transfert de la liquidation de la taxe d’aménagement : réunion du 20 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous et en pièce jointe le compte-rendu de la réunion du 20 décembre (suite du COSUI sur le transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme du 20 octobre 2023 relatif au repositionnement interne des agents). Participaient pour la CFDT : Jeannine MAGREX, Éric TAVERNIER, Administration : Mme TRANCHANT DRH adjointe, Mme Céline RENOUARD, DHUP,
Transfert de la liquidation de la taxe d’aménagement : COSUI du 20 octobre 2023
Le 6e comité de suivi relatif au transfert de la liquidation de la taxe d’aménagement s’est tenu le 20 octobre 2023. Participaient pour la CFDT : UFETAM/CFDT : Sandrine LUCAS, Eric TAVERNIER, Isabelle HARTMAYER, Jeannine MAGREX CFDT/CFTC FINANCES Michaël SAINT ANDRE, Régis BOURILLOT Participaient pour l’Administration : MTECT : Mme TRANCHANT DRH adjointe, Mme Céline RENOUARD,
