La présente note de gestion a pour objet de préciser les modalités de la procédure d’attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires et de l’indemnité de fonctions et de résultats, à compter du 1er janvier 2023, pour les personnels : Payés sur le programme 217; Soumis au règlement intérieur national (décision du 18 mars 1992
PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021
PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe) le compte-rendu de la CCP (Commission Consultative Paritaire) des contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) du 9 mars 2021. La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice des personnels d’encadrement,
Note de gestion (06-08-20) : attribution des primes et indemnités 2020 des contractuels RIN et RIL des MTE/MCTRCT/MM
Note de gestion (06-08-20) : attribution des primes et indemnités 2020 des contractuels RIN et RIL des MTE/MCTRCT/MM La présente note de gestion a pour objet de préciser les modalités de la procédure d’attribution des primes et indemnités au titre de l’année 2020 de certains personnels contractuels (RIN et RIL ) du MTE, du MCTRCT
Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019
Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CCP du 21 mars 2019 pour les Quasi-Statuts ministériels ((RIN – PSS CETE-SETRA)
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN A du 27 novembre 2018
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN A du 27 novembre 2018 La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice SG/DRH/G/MGS. MUTATIONS PRONONCÉES SUR LA LISTE DE 2ème NIVEAU Date d’effet : Les mutations prononcées au titre de cette CCP auront lieu le 1er mars 2019, sauf accord entre les
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN du 09 janvier 2018
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN du 09 janvier 2018
