Élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et du programme de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la FP

Publication d’une nouvelle circulaire relative à l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique. Cette circulaire du 11 juin 2024, abroge les précédentes circulaires relatives au document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) pour la fonction publique de

Formation Spécialisée des DDI du 02 avril 2024

La Formation Spécialisée du CSA (Comité Social d’Administration) de réseau des DDI s’est tenu le 2 avril. Les points à l’ordre du jour portaient sur la protection des inspecteurs et délégués du permis de conduire (IPCSR et DPCSR), suivi du tableau de signalement des représentants du personnel, rapport sur l’état de la médecin de prévention

Formation Spécialisée Ministérielle du 12 février 2024 : notre déclaration

La déclaration ci-dessous devait être lue lors du CSAM du 1er février dernier. Elle est déjà datée.  – – – Vous n’avez pas voulu écouter l’organisation syndicale présente à ce CSAM, qui ne s’est pas tenu du fait d’un boycott. La CFDT continuera de se faire entendre malgré ce climat social délétère qui n’est pas seulement dû à l’expression

CEREMA : notre retour sur le CSA du 19/12/2023

Bonjour de laCfdt: Cerema qui vous livre son retour synthétique du CSA du 19 décembre 2023 … avant de partir en congés bien mérités, comme vous 😉 Rappel : le CSA, Comité Social d’Administration, est une instance consultative, présidée par le directeur général (DG). Seuls les dix représentants du personnel y votent pour donner un

Formation Spécialisée (FS) du CSA Ministériel – 27 juin 2023

Vous trouverez ci-dessous, et en pièce jointe, le compte-rendu de la Formation Spécialisée du CSA Ministériel du 27 juin 2023.  – – – Première séance de la Formation Spécialisée du CSA ministériel : tour de chauffe La formation spécialisée du CSA ministériel s’est réunie pour la première fois mardi 27 juin 2023. La réforme des

CEREMA : référentiel RIFSEEP … à revoir dans un an ! (CSA du 15/05/2023)

Bonjour de la Cfdt : Cerema                                       Le 15 mai, avait lieu un nouveau CSA, pour émettre un avis sur deux points  : Le Règlement Intérieur commun aux instances  (CSA + FS) Le référentiel du RIFSEEP pour la filière technique – – – Réponses du DG aux

CEREMA : notre retour du CSA du 12/04/2023

Bonjour de la Cfdt : Cerema                                       La CFDT déplore l’organisation de ces réunions du CSA* en 100% visio, de 13h30 à 17h45 (!) avec un ordre du jour trop chargé. *CSA = comité social d’administration du Cerema ; il remplace le Comité Technique

CEREMA : notre retour de la FSC et du CSA du 03/04/2023

Cerema : réunion des deux instances FSC et CSA (3 avril 2023) Cette réunion des deux instances, FSC et CSA, a ouvert le débat sur leur Règlement Intérieur commun. Il intègre aussi celui des 13 FSS, formations spécialisées de services « locales », qui remplacent les CHSCT-SS. Il sera soumis au vote le 24 avril. Cette réunion

ÉLECTIONS : mise en place des CSA au sein du pôle ministériel

Vous trouverez ci-dessous et en pièces jointes la note (05-12-22) adressée aux services et aux établissements publics, relative à la mise en place des Conseils Sociaux d’Administration (CSA) au sein du pôle ministériel, ainsi que la fiche technique CSA. Accéder à la note du 5 décembre 2022. Ci-dessous la fiche technique CSA (voir aussi en

Comité Technique Ministériel du 9 juillet 2021

Comité Technique Ministériel du 9 juillet 2021 Un Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/Mer) s’est tenu le 9 juillet 2021. L’ordre du jour était encore fort conséquent et les 3 derniers points ont finalement été reportés à une date ultérieure. – – – – – – – – – Déclaration liminaire CFDT Madame la présidente, mesdames, messieurs,