Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 09 août 2024 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’État (ICTPE) du 1er et 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique. L’arrêté est composé de 4 annexes : Annexe I : postes ouvrant au détachement dans l’emploi d’ingénieur en
Régime indemnitaire de la voie d’eau alloué aux personnels d’exploitation de VNF
Un décret et un arrêté portent la création du régime indemnitaire de la voie d’eau alloué aux personnels d’exploitation de Voies Navigables de France (PEVNF) et à l’emploi de chef d’équipe d’exploitation divisionnaire de Voies navigables de France (CEEDVNF). Le décret du 26-01-24 : L’objet de ce décret 2024-44 du 26 janvier 2024 est la
CAEDAD : liste des emplois de Conseiller d’Administration de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement Durables
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 27 décembre 2023 fixant la liste des emplois de Conseiller d’Administration de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement Durables (CAEDAD) L’arrêté est composé de 2 annexes : Annexe I : Localisation des fonctions correspondant à l’emploi de conseiller d’administration de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables (CAEDAD) Annexe II
Liste des emplois VNF susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité
Publication d’un arrêté fixant la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité (ITM). L’arrêté du 8 novembre 2023, fixe la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité, instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 au sein de l’établissement
ITPE : Liste des emplois d’ingénieur en chef des TPE (ICTPE) du 1er et 2e groupe (26-10-23)
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 26 octobre 2023 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’État (ICTPE) du 1er et 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique. L’arrêté est composé de 4 annexes : Annexe I : postes ouvrant au détachement dans l’emploi d’ingénieur en
ITPE : Arrêté du 6 septembre 2023 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des TPE (ICTPE) du 1er et 2e groupe
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 6 septembre 2023 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’État (ICTPE) du 1er et 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique. L’arrêté est composé de 4 annexes : Annexe I : postes ouvrant au détachement dans l’emploi d’ingénieur en
ITPE : Arrêté du 21 mars 2023 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des TPE (ICTPE) du 1er et 2e groupe
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 21 mars 2023 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’État (ICTPE) du 1er et 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique. L’arrêté est composé de 4 annexes : Annexe I : postes ouvrant au détachement dans l’emploi d’ingénieur en
ITPE : Arrêté du 2 août 2021 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des TPE du 1er et du 2e groupe
ITPE : Arrêté du 2 août 2021 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des TPE du 1er et du 2e groupe Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 2 août 2021 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du
Conditions d’emploi des agents titulaires affectés au sein des établissements publics à caractère administratif
Conditions d’emploi des agents titulaires affectés au sein des établissements publics à caractère administratif (16-03-21) En application du décret n° 2016-1804 du 22 décembre 2016 relatif à la direction générale de l’administration et de la fonction publique et à la politique de ressources humaines dans la fonction publique, le responsable ministériel des ressources humaines est
