Le livre bleu de l’outremer (Juillet 2018) SYNTHESE Parce qu’il existe des questions communes, le Livre Bleu apporte des réponses à tous. Parce qu’il se veut être le trait d’union entre une parole remontée des territoires et la mise en œuvre de politiques publiques qui ambitionnent de « transformer » les outre-mer, il s’inscrit dans
Loi n° 2017-256 du 28-02-17 de programmation relative à l’égalité réelle outremer
Loi n° 2017-256 du 28-02-17 de programmation relative à l’égalité réelle outremer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, la loi 2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l’égalité réelle outremer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
