Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) des Directions Départementales Interministérielles s’est réuni le 18 mai 2022. Vous en trouverez le compte-rendu ci-dessous et en pièce jointe au format PDF. En préambule : Une minute de silence a été observé suite au suicide d’un agent en Charente Maritime, suivi d’un point
Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail – Ministériel (CHSCT-M) des 31 mars et 20 avril 2022
Ce CHSCT-M s’est déroulé sur deux journées : le 31 mars et le 20 avril. Pour la CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE en présentiel – Christian JACOB et Pascal MAUCHAMP en visioconférence Présents pour l’administration : M. LEFORESTIER Guillaume – SG, M. CLEMENT Jacques – DRH, Pierre RODIN – ISST, PSPP1, DGITM / DMR Mot d’accueil
Les Français satisfaits des services publics durant la crise
“L’opinion des Français à l’égard de leurs services publics n’a jamais été aussi bonne” : C’est l’institut Paul Delouvrier qui le dit dans la dernière édition de son baromètre relatif à la perception qu’ont les usagers des services publics. Acteurs Publics, sous la plume de Bastien Scordia, nous en dit plus sur le sujet. –
Durée de travail plus importante dans la fonction publique que dans le secteur privé en 2020
Durée de travail plus importante dans la fonction publique que dans le secteur privé en 2020 (18-10-21) Alors que l’actualité de ces derniers jours nous montre que le temps de travail n’est pas forcément le même pour tous (Mairie de Paris, Service de ramassage des ordures ménagères de Marseille, …), la crise sanitaire a modifié
Loi relative à la gestion de la crise sanitaire : qu’en est-il pour les agents publics ?
Loi relative à la gestion de la crise sanitaire : qu’en est-il pour les agents publics ? (08-09-21) La loi relative à la gestion de la crise sanitaire est parue au journal officiel le 6 août 2021. Retrouvez dans la synthèse ci-dessous, les règles qui s’appliquent aux agents de la fonction publique. – – –
Concours : les nouvelles recommandations de l’administration
Concours : les nouvelles recommandations de l’administration (18-08-21) La direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP) a mis à jour ses recommandations pour le déroulement des concours et examens confirmant l’absence de présentation d’un passe sanitaire aux épreuves. Des recommandations pour le déroulement des concours et examens de la fonction publique en
Pass sanitaire et obligation vaccinale dans la Fonction Publique
Pass sanitaire et obligation vaccinale dans la Fonction Publique (19-08-21) Acteurs Publics, sous la plume de Emile Marzolf , revient sur le pass sanitaire ainsi que sur l’obligation vaccinale pour certains agents de la Fonction Publique. – – – – – – – – – – Comment s’appliqueront le passe sanitaire et l’obligation vaccinale dans
Pass Sanitaire à compter du 9 août : quelques informations …
Pass Sanitaire à compter du 9 août : quelques informations … Point de situation A compter du 9 août, le « pass sanitaire » est obligatoire et s’applique pour : les activités de restauration commerciale (cafés, bars et restaurants, y compris sur les terrasses), à l’exception de la restauration collective ou de vente à emporter
Circulaire du 10-08-21 : dispositifs de pass sanitaire et d’obligation vaccinale applicables aux agents publics de l’État
Circulaire du 10-08-21 : dispositifs de pass sanitaire et d’obligation vaccinale applicables aux agents publics de l’État Vous trouverez ci-dessous en pièce jointe la circulaire du 10 août 2021 qui présente les dispositifs de pass sanitaire et d’obligation vaccinale applicables aux agents publics de l’État et comprend des recommandations à l’égard des employeurs publics dans
Loi 2021-1040 du 05 août 2021, relative à la gestion de la crise sanitaire
Loi 2021-1040 du 05 août 2021, relative à la gestion de la crise sanitaire (07-08-21) La loi relative à la gestion de la crise sanitaire est parue au journal officiel le 6 août 2021. Dimanche 25 juillet 2021, après 5 jours de débats, le Sénat et l’Assemblée nationale ont fini par adopter le texte de
Retraite : Évolutions et perspectives des retraites – Rapport annuel du COR – Juin 2021
Retraite : Évolutions et perspectives des retraites – Rapport annuel du Conseil d’Orientation des Retraites – Juin 2021 Ce document constitue la huitième édition du rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites (COR) sur les évolutions et les perspectives des retraites en France, en application de la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant
Pour Laurent Berger, une réforme des retraites avant la présidentielle serait une « folie »
Pour Laurent Berger, une réforme des retraites avant la présidentielle serait une « folie » ( Le Monde – 07-06-21 ) Interrogé sur l’éventuel abandon du système de retraites par points que la CFDT appelait de ses vœux, le secrétaire général du syndicat réformiste a temporisé, affirmant avoir des « sources qui [lui] disent qu’il
Déconfinement : ce qui change à partir du 9 juin 2021
Déconfinement : ce qui change à partir du 9 juin 2021 À compter du mercredi 9 juin 2021, un certain nombre de restrictions sont allégées : couvre-feu décalé à 23h, réouverture des restaurants et des cafés en intérieur, assouplissement des jauges dans les commerces, les cinémas, les musées, accueil de tous les pratiquants dans les établissements sportifs en extérieur…
Covid-19 et symptômes dépressifs
Covid-19 et symptômes dépressifs (les Clés du Social – 05-05-21) Le pays vient de traverser son troisième confinement, plusieurs études menées lors des deux premiers confirment l’augmentation de signes dépressifs. Les troubles anxieux, lors du premier confinement, ont augmenté (17 à 20 %). Ils se sont accentués lors du 2ème confinement. D’après COVIPREV (enquête Santé publique
CHSCT-M du 18-03-21 : lettre ouverte aux ministres
CHSCT-M du 18-03-21 : lettre ouverte aux ministres Lettre ouverte à Mesdames POMPILI, ministre de la transition écologique, GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et GIRARDIN, ministre de la mer Au vu de la situation actuelle et des nombreuses alertes exprimées par les membres du CHSCT-M sur
Retraite : Avis du conseil d’orientation des retraites sur la situation des régimes actuels
Le 7ème rapport du COR (comité d’orientation des retraites) devait être le dernier avant la réforme des retraites et la création d’une retraite à points universelle. La crise sanitaire a bouleversé le contexte : suspension de la réforme, choc économique, confinement. Face à ces changements et ces incertitudes à court et à moyen terme, l’avis propose
Suppression de la limitation du nombre de candidatures : une victoire pour la CFDT
Suppression de la limitation du nombre de candidatures : une victoire pour la CFDT (24-02-21) Les jeunes, on le sait, sont fortement touchés par la crise sanitaire. Vie quotidienne, vie sociale, formation, accès à l’emploi, tout est compliqué par la crise et la précarité des jeunes est de plus en plus forte. En janvier dernier,
Concours 2020 : la CFDT écrit à la Ministre
Concours 2020 : la CFDT écrit à la Ministre (14-01-21) Les jeunes, on le sait, sont fortement touchés par la crise sanitaire. Vie quotidienne, vie sociale, formation, accès à l’emploi, tout est compliqué par la crise et la précarité des jeunes est de plus en plus forte. Aussi, contactée par un collectif de candidats aux
Un déconfinement progressif (3 phases) : le pense-bête !
Un déconfinement progressif (3 phases) : le pense-bête ! (25-11-20) La CFDT met à votre disposition les dernières décisions du Président de la République annoncées le 24 novembre 2020. Ce visuel sur les 3 phases (novembre, décembre, janvier) est proposé par nos collègues du syndicat SAOR – SAPN (Syndicat Autoroutes)
CHSCT-M du 13 novembre 2020
Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 13 novembre 2020 Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) des MTE/MCTRCT/Mer s’est réuni le 13 novembre 2020, en audio conférence. Pour la CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE Déclaration liminaire CFDT : On nous l’avait prédit, programmé, annoncé, presque promis … et bien c’est
Adaptation des concours et des examens de la fonction publique (09-11-20)
Adaptation des concours et des examens de la fonction publique (09-11-20) Vous trouverez ci-dessous, les recommandations (DGAFP – 09/11/20) pour le déroulement des concours et examens de la fonction publique pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19. Le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face
Adaptation de l’organisation de la formation dans la fonction publique (09-11-20)
Adaptation de l’organisation de la formation dans la fonction publique (09-11-20) Vous trouverez ci-dessous la circulaire du 3 novembre 2020 relative à l’organisation de la formation dans les établissements assurant la formation professionnelle des agents publics au regard de la situation sanitaire Résumé : Concilier la lutte contre la propagation de l’épidémie et la continuité
CHSCT-M du 30 octobre 2020
Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 30 octobre 2020 Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) des MTE/MCTRCT/Mer s’est réuni le 30 octobre 202, en audio conférence. Administration : Mme PIETTE Emilie – secrétaire générale, M. CLEMENT Jacques – directeur des Ressources Humaines. CFDT : Christian JACOB La CFDT a
Reconfinement : allier la nécessaire protection sanitaire et l’exigence de protection sociale
Reconfinement : allier la nécessaire protection sanitaire et l’exigence de protection sociale (29-10-20) La CFDT prend acte des décisions annoncées par le président de la République le 28 octobre. Pour la Confédération, si « la gravité de la situation nécessite la responsabilité de chacun et le respect des mesures annoncées, tout doit être mis en
CEREMA : CHSCT d’Établissement du 27 octobre 2020 – Déclaration liminaire
CEREMA : CHSCT d’Établissement du 27 octobre 2020 – Déclaration liminaire Déclaration Liminaire au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du Cerema du 27 octobre 2020 Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs membres du CHSCT E, En premier lieu, la CFDT souhaite profiter de ces derniers jours d’octobre pour évoquer la campagne nationale « Octobre
Crise du COVID : les syndicats toujours divisés (Les Clés du Social – 25-07-20)
Crise du COVID : les syndicats toujours divisés (Les Clés du Social – 25-07-20) Face à une crise de cette ampleur et son caractère exceptionnel, on aurait pu attendre des organisations syndicales une attitude commune pour à la fois assurer la sécurité maximale des salariés et prévenir les risques sociaux qu’une telle situation allait provoquer.
Prime exceptionnelle Covid-19 de 1000 € : la note de gestion MTES/MCTRCT est publiée
Prime exceptionnelle Covid-19 de 1000 € : la note de gestion MTES/MCTRCT est publiée (09-06-20) Suite à la publication du décret 2020-570 du 14 mai 2020 qui fixe le principe d’une prime pouvant être octroyée aux agents ayant été soumis à un surcroît significatif de travail pour assurer la continuité du service public, notre ministère
Conditions d’attribution de la prime exceptionnelle de 1000 € pour les agents de la fonction publique mobilisés Covid-19
Conditions d’attribution de la prime exceptionnelle de 1000 € pour les agents de la fonction publique mobilisés Covid-19 (15-05-20) Le 25 mars, le président Macron annonçait l’attribution d’une prime exceptionnelle à certains agents publics et agents de droit privé relevant d’un employeur public mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire prévu par l’article 4
VNF : Covid-19 – Vos premiers retours dans la boîte à idées
VNF : Covid-19 – Vos premiers retours dans la boîte à idées (30-04-20) VOS IDÉES POUR LE DÉCONFINEMENT À VNF Vous êtes nombreux à nous faire part de vos idées en matière de reprise de l’activité à VNF lors du déconfinement programmé le 11 mai 2020 et nous vous en remercions chaleureusement. Comme nous
VRAI-FAUX – Covid-19 : Fiche INFOX
VRAI-FAUX – Covid-19 : Fiche INFOX (18-04-20) Par Virginie Amant (Cerema) De façon générale et plus encore au cours de cette période de confinement, la circulation d’informations est rapide et facile sur l’ensemble des réseaux sociaux. Du gel hydroalcoolique maison, à l’appel des secours vers des numéros réservés en passant par le passeport
Adaptation des concours et examens de la fonction publique
Adaptation des concours et examens de la fonction publique (17-04-20) Pris en application d’une ordonnance du 27 mars dernier, un décret publié au Journal officiel du 17 avril fixe les modalités relatives à l’organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19. Ce texte précise notamment les conditions du recours à
VNF : Communiqué de l’intersyndicale CFDT-VNF/FO/CGT sur l’ordonnance n° 2020-430 du 15-04-20
VNF : Communiqué de l’intersyndicale CFDT-VNF/FO/CGT sur l’ordonnance n° 2020-430 du 15-04-20 (18-04-20) Vous trouverez ci-dessous et en pièce jointe, le communiqué de intersyndicale (CFDT-VNF, FO, CGT) à propos de l’ordonnance 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la gestion des congés et JRTT pendant la crise sanitaire Covid-19. Saluer l’investissement tout en stigmatisant et
VNF : FLASH INFO – Coronavirus du 16 avril 2020
VNF : FLASH INFO – Coronavirus du 16 avril 2020 Ce lundi 13 avril, le Président de la république a fait une nouvelle allocution sur la crise sanitaire COVID-19. Cette crise mondiale, aux conséquences humaines et économiques sans précédent depuis plus d’un siècle, a conduit à la mise en place d’un confinement qui vient, dans
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VNF : FLASH INFO – Coronavirus du 31 mars 2020 Suite à la dernière intervention télévisée du 1er ministre le vendredi 27 mars, la prolongation du dispositif du confinement renforcé a été annoncée jusqu’au 15 avril, laissant entendre que celle-ci pourrait être reconduite. En effet, les scénarios les plus optimistes annoncent une reprise possible qui
VNF : FLASH INFO – Coronavirus du 13 mars 2020
VNF : FLASH INFO – Coronavirus du 13 mars 2020 Suite à l’intervention télévisée du Président de la république ce jeudi 12 mars, en cohérence avec les mesures préventives mises en place, la CFDT-VNF a décidé d’acter le report des HMI et AG initialement prévues sur les mois de mars et avril. Dans l’attente, nous