Vous trouverez en pièce jointe, la note de gestion du 15 juillet 2024 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés au MTECT Cette note de gestion : rappelle les modalités de versement de la prime d’ancienneté et de la prime d’expérience définit les
Régime indemnitaire de la voie d’eau alloué aux personnels d’exploitation de VNF
Un décret et un arrêté portent la création du régime indemnitaire de la voie d’eau alloué aux personnels d’exploitation de Voies Navigables de France (PEVNF) et à l’emploi de chef d’équipe d’exploitation divisionnaire de Voies navigables de France (CEEDVNF). Le décret du 26-01-24 : L’objet de ce décret 2024-44 du 26 janvier 2024 est la
OPA : Note de gestion (17-12-23) relative aux primes et au complément annuel des OPA
La présente note de gestion : rappelle les modalités de versement de la prime d’ancienneté et de la prime d’expérience définit les modalités de gestion : de la prime de métier de la prime de rendement (PR) et éventuellement de son complément annuel (CPR) du complément annuel (CA) – – – Tous les documents en
OPA : Complément Annuel (CA) des OPA
La DRH du pôle ministériel vient de fournir de nouvelles informations sur le complément annuel (CA) des Ouvriers des Parcs et Ateliers. Dans la continuité de la campagne relative au CA des OPA, la note de gestion 2022 reste d’actualité jusqu’à publication d’une nouvelle note. Néanmoins, il y a lieu de prendre en compte dès
OPA : Note de gestion (08-08-22) relative à la mise en œuvre du complément annuel 2022 des OPA
La présente note a pour objet la procédure d’attribution du complément annuel en 2022 aux Ouvriers des Parcs et Ateliers des MTE/MCTRCT/MM. Cadre de la campagne complément annuel 2022 L’article 12-2 du décret n°65-382 du 21 mai 1965 modifié dispose que les ouvriers des parcs et ateliers peuvent percevoir un complément annuel qui tient compte
OPA : Note de gestion (03-08-21) relative à la mise en œuvre du complément annuel des OPA
OPA : Note de gestion (03-08-21) relative à la mise en œuvre du complément annuel des OPA La présente note a pour objet la procédure d’attribution du complément annuel en 2021 aux Ouvriers des Parcs et Ateliers des MTE/MCTRCT/MM. Cadre de la campagne complément annuel 2021 L’article 12-2 du décret n°65-382 du 21 mai 1965
Note de gestion relative à la mise en œuvre du complément annuel des OPA
Note de gestion relative à la mise en œuvre du complément annuel des OPA (21-07-20) La présente note a pour objet la procédure d’attribution du complément annuel en 2020 aux Ouvriers des Parcs et Ateliers des MTE/MCTRCT/MM. Cadre de la campagne complément annuel 2020 L’article 12-2 du décret n°65-382 du 21 mai 1965 modifié dispose
Note (03-04-20) relative aux promotions 2020 des OPA, entretien d’évaluation et attribution du complément annuel
Note (03-04-20) relative aux promotions 2020 des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA), entretien d’évaluation et attribution du complément annuel La présente note a pour objet de préciser les modalités de promotion au titre de 2020 des ouvriers des parcs et ateliers (OPA), agents publics de l’État régis par le décret n° 65-382 susvisé. À
OPA : Arrêté du 14-11-19 fixant le montant maximum du complément annuel de rémunération des OPA
OPA : Arrêté du 14-11-19 fixant le montant maximum du complément annuel de rémunération des OPA (18-11-19) Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous l’arrêté du 14 novembre 2019 relatif au complément annuel alloué aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes Cet arrêté fait suite au décret n° 2019-1171
OPA : Décret relatif aux modalités d’affectation des OPA et création d’un complément annuel de rémunération
OPA : Décret relatif aux modalités d’affectation des OPA et création d’un complément annuel de rémunération (15-11-19) Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le décret 2019-1171 du 14 novembre 2019 relatif aux modalités d’affectation des Ouvriers des Parcs et Ateliers et création d’un complément annuel de rémunération. Ce texte entre en vigueur le lendemain de
