Comité Technique Ministériel

CTM MEEM : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel (CTM) MEEM-MLHD du 23 novembre 2016

Dossier de présentation du Projet de Loi de Finances (PLF 2017) pour le MEEM-MLHD (CTM du 29-09-16)

CTM MEEM : Compte-rendu du CTM du 29-09-16 après midi consacré à l’AFB

CTM MEEM : Déclaration préalable au CTM du 29-09-16, envoyée … par courrier aux ministres … absentes au CTM budgétaire du matin

Courageuses, les ministres ont fui ! : CTM MEEM – Communiqué de presse du 29 septembre 2016

CTM MEEM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MEEM / MLHD du 30 juin 2016

Communiqué UFETAM-CFDT, suite au CTM du 30-06-16  : Le CHSCTM … c’est pas du pipeau !

CTM MEEM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 17 juin 2016 

CTM MEEM-MLHD : Compte-rendu du Comite Technique Ministériel du 17 mars 2016

CTM MEEM-MLHD : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEEM-MLHD du 17 mars 2016

CTM MEDDE : compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 21 janvier 2016

CTM MEDDE : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 21 janvier 2016

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 10 décembre 2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 10 décembre 2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 03 décembre 2015 (avec déclaration préalable)

CTM MEDDE : Compte-rendu au CTM du 01 octobre 2015 (CTM budgétaire)

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 01 octobre 2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du CTM du 17 septembre 2015

Compte-rendu du CTM du 17-09-15 matin (consacré au RIFSEEP)

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 17 septembre 2015

Déclaration faite à la séance du matin du CTM du 17-09-15 (RIFSEEP)

CTM MEDDE : Compte-rendu du CTM du 03 septembre 2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 03 septembre 2015

Courrier (03-08-15) des 2 ministres en réponse à une question d’irrégularité au CTM du 2 juillet 2015 posée par l’UFETAM-CFDT

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 16 juillet 2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 16 juillet 2015

Irrégularités au CTM MEDDE/MLETR du 2 juillet : la CFDT saisit les ministres !

CTM MEDDE – COMMUNIQU? : La CFDT n’a pas boycotté le CTM du 02 juillet 2015

CTM du 04 juin 2015 : Dans une déclaration commune, la CFDT et l’UNSA expriment  leur refus de sièger au Comité Technique Ministériel du MEDDE-MELTR