Comité technique ministériel (MASA) du 8 novembre 2022 : élections professionnelles, FEADER, grippe aviaire, police SSA, SNUM, CGAAER, contractuels,… Le dernier CTM, avant les élections et le passage au Comité social d’administration (CSA) Ministériel, s’est tenu en présentiel le 8 novembre dernier. Trois points étaient à l’ordre du jour : Avis sur le projet de
CTM du 08 novembre 2022
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 08 novembre 2022, présidé par G. Leforestier, Secrétaire Général du pôle ministériel. Administration : M. Leforestier – secrétaire général, M. Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT : Jean-Christophe Saluste, Maryline Grosroyat, M. Rudy Deleurence (expert) Nos déclarations : A retrouver ici :https://www.cfdt-ufetam.org/wp-content/uploads/2022/11/declarations_cfdt_ctm-8-11-22.pdf Réponses des
CTM du 08-11-22 : Déclarations préalable et liminaire CFDT-UFETAM
Vous trouverez ci-dessous et en pièce jointe la déclaration CFDT préalable à l’ouverture du CTM ainsi que la déclaration liminaire lue en ouverture du Comité Technique Ministériel du 8 octobre 2022 – – – – – – – – Déclaration préalable à l’ouverture du CTM En amont du CT ministériel, la CFDT est intervenue, comme
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MASA) du 26 septembre 2022
Comité technique ministériel du 26 septembre 2022 : élections, déontologie, sobriété énergétique, Police unique SSA… Ce comité technique ministériel (CTM) du lundi 26 septembre 2022, tenu en visioconférence à la suite de la présentation par le ministre du projet de loi de finances 2023 (voir notre article sur spagri.fr), était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire
Agriculture : Présentation du PLF 2023 – Des ETP en augmentation, une première depuis longtemps !
Comme chaque automne, juste avant la présentation du projet de loi de finance en conseil des ministres qui s’est tenu ce lundi 26 septembre, le ministre, Marc Fesneau, a présenté le PLF 2023 pour l’agriculture aux organisations syndicales, … pour une fois avec des ETP en augmentation sur l’ensemble des programmes budgétaires. La CFDT était
Comité Technique Ministériel – Spécial Budget 2023 – du 28 septembre 2022
Le Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) du 28 septembre, consacré au budget 2023, s’est tenu en présence des ministres, Christophe BECHU, Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Agnès PANNIER-RUNACHER, Ministre de l’Énergie, et Clément BEAUNE, Ministre délégué chargé des transport. Vous en trouverez le compte-rendu ci-dessous et en pièce jointe. –
CTM du 28 septembre 2022 – Spécial Budget 2023 : Déclaration liminaire CFDT
Le Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) du 28 septembre, consacré au budget 2023, s’est tenu en présence des ministres, Christophe BECHU, Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Agnès PANNIER-RUNACHER, Ministre de l’Énergie, et Clément BEAUNE, Ministre délégué chargé des transport. Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire CFDT. – – – –
Comité Technique Ministériel du 21 juillet 2022
Suite au vote unanimement défavorable au point n°3 présenté au Comité Technique Ministériel du 08 juillet 2022, un nouveau CTM a été reconvoqué ce 21 juillet, comme les textes l’obligent. Le seul point à l’ordre du jour était donc : Projet d’arrêté précisant les types d’emplois soumis a une durée minimale ou maximale d’occupation au
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MASA) du 12 juillet 2022
CTM de l’Agriculture (MASA) du 12 juillet 2022 : Brexit, TSMA, protection sociale complémentaire, ASMA, frais de déplacement… Ce comité technique ministériel (CTM) du 12 juillet 2022, tenu en visioconférence, était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Stéphanie
Comité Technique Ministériel du 08 juillet 2022
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 08 juillet 2022, présidé par G. Leforestier, Secrétaire Général du pôle ministériel. Administration : M. Leforestier – secrétaire général, M. Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT : Gwénaëlle L’Huillière, Maryline Grosroyat – Lionel Althuser – Guillaume Bouroumeau (expert point 2) Déclaration liminaire Monsieur le
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MASA) des 28 et 29 juin 2022
CTM de l’Agriculture (MASA) des 28 et 29 juin 2022 : CIA, TSMA, SSA…et cætera Ce comité technique ministériel, tenu en présentiel, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA). La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Stéphanie Clarenc, et Jean-François Le Clanche. Intervention liminaire de
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 10 mai 2022
CTM (10 mai 2022) : Élections professionnelles, Influenza, gestion RH, égalité, protection fonctionnelle… Ce comité technique ministériel (CTM) du 10 mai 2022, qui s’est tenu en mode hybride, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Stéphanie Clarenc, Laure Galice, Béatrice Laugraud et
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 5 et 6 avril 2022
CTM (5 et 6 avril 2022) : SGCD, influenza, futures instances de dialogue social, télétravail,… Ce comité technique ministériel (CTM) des 5 et 6 avril 2022, qui s’est tenu en mode hybride, était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Galice,
Comité Technique Ministériel du 22 mars 2022
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 22 mars 2022, présidé par G. Leforestier, Secrétaire Général du pôle ministériel. – – – – – – – Lire le compte-rendu complet du CTM du 22 mars 2022 – – – – – – – Documents de travail : Approbation du procès-verbal du CTM
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 février 2022
CTM : discriminations, restructurations, missions, contractualisation, déconcentration… Le comité technique ministériel (CTM) des 8 et 9 février 2022, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Bernadette Gueguen, Laure Galice et Stéphanie Clarenc. Intervention liminaire de la CFDT… «Madame la secrétaire
Comité Technique Ministériel du 8 février 2022
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 8 février 2022, présidé par G. Leforestier, nouveau Secrétaire Général du pôle ministériel. – – – – – – – Administration : M. Leforestier – secrétaire général, M. Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT : Gwénaëlle L’Huillière, Jean-Christophe Saluste, Maryline Grosroyat – Eric Tavernier
Comité Technique Ministériel du 3 décembre 2021
Comité Technique Ministériel du 3 décembre 2021 Le Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) s’est tenu le 3 décembre 2021 sous la présidence d’Emilie Piette, Secrétaire Générale. – – – – – – – – – Administration : Mme Piette – secrétaire générale, M. Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT : Gwénaëlle L’Huillière, Jean-Christophe Saluste Madame
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 décembre 2021
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 décembre 2021 Le comité technique ministériel (CTM), réuni les 8 et 9 décembre 2021 en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Revel et Jean-François Le Clanche. Intervention liminaire de
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 9 novembre 2021
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 9 novembre 2021 Ce comité technique ministériel (CTM) du 9 novembre 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire général du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Galice et Jean-François Le Clanche. Intervention liminaire de la CFDT Après avoir affirmé
Comité Technique Ministériel du 29 octobre 2021
Comité Technique Ministériel du 29 octobre 2021 Après annulation du Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/Mer) du 21-10-21, faute de quorum, un nouveau CTM a été reconvoqué le 29 octobre 2021. – – – – – – – – – OUI LA CFDT A SIÉGÉ AU CTM DE CE JOUR, ET ELLE ASSUME !!! Le CTM prévu le
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 20 octobre 2021 : la DPMA passe au ministère de la Mer
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 20 octobre 2021 : la DPMA passe au ministère de la Mer Le comité technique ministériel (CTM), réuni le 20 octobre 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Bernadette Gueguen et Jean-François
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 juillet 2021
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 juillet 2021 : devenir de la DPMA, nouvelles instances de dialogue social… Le comité technique ministériel (CTM) des 8 et 9 juillet 2021, en visioconférence, était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle
Comité Technique Ministériel du 9 juillet 2021
Comité Technique Ministériel du 9 juillet 2021 Un Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/Mer) s’est tenu le 9 juillet 2021. L’ordre du jour était encore fort conséquent et les 3 derniers points ont finalement été reportés à une date ultérieure. – – – – – – – – – Déclaration liminaire CFDT Madame la présidente, mesdames, messieurs,
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 juin 2021
Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 juin 2021 Le comité technique ministériel (CTM) des 8 et 9 juin 2021, réuni en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Revel, Laure Galice et Jean-François Le Clanche. Évolution
Comité Technique Ministériel du 27 mai 2021
Comité Technique Ministériel du 27 mai 2021 Un Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/Mer) s’est tenu le 27 mai 2020, avec un ordre du jour chargé. Ce comité technique a débuté par la lecture d’une motion intersyndicale relative à la « fermeture » de l’ENTE. Le vote sur cette motion est un vote POUR unanime. La CFDT-UFETAM y a
CTM du 27-05-21 : Déclaration liminaire UFETAM-CFDT
CTM du 27-05-21 : Déclaration liminaire UFETAM-CFDT Vous trouverez ci-dessous et en pièce jointe la déclaration liminaire UFETAM-CFDT lue en ouverture du Comité Technique Ministériel du 27 mai 2021. – – – – – – – – Madame la présidente, mesdames, messieurs, Un certain nombre de dossiers sont présentés à ce Comité Technique Ministériel, et
CTM du 27-05-21 : Motion intersyndicale sur la fermeture de l’ENTE
CTM du 27-05-21 : Motion intersyndicale sur la fermeture de l’ENTE Vous trouverez ci-dessous et en pièce jointe la motion intersyndicale lue en ouverture du CTM du 27 mai 2021, sur la fermeture annoncée de l’ENTE (École Nationale des Techniciens de l’Équipement) – – – – – – – – Motion ENTE Toute fermeture annoncée
CTM MAA du 6 mai : jusqu’où le MAA va-t-il déconcentrer la gestion de ses agents ?
CTM MAA du 6 mai : jusqu’où le MAA va-t-il déconcentrer la gestion de ses agents ? Ce comité technique ministériel (CTM) du 6 mai 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Revel, Laure Galice, et Jean-François Le
CTM MAA des 24-25 mars 2021 : Des SGCD à la peine… et déjà une nouvelle réforme des RH en vue
CTM MAA des 24-25 mars 2021 : Des SGCD à la peine… et déjà une nouvelle réforme des RH en vue Le comité technique ministériel (CTM) des 24 et 25 mars 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure
Comité Technique Ministériel du 09 mars 2021
Comité Technique Ministériel du 09 mars 2021 Administration : Mme Piette – secrétaire générale, M. Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT : Gwénaëlle L’Huillière, Jean-Christophe Saluste, Lionel Althuser Déclaration liminaire Madame la Secrétaire Générale, Mesdames et messieurs les membres du Comité Technique Ministériel, La CFDT n’a pas prévu de déclaration liminaire mais, madame la
Comité Technique Ministériel MAA du 5 mars 2021
Comité Technique Ministériel MAA du 5 mars 2021 Le comité technique ministériel (CTM) du 5 mars 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Revel, Laure Galice et Jean-François Le Clanche. Ce CTM ayant été prévu pour une demi-journée,
Comité Technique Ministériel MAA du 28 janvier 2021
Comité Technique Ministériel MAA du 28 janvier 2021 Le premier comité technique ministériel (CTM) de l’année 2021 s’est réuni le 28 janvier en visioconférence. Il était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Stéphanie Clarenc et Jean-François Le Clanche. En début de séance,
Comité Technique Ministériel du 21 janvier 2021
Comité Technique Ministériel du 21 janvier 2021 Administration : Mme Piette – secrétaire générale, M. Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT : Gwénaëlle L’Huillière, Jean-Christophe Saluste, Lionel Althuser, Maryline Grosroyat Déclaration liminaire : Madame la Secrétaire Générale, Mesdames et messieurs les membres du Comité Technique Ministériel, Tout d’abord, permettez-nous de vous présenter tous nos
Comité Technique Ministériel du 17 décembre 2020 (séance de l’après-midi)
Un Comité Technique ministériel (MTE/MCTRCT/Mer) s’est tenu le 17 décembre 2020 toute la journée. Veuillez trouver ci-dessous le compte-rendu de la séance de l’après-midi. (séance du matin ICI) Administration : Mme Jacqueline Gourault – ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales, M. Daguin – directeur de cabinet de M. Djebbari
Comité Technique Ministériel du 17 décembre 2020 (séance du matin)
Un Comité Technique ministériel (MTE/MCTRCT/Mer) s’est tenu le 17 décembre 2020 toute la journée. Veuillez trouver ci-dessous le compte-rendu de la séance du matin. Administration : Mme Piette – secrétaire générale, M. Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT : Gwénaëlle L’Huillière, Jean-Christophe Saluste, Maryline Grosroyat, Joëlle Martichoux, Rémi Le Besq Déclaration liminaire Madame la
Comité Technique Ministériel du 19 novembre et reprogrammé le 1er décembre 2020
Comité Technique ministériel du 19 novembre, reprogrammé le 1er décembre suite à des problèmes techniques. Une autre séance est reprogrammée le 17 décembre pour finir d’examiner les points d’information complémentaires inscrits à la demande des organisations syndicales au point n°2. Administration : Mme Piette – secrétaire générale, M. Clément – directeur des ressources humaines Pour la
Comité Technique Ministériel MAA du 5 novembre 2020
Comité Technique Ministériel MAA du 5 novembre 2020 Le comité technique ministériel (CTM) réuni le 5 novembre 2020 en visioconférence, de 9 h 30 à 19 h, était présidé le matin par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture, et l’après-midi par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint. La CFDT était représentée par Jacques Moinard,
Le Comité Technique Ministériel du 5 novembre 2020 boycotté !
Le Comité Technique Ministériel du 5 novembre 2020 boycotté ! Vous trouverez en pièce jointe, et ci-dessous, la déclaration intersyndicale CGT, FO, CFDT, FSU au Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) du 5 novembre 2020. Le CTM a été boycotté. – – – – – – – – – – – – – Comité technique ministériel du
Comité Technique Ministériel du 2 octobre 2020 : compte-rendu
Comité Technique Ministériel du 2 octobre 2020 : compte-rendu Vous trouverez en pièce jointe, et ci-dessous, le compte-rendu au Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) du 2 octobre 2020. Ce compte-rendu dont l’ordre du jour était composé de l’agenda social 2020-2022 du ministère (point prévu le 01/09/20 mais reporté), des projets de décrets concernant le corps des
Comité Technique Ministériel – Spécial Budget – du 29 septembre 2020 : Compte-rendu
Comité Technique Ministériel – Spécial Budget – du 29 septembre 2020 : Compte-rendu Le Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/Mer) du 29 septembre, consacré au budget 2021, s’est tenu le 25-09-20, en présence de la ministre du MTE. Vous en trouverez le compte-rendu ci-dessous et en pièce jointe. – – – – – – – – –
Comité Technique Ministériel – Spécial Budget – du 29 septembre 2020 : déclaration préalable CFDT
Comité Technique Ministériel – Spécial Budget – du 29 septembre 2020 : déclaration préalable CFDT Lors du Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) du 29 septembre, consacré au budget 2021 et en présence de la ministre, la CFDT-UFETAM a fait la déclaration suivante : Madame la Ministre, mesdames, messieurs les membres du CTM En effet, il n’y
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel : suite des 15 et 16 septembre 2020
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel : suite des 15 et 16 septembre 2020 Après la longue séance du 1er septembre (compte-rendu ici) le Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) s’est poursuivi le 15/09 toute la journée et le 16/09 matin, pour finir de balayer l’ensemble des 200 amendements sur les lignes directrices de gestion (LDG) « promotions » prévu
Comité Technique Ministériel du 1er septembre 2020 : compte-rendu
Comité Technique Ministériel du 1er septembre 2020 : compte-rendu Vous trouverez en pièce jointe, et ci-dessous, le compte-rendu au Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) du 1er septembre 2020. Au cours de cette réunion, une vingtaine d’amendements sur les 200 environ déposés ont été examinés, ce CTM reprendra donc le 15 septembre pour une nouvelle séance de
Comité Technique Ministériel du 1er septembre 2020 – Déclaration CFDT
Comité Technique Ministériel du 1er septembre 2020 – Déclaration CFDT Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, la déclaration UFETAM-CFDT au Comité Technique Ministériel (MTE/MCTRCT/MM) du 1er septembre 2020. L’ordre du jour prévu : 09h30 – Ouverture de la séance 09h35 – Déclarations préalables 10h35 – Point n°1 : Approbation des procès-verbaux des CTM du 27
Comité Technique Ministériel MAA du 2 juin 2020
Comité Technique Ministériel MAA du 2 juin 2020 Le comité technique ministériel (CTM) réuni le 2 juin 2020 en visioconférence était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Gisèle Bauland et Jacques Moinard. Dans sa déclaration liminaire, la CFDT a souhaité, au-delà du seul sujet inscrit à
Comité Technique Ministériel MTES-MCTRCT du 15 mai 2020
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MTES/MCTRCT du 15 mai 2020 (en audioconférence) Ce CTM du 15 mai 2020, spécial crise sanitaire, s’est tenu en audioconférence. COMMUNIQUÉ CFDT-UFETAM Unique sujet de cette réunion de 14h30 à 19h20 : le Plan de Reprise d’Activité La CGT a quitté la séance dès le début de ce Comité Technique. CFDT,
Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 15 mai 2020
Comité Technique Ministériel MAA informel du 15 mai 2020 : le plan de reprise et les fiches opérationnelles validés Le plan de reprise d’activité et les fiches opérationnelles enfin validés (CTM du 15 mai 2020) La précédente réunion du CTM, informelle, le 13 mai, n’avait pas pu aboutir à la validation du « Plan d’organisation
Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 13 mai 2020
Comité Technique Ministériel MAA informel du 13 mai 2020 : le plan de déconfinement au MAA bientôt finalisé ? Ce comité technique ministériel (CTM) informel et en visioconférence était essentiellement consacré aux modalités de mise en œuvre des mesures prise au MAA pour la période de déconfinement. Il était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général
Réponse de la ministre au courrier intersyndical du 06-05-20 (suite CTM du 04-05-20)
Réponse de la ministre au courrier intersyndical du 06-05-20 (suite CTM du 04-05-20) Elisabeth Borne, la ministre de l’Ecologie, vient de répondre au courrier intersyndical (CGT – FO – CFDT) du 6 mai 2020 qui lui demandait une nouvelle réunion du CTM avant le 11 mai pour statuer en urgence sur le plan de reprise
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Courrier intersyndical (06-05-20) à la ministre Elisabeth Borne (suite CTM du 04-05-20) Après le CTM du 4 mai, soucieuses avant tout de la sécurité, de la santé et de la protection des agents, les organisations syndicales CGT, FO, CFDT, proposent exceptionnellement de tenir une nouvelle réunion du Comité Technique Ministériel pour statuer en urgence sur
Comité Technique Ministériel MTES-MCTRCT du 4 mai 2020
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MTES/MCTRCT du 4 mai 2020 (en audioconférence) Ce CTM du 4 mai 2020, spécial crise sanitaire, s’est tenu en audioconférence. Administration : Mme Elisabeth Borne – Ministre de la Transition Écologique et Solidaire – Mme Emilie Piette – secrétaire générale, M. Jacques Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT :
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Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 7 avril 2020 Une nouvelle réunion informelle du comité technique ministériel (CTM) consacrée au Covid-19 s’est tenue en visioconférence le 7 avril 2020, sous la présidence de Didier Guillaume, ministre de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Gisèle Bauland et Jacques Moinard. La CFDT regrette l’absence de la
Comité Technique Ministériel MTES-MCTRCT du 6 avril 2020 (en audioconférence)
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MTES/MCTRCT du 6 avril 2020 (en audioconférence) Ce CTM du 6 avril 2020, spécial crise sanitaire, s’est tenu en audioconférence. Avec un ordre du jour relativement chargé, cette audioconférence a duré plus de 5 heures. A l’ordre du jour de ce CTM : POINT 1 : plans de continuité de
Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 1er avril 2020
Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 1er avril 2020 Ce comité technique ministériel (CTM), entièrement consacré à la crise sanitaire du Covid-19, s’est réuni de façon informelle, en visioconférence, le 1er avril 2020. Il était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Gisèle Bauland et
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Comité Technique Ministériel MAA du 07 janvier 2020 Le premier CTM de l’année 2020 s’est réuni le 7 janvier sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Géraldine Ruscassier, Gisèle Bauland, Stéphanie Clarenc et Marie-Christine Galtier. Une fois n’est pas coutume, la séance a débuté par
Suite CTM : saisine des ministres par les organisations syndicales des MTES-MCTRCT
Suite CTM : Saisine des ministres par les organisations syndicales des MTES-MCTRCT (13-01-20) A la suite du départ prématuré du CTM du 08-01-20 par l’ensemble des organisations syndicales représentatives des MTES/MCTRCT, ces organisations adresse un courrier aux ministres concernées. – – – – – – – – – – – – – – – –
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Premier Comité Technique Ministériel de l’année : les organisations syndicales claquent la porte ! (08-01-20) Premier Comité Technique Ministériel de l’année : les organisations syndicales claquent la porte ! Pourquoi ? … Lire le compte-rendu ci-dessous. Déclaration des élu.e.s CFDT : Madame la présidente, mesdames, messieurs, Veuillez accepter nos meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
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Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES/MCTRCT du 29-10-19 Ce CTM s’est tenu à la suite du CTM du 14-10-19, au cours duquel le vote négatif unanime sur 2 points entraine automatiquement une reconvocation de l’instance. A l’ordre du jour : 09h30 – Déclarations préalables 10h30 – Point n°1 : Projet de décret modifiant le décret
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Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES du 14 octobre 2019 A l’ordre du jour : 10h00 – Déclarations préalables 11h00 – Point n°1 : Approbation des PV des CTM du 18 juillet 2019 (pour avis) 11h05 – Point n°2 : Projet de décret relatif à l’Office français de la biodiversité (pour avis) 12h30 – Point
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CTM Agriculture (27-09-19) : le ministre présente le budget 2020 et les réorganisations à venir Comme chaque année, fin septembre, le ministre de l’Agriculture a présenté en primeur aux organisations syndicales les principales orientations du projet de loi de finances (PLF) pour le ministère de l’Agriculture, juste avant la tenue du conseil des ministres. Cet
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Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES du 27 septembre 2019 (CTM budgétaire) CTM budgétaire MTES/MCTRCT : en marche dans la continuité, combien de temps ont encore nos ministères avant de disparaître ? Le CTMl budgétaire s’est tenu vendredi 27 septembre en présence des ministres (E. Borne – J. Gourault) et de leurs secrétaires d’Etat. Le
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Comité Technique Ministériel du 18 juillet 2019 Déclaration liminaire CFDT Nos ministères sont une nouvelle fois dans la tourmente. A nouveau l’été est fatal et un changement de ministre est d’actualité. Outre le fait que cela fragilise encore l’image du ministère il est à craindre que ce soit une nouvelle fois les agents qui
Boycott du CTM du 18 juillet 2019 : Communiqué
Boycott du CTM du 18 juillet 2019 : Communiqué du Conseil de Défense du Ministère de l’Écologie Des ministres partis ou pas là ! Le conseil de défense du ministère de l’Écologie refuse de se laisser entraîner dans une opération « diversion » Alors que la plupart des autres ministres ont décidé de siéger à
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 09 juillet 2019
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 09 juillet 2019 CTM du 9 juillet 2019 : transformation, vous avez dit transformation ? Le comité technique ministériel du 9 juillet 2019 devait être présidé par le ministre de l’Agriculture, comme il s’y était engagé auprès des organisations syndicales en début d’année. Finalement empêché en raison de la
CTM MTES du 27 juin 2019 : Les élus des personnels quittent le CTM !
CTM MTES du 27 juin 2019 : Les élus des personnels quittent le CTM ! Les élus des personnels quittent le CTM ! Une fois de plus, les ministres ont honoré les représentants des personnels de leur absence, alors que la plupart des sept points inscrits à l’ordre du jour portaient sur le devenir de
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture – Spécial Brexit (25 avril 2019)
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture – Spécial Brexit (25 avril 2019) Suite au vote en CTM du 10 avril, unanime, contre les projets d’arrêtés relatifs au temps de travail des agents recrutés pour faire face à l’éventualité d’un Brexit dur, le comité technique ministériel a été reconvoqué le 24 avril 2019 pour donner un avis
Comité Technique Ministériel (MTES-MCTRCT) du 11 avril 2019
Comité Technique Ministériel (MTES-MCTRCT) du 11 avril 2019 Ce CTM est un report de celui du 29 mars qui avait été boycotté. Réponses de l’administration aux déclarations des organisations syndicales Collectivité européenne d’Alsace M. Le Dall indique qu’il s’agit de mettre en œuvre un projet de loi du Gouvernement qui est passé en première lecture
Comité Technique Ministériel (MTES-MCTRCT) du 29 mars 2019 boycotté !
Comité Technique Ministériel (MTES-MCTRCT) du 29 Mars 2019 boycotté ! Après avoir fait leurs déclarations liminaires, les organisations syndicales CGT, FO, FSU ont boycotté le CTM : Elles réclament le maintien des permanents syndicaux spécifiquement liés aux sièges du CTM. La CFDT a fait la déclaration suivante : Madame la présidente, mesdames, messieurs,
Comité Technique Ministériel (MTES-MCTRCT) du 21 février 2019
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (MTES-MCTRCT) du 21 février 2019 Présents pour l’administration : Mme Engström – secrétaire générale, M. Clément – directeur des ressources humaines, M. Poupard- DGITM, M. Morvan – commissaire général à l’égalité des territoires, Mme Saillant – DGALN. Pour la CFDT : Gwénaëlle L’Huillière, Jean-Christophe Saluste, Maryline Grosroyat, Lionel Althuser, Joëlle
Boycott historique du CTM Agriculture du 14 février 2019
Boycott historique du CTM Agriculture du 14 février 2019 Les organisations syndicales Unsa, CFDT, CGT, Alliance du Trèfle, FSU, FO et Sud, considérant que les conditions d’une vraie concertation au sein du CTM ne sont plus réunies, ont décidé de ne pas siéger. Elles ont interpellé la secrétaire générale du ministère de l’Agriculture via la
Le premier Comité Technique Ministériel de la mandature bute sur le règlement intérieur de la CAP des SACDD
Le premier Comité Technique Ministériel de la mandature bute sur le règlement intérieur de la CAP des SACDD (Communiqué CFDT du 12-02-19) L’ensemble des élu.e.s SACDD a saisi l’occasion du CTM pour interpeller la Secrétaire Générale sur les reculs des moyens alloués aux élu.e.s. Ils ont demandé et obtenu une réunion dédiée à l’amendement du
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 31-01-19 : le ministre est contraint au report
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 31-01-19 : le ministre est contraint au report Didier Guillaume, ministre de l’Agriculture, était présent pour l’ouverture et la mise en place du premier CTM de la nouvelle mandature, jeudi 31 janvier 2019. Dans son introduction, le ministre a rappelé son attachement au dialogue social et annoncé qu’il rencontrera
CTM Agriculture du 22 novembre 2018
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 22 novembre 2018 Le comité technique ministériel s’est réuni le 22 novembre 2018 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général par intérim. La CFDT était représentée par Philippe Hedrich, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc.. Au sommaire : Action publique 2022 (plan de transformation du ministère, pilotage des DDI,
Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES-MCTRCT du 07-11-18
Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES-MCTRCT du 07 novembre 2018 Administration : Mme Engström – secrétaire générale, M. Clément – directeur des ressources humaines, M. Vatin – directeur de la Direction de l’eau et de la biodiversité, M. Deneuvy – chef du SPES – M. Le Dall – adjoint à la DGITM. Pour la CFDT
CTM MTES du 7 novembre 2018 : déclaration préalable
Déclaration préalable au Comité Technique ministériel MTES du 7 novembre 2018 Madame la présidente, mesdames, messieurs, Aujourd’hui nous est présenté un projet de loi portant création d’un nouvel établissement, nommé AFB-ONCFS, dont les missions seraient définies par cumul des missions actuelles de l’AFB d’une part, et de l’ONCFS d’autre part. Rappelons ici que l’AFB a
CTM Agriculture du 04 octobre 2018
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 04 octobre 2018 Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 octobre 2018 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général par intérim. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc. En préambule, la CFDT a prononcé une déclaration, suivie des réactions de l’administration, et
CTM Agriculture du 24 septembre 2018 (CTM budgétaire)
Comité Technique Ministériel (CTM) agriculture du 24 septembre 2018 (CTM budgétaire) Budget 2019 : le rabotage se poursuit sur le BOP 215 et n’épargne plus l’enseignement Comme chaque année à cette période, le ministre de l’Agriculture a présenté les principales orientations du projet de loi de finances (PLF) pour son ministère, au cours du CTM
Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES-MCT du 24-09-18
Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES du 24 septembre 2018 (CTM budgétaire) Administration : M. De Rugy – Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, Mme Borne – Ministre des Transports, M. Mézard – Ministre de la Cohésion des Territoires, M. Philot – directeur de cabinet MCT, M. Lesueur – directeur adjoint MTES, M. Poupard –
CTM MTES du 24 septembre 2018 : déclaration préalable
Déclaration préalable au Comité Technique ministériel MTES du 24 septembre 2018 (CTM budgétaire) Madame et Messieurs les Ministres, Permettez-nous tout d’abord de vous souhaiter la bienvenue Monsieur le ministre d’État, et de souligner notre satisfaction du maintien des équipes de votre prédécesseur, car de nombreux dossiers engagés nécessitent un suivi et l’engagement de toutes les
Comité Technique Ministériel MTES du 26 juillet 2018
Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES du 26 juillet 2018 : Au sommaire : Déclaration préalable de la CFDT Réponses de l’administration suite aux déclarations préalables et interventions sur le Point n°1 « Démarche de transformation ministérielle » Réponse de Jacques Clément, Directeur des Ressources Humaines Intervention de Mme Engström – secrétaire générale des ministères
CTM du 26 juillet 2018 : déclaration préalable CFDT
Déclaration préalable CFDT au CTM (Comité Technique ministériel MTES) du 26 juillet 2018 : Mesdames, Messieurs, La CFDT regrette fortement l’absence des ministres de cette séance. Rappelons ici que le Comité technique avait été une première fois reporté pour soi-disant permettre un échange avec nos ministres, échange bien normal dans un contexte d’annonces gouvernementales anxiogènes.
CT ministériel agriculture du 12 juillet 2018
Comité Technique Ministériel (CTM) agriculture du 12 juillet 2018 : : arbitrages reportés à la rentrée Le comité technique ministériel (CTM) réuni le 12 juillet 2018 était présidé par le secrétaire général par intérim du ministère de l’Agriculture, Philippe Mérillon. La CFDT y était représentée par Jacques Moinard, Philippe Hedrich, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc.
CTM : Face au mépris des ministres, nos organisations syndicales refusent de siéger au CTM !
Communiqué intersyndical – CTM du 13 juillet 2018 Les élu.e.s au CTM s’adressent aux personnels Face au mépris des ministres, nos organisations syndicales refusent de siéger au CTM ! Les ministres Nicolas Hulot et Jacques Mézard nous ont écrit fin juin pour entrer « dans une phase active de concertation » en vue du CTM
Compte-rendu du CTM (Comité Technique ministériel MTES) du 15 mai 2018
Compte-rendu du CTM (Comité Technique ministériel MTES) du 15 mai 2018 : Ce CTM est une reconvocation du CTM du 4 mai suite à un vote unanimement défavorable des organisations syndicales sur le point 4. Le quorum n’est donc pas nécessaire. Le DRH remercie les organisations syndicales présentes (CFDT, UNSA, SOLIDAIRES). … (lire la suite
Compte-rendu du CTM (Comité Technique ministériel MTES) du 4 mai 2018
Compte-rendu du CTM (Comité Technique ministériel MTES) du 4 mai 2018 : L’actualité sociale est particulièrement chargée. Les conflits se multiplient. Il y a celui en cours à la SNCF et celui engagé à la fonction publique depuis le 10 octobre 2017. Sur ces dossiers les postures gouvernementales sont des plus explicites avec un refus
CTM (MTES) du 4 mai 2018 : Déclaration préalable CFDT
CTM (MTES) du 4 mai 2018 : Déclaration préalable CFDT Madame la présidente, mesdames, messieurs, L’actualité sociale est particulièrement chargée. Les conflits se multiplient. Il y a celui en cours à la SNCF et celui engagé à la fonction publique depuis le 10 octobre 2017. Sur ces dossiers les postures gouvernementales sont des plus explicites
Comité technique ministériel (MAA) du 11 avril 2018
Comité technique ministériel (MAA) du 11 avril 2018 : (rédaction par SPAGRI-CFDT) Le comité technique ministériel s’est réuni le 11 avril 2018 sous la présidence de Valérie Metrich-Hecquet, secrétaire générale du ministère en charge de l’agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Philippe Hedrich, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc. Au cours de cette instance,
CTM MTES : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 30-01-18
CTM MTES : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 30-01-18