La présente instruction a pour objet de mettre en œuvre la campagne d’avancement et de promotion, au titre de l’année 2025, des personnels administratifs, techniques, maritimes, sociaux et contractuels. Mise à jour du 17 mai 2024 : Instruction relative au corps des IPEF promotions 2025 (plus bas dans l’article) – – – Calendrier 2025 :
Avancement et promotion : « Tour extérieur » au titre de l’année 2024
Sélection annuelle pour l’accès au corps des administrateurs de l’État par la voie dite du « tour extérieur » au titre de l’année 2024 La procédure d’accès au corps des administrateurs de l’État par la voie dite du « tour extérieur » au titre de l’année 2024 est ouverte. Attention : Le processus de sélection a été rénové en 2023
PROMOTIONS : campagne de promotions 2024 (mise à jour du 27-05-23)
La campagne promotions 2024 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en œuvre et les dates impératives de remontée des propositions de promotion par les bureaux RH de proximité
Mobilité : Cycle de printemps (2023-09)
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments concernant la mobilité (cycle 2023-9) pour les ministères MTECT-MTE_Mer. Les procédures et cycles de mobilité au sein de nos ministères varient en fonction des postes à pourvoir. Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilités fixent les procédures de mobilité à respecter. Cycle de mobilité de printemps
PROMOTIONS : campagne de promotions 2023 (Mise à jour du 13-07-22)
La campagne promotions 2023 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en œuvre et les dates impératives de remontée des propositions de promotion à destination des bureaux en charge
Promotions au MAA : propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude (2022) et propositions d’avancement de grade (2023)
Deux notes de services du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA), datées du 19-05-22, fixent les procédures pour les propositions de promotions des personnels relevant du MAA. – – – – – – – La note de service SG/SRH/SDCAR/2022-394 fixe, pour les agents relevant du MAA, la procédure de promotion par liste d’aptitude au
Mobilité : Cycle de printemps (2022-9)
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments concernant la mobilité (cycle 2020-9) pour les ministères MTE-MCTRCT-MM, et également, en fin d’article, pour le ministère de l’Agriculture (MAA). Les procédures et cycles de mobilité au sein de nos ministères varient en fonction des postes à pourvoir. Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilités fixent
Cycle de mobilité 2022-9 – Calendrier prévisionnel
Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2022-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en mars pendant une durée de 4 à 6
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-09-21)
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-09-21) Après la note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022, et la fiche technique sur les modalités d’harmonisation des propositions de promotions, voici les fiches techniques propres à chaque corps. Mise à jour du 15 septembre 2021 :
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-06-21)
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-06-21) Après la note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022, et la fiche technique sur les modalités d’harmonisation des propositions de promotions, voici les fiches techniques propres à chaque corps. Pour mémoire : Note technique du 2 juin
Promotions 2022 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022 MTE/MCTRCT/Mer
Promotions 2022 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022 MTE/MCTRCT/Mer (02-06-21) La campagne promotions 2022 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des Chargés et Directeurs de Recherche (CR et DR) (mise à jour)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des Chargés et Directeurs de Recherche (CR et DR) – (mise à jour 11-03-21) Publication de deux décisions du 2 mars 2021, relatives à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, ainsi qu’à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion (17-02-21) Vous trouverez ci-dessous la note de gestion (29-01-21) du cycle de mobilité de printemps (2021-9) ainsi que ses annexes. – – – – – – – – – – La note de gestion et ses annexes : La note de gestion du 29 janvier 2021 pour
PROMOTIONS 2021 : Fixation du nombre de postes de promotions 2021 + dates des résultats de promotions
PROMOTIONS 2021 : Fixation du nombre de postes de promotions 2021 + dates des résultats de promotions (09-11-20) Note du 4 février 2021, fixant le nombre de postes de promotions, par clé de répartition, au titre de l’année 2021 dans les MTE/MCTRCT/Mer. En application des LDG relatives aux parcours professionnels et aux promotions, vous trouverez
Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel
Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel (27-01-21) Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2021-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en
PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20)
PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions ont fait l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précisait les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette note donnait également un calendrier de
Promotions 2021 : les fiches techniques par corps (Mise à jour 23-10-20)
Promotions 2021 : les fiches techniques par corps (03-10-20, mise à jour du 23-10-20) Mise à jour du 23-10-20 : modification des fiches techniques des AAE et des TSDD Mise à jour du 16-10-20 : ajout fiches techniques pour les corps des AC, OP, IPEF Mise à jour du 15-10-20 : ajout fiches techniques pour
PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer
PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer (25-09-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions font l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précise : les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette
Mobilité printemps 2020 : Postes de corps techniques ouverts à la DGAC
Mobilité printemps 2020 : Postes de corps techniques ouverts à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) – (11-06-20) Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux postes ouverts à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) aux corps techniques du MTES. Ces postes concernent 16 postes d’ITPE/IIM, et 27 postes de TSDD. Postes ITPE /
Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 01-09-20
Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 1er septembre 2020 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous, les consignes concernant le cycle de mobilité 2020-9. Les postes concernés par la présente note sont ceux relevant des programmes des services du ministère
Note de gestion (04-12-19) – Promotions 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)
Note de gestion (04-12-19) – Promotions 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Cette note de gestion a pour objet les promotions aux grades d’agent d’exploitation principale et de chef d’équipe d’exploitation principal dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE) des branches « routes, bases aériennes » et «
Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020
Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020 La présente note (26-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’architecte et urbaniste général de l’État au titre de l’année 2020. Elle concerne les architectes et
Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020
Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020 La présente note (01-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de l’année 2020. Elle concerne les administrateurs civils (AC) rattachés en gestion au ministère de la transition écologique et
Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)
Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Vous trouverez ci-dessous les instructions promotions 2019 pour les personnels d’exploitation des TPE, spécialité VNPM et spécialité RBA, (et, pour mémoire, le décret 2018-1148 du 14 décembre 2018 et la circulaire promos 2019) Instruction promotions 2019 PETPE – VNPM Instruction promotions 2019 PETPE
Proposition d’avancement de grade des IPEF au titre de l’année 2020
Circulaire et annexes concernant la proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) au titre de l’année 2020 Introduction DRH : La présente circulaire traite des propositions d’avancement de grade au titre de l’année 2020 pour les promotions au grade d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de classe normale
Circulaire Promotions 2020 (Décembre 2018 – Mise à jour Avril 2019)
Promotions : Circulaire sur les principes de gestion des promotions 2020 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES / MCTRCT (Décembre 2018 – Mise à jour 03-04-19) Mise à jour du 03 avril 2019 : ajout de la fiche Personnels d’exploitation des TPE et mise à jour fiche Architectes Urbanistes de l’Etat
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et échelon spécial administrateur général (ESAG) 2019
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et échelon spécial administrateur général (ESAG) au titre de l’année 2019 : Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, la circulaire qui a pour objet les avancements au grade d’AG et à l’ES d’AG au titre de l’année 2019, qui seront examinés lors de la réunion de la commission administrative
TA ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 : report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers
INGÉNIEURS TPE (ITPE) : TA ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 – report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers : Report au 20 septembre 2019 de la date limite de remontée à la DRH des propositions Tableau d’Avancement (TA) ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 Pour tenir compte
TA AAHCE 2020 et TA ES AAHCE 2020 : report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers
ATTACHÉS (AAE) : TA AAHCE 2020 et TA ES AAHCE 2020 – report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers : Report au 20 septembre 2019 de la date limite de remontée des propositions Tableau d’Avancement (TA) AAHCE 2020 Pour tenir compte de l’établissement à venir début juillet d’un tableau d’avancement complémentaire
Circulaire promotion CED au titre de l’année 2020
Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2020 : Circulaire du 22 février 2019 relative aux promotions dans le corps des chargés d’études documentaires au titre de l’année 2020 Promotions concernées : – l’accès à la liste d’aptitude au corps des chargés d’études documentaires ; – avancement au grade de chargé
Circulaire promotion CED au titre de l’année 2019
Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2019 : Note de gestion relative aux promotions suivantes : – avancement au grade de chargé d’études documentaires principal (CED-P) ; – avancement au grade de chargé d’études documentaires hors classe (CED-HC) ; – avancement à l’échelon spécial du grade de chargé d’études documentaires
Proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2019.
Note de service du 23 avril 2018 : Proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2019 Introduction DRH : La présente circulaire traite des propositions d’avancement de grade au titre de l’année 2019 pour les promotions au grade d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AG, au titre de l’année 2018
Note de gestion du 21 mars 2018, relative à l’avancement au grade d’administrateur général et à l’échelon spécial du grade d’administrateur général au titre de l’année 2018. Cette circulaire est accompagnée de pièces jointes : Décret n°99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils Arrêté du 7 mai 2013 portant
Note de gestion (27-02-18) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2019
Note de gestion (27-02-18) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2019 (Toutes annexes incluses)
PROMOTIONS 2019 : circulaire sur les principes de gestion des promotions 2019 (27-02-18) pour tous les corps gérés par la DRH du MTES / MCT
PROMOTIONS 2019 : circulaire sur les principes de gestion des promotions (27-02-18) au titre de l’année 2019 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES MCT, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée (annexes incluses)
