mise à jour : 20 décembre 2024
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CHSCT

CEREMA : CHSCTE du 17 novembre 2022

Compte-Rendu du DERNIER CHSCTE du CEREMA du 17 novembre 2022 DERNIER, car suite aux prochaines élections, les différentes instances vont changer. Les CT et CHSCT deviendront, pour « simplifier », les CSA et Formations spécialisées. Au niveau local ne resteront que des formations spécialisées de service « santé sécurité conditions de travail ». Point pour avis : Validation du

CHSCT-M du 14 octobre 2021

Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 14 octobre 2021 Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) des MTE/MCTRCT/Mer s’est réuni le 14 octobre 2021, en présentiel et distanciel. CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE en présentiel. Présents pour l’administration : Mme PIETTE Emilie (l’après-midi), M. CLEMENT Jacques, Mme AMSON, Mme

CHSCT-M du 29 juin 2021

Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 29 juin 2021 Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) des MTE/MCTRCT/Mer s’est réuni le 29 juin 2021. CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE en présentiel – Christian JACOB et Pascal MAUCHAMP en visioconférence Présents pour l’administration : Mme PIETTE Emilie, M. CLEMENT Jacques, PSPP1 Déclaration

CHSCT-M du 18-03-21 : lettre ouverte aux ministres

CHSCT-M du 18-03-21 : lettre ouverte aux ministres Lettre ouverte à Mesdames POMPILI, ministre de la transition écologique, GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et GIRARDIN, ministre de la mer Au vu de la situation actuelle et des nombreuses alertes exprimées par les membres du CHSCT-M sur

CHSCT-M du 13 novembre 2020

Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 13 novembre 2020 Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) des MTE/MCTRCT/Mer s’est réuni le 13 novembre 2020, en audio conférence. Pour la CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE Déclaration liminaire CFDT : On nous l’avait prédit, programmé, annoncé, presque promis … et bien c’est

DDI : le Secrétaire Général du MI « recadre » les directrices/directeurs des DDI (06-11-20)

DDI : le Secrétaire Général du MI « recadre » les directrices/directeurs des DDI (06-11-20) Vous trouverez ci-dessous une reproduction du mail du Secrétaire Général du Ministère de l’Intérieur (MI), en date du 6 novembre 2020, dans lequel Jean-Benoit ALBERTINI « recadre » les directrices et directeurs des Directions Départementales Interministérielles (DDI) en matière de télétravail pour les agents

CHSCT-M du 30 octobre 2020

Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 30 octobre 2020 Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) des MTE/MCTRCT/Mer s’est réuni le 30 octobre 202, en audio conférence. Administration : Mme PIETTE Emilie – secrétaire générale, M. CLEMENT Jacques – directeur des Ressources Humaines. CFDT : Christian JACOB La CFDT a

CHSCT-M du 14 octobre 2020

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 14 octobre 2020 Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) s’est tenu le 14 octobre 2020 CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE en présentiel – Christian JACOB en audioconférence Présents pour l’administration : Mme PIETTE Emilie, M. CLEMENT Jacques, PSPP1 Déclaration CFDT : La situation sanitaire

CHSCT-M du 10 septembre 2020

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 10 septembre 2020 Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) s’est tenu le 10 septembre 2020 Présents : M. CLEMENT Jacques (DRH), + PSPP1 CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE Sujet unique : projet d’instruction aux services sur la reprise d’activité (voir le projet d’instruction) M. CLEMENT nous

CHSCT-M du 27 août 2020

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 27 août 2020 Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) s’est tenu le 27 août 2020 (en présentiel et en audioconférence) Présents : Mme PIETTE Emilie (SG), M. CLEMENT Jacques (DRH), CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE (en présentiel) – Christian JACOB (en audio) La CFDT a choisi de

CHSCT-M du 02 juillet 2020

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 02 juillet 2020 Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) s’est tenu le 2 juillet 2020. Pour la CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE En préalable, nous soulignons deux problèmes de communication : les mails envoyés par la secrétaire générale qui concernent tous les agents ne sont

CHSCT des DDI du 24 juin 2020

CHSCT des DDI du 24 juin 2020 Un 6ème CHSCT des DDI, présidé par M.DUVAL directeur de la DSAF, s’est réuni pour faire un point sur la reprise d’activités suite à la sortie progressive du confinement, au sein des DDI, depuis le 11 mai 2020. Cette instance s’est déroulée en présence de M.ESPINASSE directeur de

CHSCT-M du 05 juin 2020

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 05 juin 2020 Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 05 juin 2020 s’est tenu en audio conférence entre les organisations syndicales et l’administration. Pour la CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE La Secrétaire Générale étant absente, c’est le DRH qui préside la séance. Déclaration liminaire

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 20 mai 2020

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 20 mai 2020 Un 5ème CHSCT des DDI, présidé par M. DUVAL directeur de la DSAF, s’est réuni pour faire un suivi de la reprise à la suite de la sortie progressive du confinement, au sein des DDI, depuis le 11 mai 2020. Cette instance s’est déroulée en présence

CHSCT ministériel Agriculture du 11 mai 2020

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 11 mai 2020 : 12 fiches pour le déconfinement Dans le cadre du déconfinement, période qui interroge fortement tous les agents du ministère de l’Agriculture, le CHSCT ministériel a été reconvoqué ce lundi 11 mai en visioconférence. Il était présidé par Patrick Soler, inspecteur

CHSCT-M du 07 mai 2020

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) du 07 mai 2020 Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) extraordinaire – Spécial COVID-19 du 07 mai 2020 s’est tenu en audio conférence entre les organisations syndicales et l’administration. Pour la CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE, Christian JACOB Déclaration liminaire CFDT: Madame la Secrétaire Générale, mesdames

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 6 mai 2020

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 6 mai 2020 Un 4ème CHSCT des DDI, présidé par M.DUVAL directeur de la DSAF, s’est réuni pour préparer la sortie progressive du confinement, au sein des DDI, à compter du 11 mai 2020 (date probable pour le déconfinement). Cette instance s’est déroulée en présence de M.ESPINASSE directeur de

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 27 avril 2020

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 27 avril 2020 Un troisième CHSCT des DDI, présidé par Monsieur DUVAL directeur de la DSAF (Direction des services administratifs et financiers), s’est réuni sur le suivi de l’organisation du confinement au sein des DDI et de la préparation vers la sortie du confinement progressif, à compter du 11

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 16 avril 2020

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 16 avril 2020 Ce second CHSCT des DDI, présidé par M. DUVAL directeur de la DSAF (Direction des services administratifs et financiers), s’est réuni sur le sujet essentiel d’actualité qui nous préoccupe tous, le COVID-19 : son suivi, l’organisation du confinement dans les services, la reprise possible des activités

CHSCT ministériel Agriculture du 8 avril 2020

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 8 avril 2020 Dans le cadre du Covid-19 et de la situation exceptionnelle qui impacte fortement tous les agents du ministère de l’Agriculture, un premier CHSCT-M a été organisé en visioconférence et présidé par Patrick Soler. La CFDT était représentée par Martine Girard et

Les conditions d’intervention lors de la reprise de chantier

Les conditions d’intervention lors de la reprise de chantier (10-04-20) Par Virginie Amant (Cerema) Si la fin du confinement n’est pas d’actualité, l’échéance du 15 avril est d’ores et déjà repoussée, le gouvernement organise la sortie de la période d’urgence sanitaire et la relance des activités. Sous couvert d’une continuité de la vie économique du

CHSCT-M du 09-04-20 : les organisations syndicales claquent … le téléphone !

CHSCT-M du 09-04-20 : les organisations syndicales claquent … le téléphone ! Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) extraordinaire – Spécial COVID-19 du 09 avril 2020 s’est tenu en audio conférence entre les organisations syndicales et l’administration. Pour la CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE, Christian JACOB, Pascal MAUCHAMP Les organisations syndicales claquent …

Les deux ordonnances « Fonction publique » publiées

Les deux ordonnances « Fonction publique » publiées (30-03-20) À l’occasion d’une audioconférence, jeudi 26 mars, le secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et des Comptes publics, Olivier Dussopt, a annoncé aux organisations syndicales que 2 ordonnances étaient en préparation concernant précisément la fonction publique. Elles viennent d’être publiées au journal officiel du samedi 28 mars.

CHSCT-M extraordinaire Spécial COVID-19 du 27 mars 2020

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) extraordinaire – Spécial COVID-19 n° 3 du 27 mars 2020 LE CHSCT ministériel du 27 mars 2020 s’est tenu en audio conférence entre les organisations syndicales et l’administration. Après une brève intervention de la Secrétaire Générale, Émilie Piette, les débats sont menés par le DRH. Séance n°3

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 18 mars 2020

CHSCT des DDI spécial Covid-19 du 18 mars 2020 Le CHSCT des DDI s’est réuni en conférence téléphonée pour évoquer la situation dans les services. Le compte rendu ci-dessous. Ce CHSCT en conférence téléphonée était présidé par M.DUVAL directeur des affaires financières (DSAF). Après lecture des déclarations liminaires des organisations syndicales (OS) FO, UNSA, CGT et CFDT ; Monsieur DUVAL récapitule les

CHSCT-M extraordinaire Spécial COVID-19 du 17 mars 2020

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) extraordinaire – Spécial COVID-19 du 17 mars 2020 A situation exceptionnelle, conditions exceptionnelles ! LE CHSCT ministériel du 17 mars 2020 s’est tenu en audio conférence entre les organisations syndicales et l’administration. Les débats étaient menés dans un premier temps par Mme la Secrétaire Générale, Émilie Piette

CHSCT DDI du 12 novembre 2019 : les OS ne siègent pas !

CHSCT DDI du 12 novembre 2019 : les OS ne siègent pas ! Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de travail (CHSCT) des DDI était convoqué le 12 novembre 2019. Les représentants du personnel des organisations syndicales représentatives à ce CHSCT ont refusé de siéger à cette séance. Vous trouverez les motifs de cette décision dans

CHSCTM Agriculture (Rennes, 15 octobre 2019)

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 15 octobre 2019 à Rennes Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT-M) s’est réuni à Rennes le 15 octobre 2019 sous la présidence de Patrick Soler, inspecteur général de l’agriculture. La CFDT était représentée par Martine Girard, Stéphanie Clarenc,

CHSCTM du 14 octobre 2019 : pourquoi la CFDT n’a pas siégé

CHSCTM du 14 octobre 2019 : pourquoi la CFDT n’a pas siégé La CFDT n’a pas siégé au Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du 14 octobre 2019. Le texte ci-dessous vous en explique les raisons. ————– Représentants CFDT : Christian JACOB, Pascal MAUCHAMP Les organisations syndicales sont intervenues pour exposer leur mécontentement

CHSCT DDI : réunion du 4 juillet 2019

CHSCT DDI : réunion du 4 juillet 2019 Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de travail des DDI s’est réuni le 4 juillet 2019. A l’ordre du jour : Feuille de route 2019-2020 Présentation du projet FIACT dialogue professionnel/dialogue social Circulaire du 22 mai sur les dons de jours Présentation du déploiement de l’outil VADIM (gestion

CHSCT DDI : Premier CHSCT DDI de la mandature

CHSCT DDI : Premier Comité Hygiène Sécurité Conditions de travail des DDI de la mandature Le 1er  Comité Hygiène Sécurité Conditions de travail des DDI s’est réuni le 22 mai 2019. A l’ordre du jour : Préparation de la feuille de route du CHSCT : Bilan de la feuille de route de la précédente mandature

CHSCT-Ministère Agriculture – spécial Brexit (24 avril 2019)

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) Ministère Agriculture – spécial Brexit (24 avril 2019) Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT-M) s’est réuni en séance plénière le 24 avril 2019, avec comme unique ordre du jour le recueil de l’avis concernant  le « projet de décret relatif à

CHSCT ministériel Agriculture du 27 mars 2019

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 27 mars 2019 Le CHSCT ministériel réuni le 27 mars 2019 était présidé par Patrick Soler, inspecteur général de l’agriculture, ancien secrétaire général adjoint de France-Agrimer. La CFDT était représentée par Martine Girard, Stéphanie Clarenc et Jean-François Le Clanche.   Lors de sa déclaration

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCTM du 20 mars 2019

CHSCTM : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du 20-03-19 : Étaient présents : CFDT : Gwenaëlle L’HUILLIERE, Christian JACOB, Pascal MAUCHAMP CGT – FO – UNSA Présidence : Mme Régine ENGSTROM, Secrétaire Générale Déclaration CFDT Madame la secrétaire générale, Mesdames, Messieurs les membres du CHSCT ministériel, Nous sommes réunis ce

CHSCT ministériel Agriculture du 11 octobre 2018

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 11 octobre 2018 Le CHSCT ministériel réuni le 11 octobre 2018 était présidé par Anne Perret, en présence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du SRH. La CFDT était représentée par Jean François Le Clanche (Sgen-CFDT) et Stéphanie Clarenc (SPAgri-CFDT). En début de réunion,

CCHSCT : Compte-rendu du CCHSCT du 16-10-18

CCHSCT : Compte-rendu du Comité Central Hygiène Sécurité Conditions de Travail (CCHSCT) du 16 octobre 2018 Deux points étaient à l’ordre du jour auxquels la DGAFP à rajouter des informations diverses. La synthèse des travaux de la promotion 2017-2018 des Inspecteurs santé et sécurité au travail sur le sujet « Enquêtes du CHSCT et recours

Du rapport Lecoq à la politique de santé au travail dans la Fonction publique

Du rapport Lecoq à la politique de santé au travail dans la Fonction publique (26-09-18) Rédigé à la demande du Premier ministre, le rapport de la mission Lecoq-Dupuis-Forest sur « la santé au travail et le renforcement de la prévention des risques professionnels » vient de paraître. Il doit servir de base à l’ouverture de prochaines négociations

CHSCT ministériel agriculture du 6 juillet 2018

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel agriculture du 6 juillet 2018 Le CHSCT ministériel réuni le 6 juillet 2018 était présidé par Anne Perret. La CFDT était représentée par Stéphanie Clarenc (Spagri-CFDT) et Jean François Le Clanche (Sgen-CFDT). Parmi les points à l’ordre du jour figuraient le plan de prévention des TMS

AP 2022 : Confirmation des piliers de la réforme des instances de dialogue social

AP 2022 : Confirmation des piliers de la réforme des instances de dialogue social (Article d’Acteurs Publics du 25 juin 2018) Certaines compétences des commissions administratives paritaires (CAP) pourraient se voir transférées vers la nouvelle instance issue de la fusion des comités techniques (CT) et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

CCHSCT : Compte-rendu du CCHSCT du 26-06-18

CCHSCT : Compte-rendu du Comité Central Hygiène Sécurité Conditions de Travail (CCHSCT) du 26 juin 2018 Deux projets lauréats du FIACT (Fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail) étaient à l’ordre du jour de ce CCHSCT. La DGAFP rappelle la procédure : les porteurs de projets avaient jusqu’au 28 février pour déposer leur dossier,

AP 2022 – Nouvelle organisation du dialogue social (15 juin 2018)

AP 2022 – Dialogue social : Chantier 1 – approfondissement sur la nouvelle organisation du dialogue social sur les questions collectives (Réunion du 15 juin 2018) La réunion s’est tenue le vendredi 15 juin à la DGAFP. En début de réunion, toutes les organisations se sont exprimées pour regretter la méthode imposée (succession de réunions

Groupe de travail « Mer » issu du CHSCT-M – Réunion du 25 mai 2018

Groupe de travail « Mer » issu du CHSCT-M – Réunion du 25 mai 2018 : Deux sujets à l’ordre du jour : – Bilan annuel d’application de la circulaire du 27 mars 2017 relative à la prévention des risques spécifiques aux métiers de l’administration de la mer – Projet d’instruction relative aux armes du

CCHSCT : Compte-rendu du CCHSCT du 20-03-18

CCHSCT : Compte-rendu du Comité Central Hygiène Sécurité Conditions de Travail (CCHSCT) du 20 mars 2018 A l’ordre du jour de ce CCHSCT : Fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail (FIACT)FIACT Bilan Santé Sécurité au Travail (SST) 2016