Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, en pièce jointe, le compte-rendu complet de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) du 14 novembre 2019. Au sommaire de cette CAP : Déclaration préalable Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux
AAAE : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019
Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019 Monsieur le président, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Ceci est peut-être notre dernière CAP statuant sur les promotions. Nous regrettons cette décision. Cette CAP s’ouvre dans un contexte sombre, dans l’attente de la mise
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion (Réunion du 07-11-19)
Ce 07 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a réuni les organisations syndicales du MTES-MCTRCT et des ministères concernés pour travailler sur les lignes directrices de gestion (LDG), applicables au 1er janvier 2020, notamment pour ce qui concerne les mutations/mobilités. Les lignes directrices de gestion concernant les promotions, applicables à partir de 2021, feront l’objet de
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019 A l’ordre du jour de cette CAP : Déclaration liminaire CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur civil hors classe Questions diverses Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique Plan managérial RIFSEEP
ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 octobre 2019
Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux des CAP Liste d’aptitude
ITPE : Résultats de la CAP du 17 octobre 2019
Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Liste d’aptitude à ITPE Liste d’aptitude à ITPE – liste complémentaire Demandes d’intégrations Demandes
ITPE : Déclaration préalable à la CAP du 17 octobre 2019
Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Déclaration Préalable CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Liste d’aptitude à ITPE : rendez-vous en terre inconnue ? Au cours de cette journée de CAP l’un des sujets majeurs sera l’établissement
CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 29-09-19)
CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 29-09-19) Voici le calendrier prévisionnel des CAP et CCP de l’automne 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier à partir des éléments fournis par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Mise en forme par UFETAM-CFDT
AAE : Résultats de la CAP du 06 septembre 2019 (dématérialisée)
Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’État (AAE) du 06 septembre 2019 (CAP dématérialisée) Au sommaire : Titularisation dans le corps des AAE dans le cadre du concours interne exceptionnel session 2017 Titularisations dans le corps des AAE dans le cadre de la loi déprécarisation session 2018 Demandes de détachement dans le corps
Évolution des attributions des CAP (Groupe de travail du 19-09-19)
Évolution des attributions des CAP (Groupe de travail du 19-09-19) Groupe de travail DGAFP – Décret relatif aux lignes directrices de gestion, aux politiques de mobilité et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires Délégation CFDT : Mylène Jacquot, Jean-Luc Saphore, Franck Loureiro, Annick Bessat, Marie Mennella Ce groupe de travail présidé par le
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 septembre 2019
Compte-rendu de la CAP des TSDD du 19 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans le corps et réorganisations de services.
SACDD : Compte-rendu de la CAP des 17 et 18 septembre 2019
Compte-rendu de la CAP des SACDD des 17 et 18 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 17 et 18 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans
CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 27-08-19)
CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 27-08-19 par Spagri-CFDT) Voici le calendrier prévisionnel des CAP et CCP de l’automne 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier, établi par le Spagri-CFDT à partir des éléments fournis par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Mise
Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020
Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020 La présente note (26-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’architecte et urbaniste général de l’État au titre de l’année 2020. Elle concerne les architectes et
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 1er août 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 1er août 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 01-08-19 : modification de la CAP mobilités (cycle 2020/03) des ITPE qui se tiendra les 20 et 21
ITPE : Résultats de la CAP du 24 juillet 2019 (Saisine électronique)
Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 24 juillet 2019 (Saisine électronique) En compléments de la CAP ITPE du 12 juin, veuillez trouver ci-dessous : Mobilités cycle 2019-09 : 3 compléments mobilités 1er niveau cycle 2019-09 Détachement dans le corps des ITPE : 1 complément de demande de détachement
Administrateurs Civils (AC) : Résultats de la CAPi du 04 juillet 2019
Administrateurs Civils (AC) : Résultats de la CAPi du 04 juillet 2019 Résultats de la CAPI des Administrateurs Civils (AC) du 4 juillet 2019 : Détachement et avancement au grade d’administrateur civil général au titre de l’année 2019
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 17 juillet 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 17 juillet 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 17-07-19 : ajout de la CAP mobilités des SGM du 21 novembre 2019 ajout de la CAP mobilités
Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 11 juin 2019
Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 11 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le du 11 juin 2019.
ASS : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2019
Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistant.e.s de service social (ASS) du 03 juillet 2019 Au sommaire : Approbation du règlement intérieur Désignation des membres représentants du personnel siégeant a la commission de reforme Approbation des procès-verbaux des cap des 17 mai et 22 novembre 2018 Mobilité (cycle 2019-9) – prise
SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 18 juin 2019
Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 18 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 18 juin 2019 Cette CAP traitait les mobilités et les titularisations
AAE : Compte-rendu de la CAP du 02 juillet 2019
Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 02 juillet 2019 : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponse de la présidente Tableau d’avancement à AHCE – liste complémentaire au titre de 2019 Titularisation Mobilité des AAE – complément des 5 et 6 juin Demande de détachement Demande d’intégration Recours Réorganisations de
IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019)
Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités SUITE (tableau mis à jour
Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020
Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020 La présente note (01-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de l’année 2020. Elle concerne les administrateurs civils (AC) rattachés en gestion au ministère de la transition écologique et
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2019 (Résultats définitifs au 27-06-19)
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 12 juin 2019 (Résultats définitifs au 27-06-19) 27 juin 2019 : Résultats définitifs de la CAP des ITPE du 12 juin 2019 Les résultats de la mobilité ont été mis à jour suite à la clôture du cycle de mobilité et des levées de vacance de poste.
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2019
Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues Réponses de l’administration Approbation du procès-verbal de la CAP du 28 novembre 2018 Détachements Demande d’intégration directe Titularisations Changement de résidence administration suite à réorganisation de service La prochaine CAP “promotions
PETPE : Compte-rendu de la CAP du 25 juin 2019
Compte-rendu de la CAP nationale des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) du 25 juin 2019 : Branche « voies navigables/ports maritimes» Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Règlement intérieur de la CAP Désignation des représentants du personnel siégeant à la commission
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 21 juin 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 21 juin 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier des CAP-CCP pour l’année 2019 aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 21-06-19 : ajout de la CAP des PETPE du 25 juin 2019 la CAP des Assistants
Dessinateurs : Résultats de la CAP du 18 juin 2019
Résultats de la CAP mobilité des Dessinateurs du 18 juin 2019 : Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des dessinateurs qui s’est réunie le 18 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Le tableau joint en annexe 1 reprend le résultat des mutations. La date générique de mutation
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 6 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique)
Compte-rendu de la CAP des SACDD des 6 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique) Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 6 juin 2019. Cette CAP s’est fait sous forme de consultation électronique. Au
TSDD : Résultats de la CAP du 13 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique)
Résultats de la CAP des TSDD du 13 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique) Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 13 juin 2019. (consultation électronique). Mobilité cycle 2019-9 Il appartient aux services d’origine d’informer les agents placés sous leur autorité
ETST : Résultats de la CAP des ETST du 12 juin 2019
Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 12 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 12 juin 2019 Mobilité (cycle 2019-9) La demande de mutation interne des agents figurant dans
AAE : Compte-rendu de la CAP des 05 et 06 juin 2019
Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 05 et 06 juin 2019 Au sommaire de cette CAP Échanges entre les OS et l’administration Mobilités des AAE de 1er niveau Mobilités des AAE de 2ème niveau Mobilités CIGem hors périmètre Détachements dans le corps des AAE Détachements dans le corps des AAE
ATAE : Résultats de la CAP du 13-06-19
Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 13 juin 2019 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 13 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Il appartient aux services d’origine et
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2019
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 12 juin 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat qui s’est tenu le 12 juin 2019 et qui traitait essentiellement des mobilités. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de la présidente aux organisations syndicales Concrétisation
IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19)
Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités (tableau mis à jour lors de la réunion
AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2019
Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2019 MOBILITÉ CYCLE 2019/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2019 Les agents devront impérativement retourner avant le 28/06/2019 à la DRH/G/PAM1, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale d’effet
CED : Compte-rendu de la CAPi du 05 juin 2019
Compte-rendu de la CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 05 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Réorganisation de la DRH du MTES Mobilités : détachements entrants Mobilités : renouvellement de détachements Mobilités : intégrations Promotions sur liste d’aptitude de B en A Le compte-rendu est
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 03 juin 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 03 juin 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier des CAP-CCP pour l’année 2019 aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 03-06-19 : la CAP des ITPE du 03 juin 2019 a été boycottée : elle est
IIM : Résultats de la CAP du 23 mai 2019
Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Industrie et des Mines (IIM) du 23 mai 2019 Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Industrie et des Mines (IIM) du 23 mai 2019 : mobilités 1er et 2e niveau
ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée !
ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée ! La CFDT et le SNAFiT-UNSA étaient présents mais faute de quorum (absence des élus SNIPECT-FO et CGT-FSU), la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) n’a pas pu se tenir ce jour et est reconvoquée le 12 juin 2019. A l’ordre du
ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 03 et 04 juin 2019
Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE des 03 et 04 juin 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Projet de loi Fonction Publique : équité et transparence en danger ! Cette CAP mobilité des ITPE est peut-être la dernière avant l’entrée en vigueur de la loi de transformation
IAE : Résultats de la CAP des IAE des 28 et 29 mai 2019
IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 28 et 29 mai 2019 – Mobilités La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2019 … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous
Officiers de Port (OP) : Résultats de la CAP du 16 mai 2019
Résultats de la CAP des Officiers de Port (OP) du 16 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Port du 16 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire : Mobilité cycle 2019-9 Les résultats sont en pièce jointe ci-dessous
TE : Résultats de la CAP du 15 mai 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 15 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’environnement du 15 mai 2019. Cette CAP traitait de mobilité et de promotions Au sommaire : Intégrations Promotions 2019 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Mobilité cycle
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 22 mai 2018 A l’ordre du jour : Déclaration des élus CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur
TSDD : Compte-rendu de la CAP 22 et 23 mai 2019
Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 22 et 23 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, des 22 et 23 mai 2019. Cette CAP est essentiellement consacrée à la mobilité. Au sommaire : Déclaration préalable des élu-e-s
ATE : Résultats de la CAP du 16 mai 2019
Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 16 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents techniques de l’environnement du 16 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire : Intégrations Mobilité cycle 2019-9 Les services devront faire connaître le 10 juin 2019
SACDD : Compte-rendu de la CAP des 21 et 22 mai 2019
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire :
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 20 mai 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 20 mai 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier des CAP-CCP pour l’année 2019 aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 20-05-19 : la CAP des Adjoints Administratifs prévue le 19 juin est décalée au 26 juin
Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)
Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Vous trouverez ci-dessous les instructions promotions 2019 pour les personnels d’exploitation des TPE, spécialité VNPM et spécialité RBA, (et, pour mémoire, le décret 2018-1148 du 14 décembre 2018 et la circulaire promos 2019) Instruction promotions 2019 PETPE – VNPM Instruction promotions 2019 PETPE
Circulaire Promotions 2020 (Décembre 2018 – Mise à jour Avril 2019)
Promotions : Circulaire sur les principes de gestion des promotions 2020 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES / MCTRCT (Décembre 2018 – Mise à jour 03-04-19) Mise à jour du 03 avril 2019 : ajout de la fiche Personnels d’exploitation des TPE et mise à jour fiche Architectes Urbanistes de l’Etat
IPCSR : Résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019
IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 18 avril 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR)
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 27 mars 2019
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 27 mars 2019 Cette CAP, faute de quorum (boycott de certaines OS), n’a pu se tenir les 12 et 13 mars 2019. Vous trouverez dans le compte-rendu : Déclaration préalable Promotions à IC 1° groupe Promotions à IC 2° groupe (dont liste complémentaire) Promotions ICRGS Avancement au
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et échelon spécial administrateur général (ESAG) 2019
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et échelon spécial administrateur général (ESAG) au titre de l’année 2019 : Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, la circulaire qui a pour objet les avancements au grade d’AG et à l’ES d’AG au titre de l’année 2019, qui seront examinés lors de la réunion de la commission administrative
Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019
Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CCP du 21 mars 2019 pour les Quasi-Statuts ministériels ((RIN – PSS CETE-SETRA)
TA ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 : report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers
INGÉNIEURS TPE (ITPE) : TA ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 – report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers : Report au 20 septembre 2019 de la date limite de remontée à la DRH des propositions Tableau d’Avancement (TA) ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 Pour tenir compte
TA AAHCE 2020 et TA ES AAHCE 2020 : report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers
ATTACHÉS (AAE) : TA AAHCE 2020 et TA ES AAHCE 2020 – report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers : Report au 20 septembre 2019 de la date limite de remontée des propositions Tableau d’Avancement (TA) AAHCE 2020 Pour tenir compte de l’établissement à venir début juillet d’un tableau d’avancement complémentaire
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 mars 2019
Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 mars 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 19 mars 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Approbation du PV
SACDD : Compte-rendu de la CAP des 11, 12 et 13 mars 2019
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 11-12-13 mars 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 11-12-13 mars 2019 Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la
ITPE : la CAP des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum
La CAP des Ingénieurs TPE des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum (12-03-19) La CAP des ITPE des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum ; seuls les représentants de la liste commune CFDT et UNSA étaient présents à l’ouverture de la séance. La
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 février 2019
Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 février 2019 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Nous avons le plaisir de nous retrouver au sein de cette instance. Nous formulons le voeu que nos débats soient riches et constructifs afin
Circulaire promotion CED au titre de l’année 2020
Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2020 : Circulaire du 22 février 2019 relative aux promotions dans le corps des chargés d’études documentaires au titre de l’année 2020 Promotions concernées : – l’accès à la liste d’aptitude au corps des chargés d’études documentaires ; – avancement au grade de chargé
IAE : Résultats de la CAP du 19 février 2019
IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) du 19 février 2019 A l’ordre du jour : Mobilités DGER Liste d’aptitude au grade de IAE (nota : + 2 agents bénéficieront d’un effet « mémoire » pour le tableau 2020) Intégrations Détachements Recours (4 agents avis défavorable + une demande d’expertise) …
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 février 2019
Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 février 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 19 février 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Projet de règlement
CAP-CCP : Réduction drastique du rôle des CAP
CAP : Mutations, avancements, promotions : comment les agents devront contester les décisions (Acteurs Publics – 15-02-19) Le projet de loi de réforme de la fonction publique réduit drastiquement le rôle consultatif des commissions administratives paritaires (CAP) sur les décisions relatives à la carrière des agents. Cette instance deviendrait une structure d’appel pour les cas
ITPE : Compte-rendu de la CAP des 11 et 12 février 2019
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE des 11 et 12 février 2019 Liste d’aptitude (LA) ITPE 2019 Détachements Titularisations Régularisation renouvellement ICTPE Mobilités hors cycle / hors périmètre Réorganisation de services + Résultats examen professionnel ITPE
AAE : Compte-rendu de la CAP du 06 février 2019
AAE : Compte-rendu de la CAP du 06 février 2019: Au sommaire de la CAP Tableau d’avancement APAE au titre de l’année 2019 Tableau d’avancement échelon spécial AAHCE au titre de l’année 2019 Titularisations concours interne exceptionnel 2017 Titularisation dans le cadre de la loi déprécarisation Intégrations dans le corps des AAE Détachements dans le
Chargés de Recherche : résultats de la COMEVAL du 16 janvier 2019
Chargés de Recherche : résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) du 16 janvier 2019 : Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Décision du 16 janvier 2019 relative à la titularisation dans le corps des chargés de recherche de classe normale session 2018
Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL du 21 décembre 2018
Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) du 21 décembre 2018 : Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe : – Promotions DR1 Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche
CED : Compte-rendu de la CAPi du 29 janvier 2019
Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 29 janvier 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Résultats de la CAPi Intégration Informations complémentaires (Concours déprécarisation, examen pro, mobilité) Le compte-rendu est en pièce jointe ci-dessous
CAP-CCP : Calendrier Printemps 2019 des CAP-CCP du MAA
Calendrier Printemps 2019 des CAP, CCP, CCM du Ministère de l’agriculture (MAA) Voici le calendrier prévisionnel des CAP, CCP et CCM du printemps 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier, fourni par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Pour toute demande de mobilité, promotion, intégration, recours…, n’hésitez pas
Élections professionnelles : résultats des CAP – CCP du Ministère de l’Agriculture
Élections professionnelles : résultats des CAP – CCP du MAA Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, les résultats des élections pro du 6 décembre concernant les CAP et CCP des corps du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA)
CAP/CCP : Annuaire des élus nationaux CFDT 2018
CAP/CCP : Annuaire des élus nationaux CFDT 2018 (MàJ du 18-06-20) Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, l’annuaire des élus nationaux CFDT à l’issue des élections professionnelles du 6 décembre 2018. Mise à jour du 18 juin 2020
CAP/CCP : Annuaire des élu.e.s en CAP-CCP régionales
CAP/CCP : Annuaire des élu.e.s en CAP-CCP régionales Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, l’annuaire des élu.e.s CFDT en CAP-CCP régionales (Adjoints Administratifs et OPA) à l’issue des élections professionnelles du 6 décembre 2018. Mise à jour du 28 janvier 2019
Élections professionnelles : résultats des CAP – CCP du MTES/MCTRCT
Élections professionnelles : résultats des CAP – CCP du MTES/MCTRCT Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, les résultats des élections pro du 6 décembre concernant les CAP et CCP des corps du MTES/MCTRCT.
SACDD : Résultats de la CAP du 27 novembre 2018
Résultats de la CAP (Saisine électronique) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 27 novembre 2018 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable saisie par voie électronique le 27 novembre 2018. Au sommaire : Mobilité – cycle 2019-3
TSDD : Résultats de la CAP du 27 novembre 2018
Résultats de la CAP (Saisine électronique) des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 27 novembre 2018 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable saisie par voie électronique le 27 novembre 2018. Au sommaire : Mobilité cycle 2019-3 Détachements entrants sous réserve SERM Intégrations Réorganisation
IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 04 décembre 2018
Compte-rendu et résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 4 décembre 2018 Dans ce compte-rendu : Déclaration préalable ( Avancement au grade d’ingénieur en chef ICPEF Avancement au grade d’ingénieur général de classe normale IGPEF_CN, Tableaux d’avancement à l’issue de la CAP Demandes de détachement dans le
Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 27 novembre 2018
Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 27 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le 27 novembre 2018
Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 04 décembre 2018
Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 04 décembre 2018 (CAP électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 4 décembre 2018 (consultation par voix électronique)
ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 27 novembre 2018
Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 27 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 27 novembre 2018 Au sommaire : Promotions 2019 (TA ATP1 2019 et
ITPE : Compte-rendu de la CAP des 28 et 29 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE des 28 et 29 novembre 2018 CAP des ITPE des 28 et 29 novembre : l’apothéose Après des CAP ubuesques en mai et juillet derniers, nous avons vécu une CAP apothéose hier et avant-hier, heureusement la dernière de la mandature. Stupéfaction de constater que des représentants des ITPE puissent
AAE : Résultats de la CAP des 26 et 27 novembre 2018
Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 26 et 27 novembre 2018 : Au sommaire de cette CAP Mobilité cycle 2019 03 Titularisations travailleurs handicapés Détachements Détachements opérateurs Demandes d’intégration Titularisations AAE déprécarisation session 2017 Réorganisations des services Projets professionnels AAE et APAE PV admission déprécarisations Attaches 2018 PV admission examen
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 novembre 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Ceci est notre dernière CAP dans cette configuration. Nous tenons à mettre en avant toute la qualité de nos échanges même si les réponses de l’administration n’ont pas toujours été à la
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN A du 27 novembre 2018
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN A du 27 novembre 2018 La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice SG/DRH/G/MGS. MUTATIONS PRONONCÉES SUR LA LISTE DE 2ème NIVEAU Date d’effet : Les mutations prononcées au titre de cette CCP auront lieu le 1er mars 2019, sauf accord entre les
ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 28 et 29 novembre 2018
Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP promotion des ITPE des 28 et 29 novembre 2018 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Fonctionnement de la CAP La Commission Administrative Paritaire (CAP) d’un corps de la Fonction Publique est une instance de première importance pour la vie professionnelle des personnels concernés. En
AUE : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018
Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018 : Au sommaire : Mobilité cycle 2019/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2019 Promotion à AUEC échelon spécial au titre de l’année 2019 Promotion à AUGE au titre de l’année 2019 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous
ASS : Compte-rendu de la CAP du 21 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 21 novembre 2018 Au sommaire : Mobilité (cycle 2019-3) Intégrations Promotions 2019
Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 13 novembre 2018
Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 13 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 13 novembre 2018 Au sommaire : Mobilités (Cycle 2019-03) Liste d’aptitude au grade de Capitaine de port de 2e
SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 20 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 20 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration Liminaire Titularisations Intégrations Détachements Mobilités Promotions
ETST : Résultats de la CAP des ETST du 22 novembre 2018
Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 22 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 22 novembre 2018 Au sommaire : Promotions 2019 Mobilité (cycle 2019-3) Affectations suite réorganisation de
ÉLECTIONS : Les professions de foi pour les CAP, CCP
Les professions de foi pour les CAP, CCP Le 6 décembre vous allez voter pour élire les femmes et les hommes qui vous représenteront dans les Commissions Administrative Paritaires (CAP) ou dans les Commissions Consultatives Paritaires (CCP). Voici nos professions de foi par corps : – Adjoints Administratifs – Adjoints Techniques – Syndics des Gens de
CED : Compte-rendu de la CAPi du 22 novembre 2018
Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 22 novembre 2018 : Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 (réunion se déroulant avant la CAPi) sur le RIFSEEP Cette réunion à laquelle ont été conviés les représentants élus des CEDI s’est tenue avant la CAPI. Elle est intervenue en réponse à la
IPEF : Compte-rendu + RESULTATS de la CAP IPEF du 15 novembre 2018
Compte-rendu et Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 15 novembre 2018 Dans ce compte-rendu : Informations RIFSEEP, cycle de mobilités, liste d’aptitude, titularisations dans le corps des IPEF Ce document a été préparé par les élus Cfdt à la CAP des IPEF qui s’est réunie ce
Dessinateurs : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration préalable Promotions à dessinateur en chef au titre de 2019 (effet au 1er janvier 2019) Mobilités – cycle 2019-3 Recours sur CREP (compte-rendu entretien professionnel) … lire le compte-rendu complet joint ci-dessous
ATE : Résultats de la CAP ATE du 15 novembre 2018
Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 15 novembre 2018 Au sommaire : Intégrations Mobilité cycle 2019-3 Promotions 2019 (*) Titularisation Recours sur CREP (*) Tableau d’avancement ATPE : Les 59 agents dont les noms figurent dans le tableau joint en annexe sont retenus pour une inscription au tableau d’avancement pour
TE : Résultats de la CAP TE du 14 novembre 2018
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement du 14 novembre 2018 Au sommaire : Mobilité (cycle 2019-3) Intégrations Le tableau joint (annexe 1) reprend les résultats des mutations par maison d’emplois. Les agents dont les noms ne figurent pas dans cette liste sont ceux pour lesquels l’avis de la CAP est défavorable.
ITPE : Résultats de la CAP promotions du 14 novembre 2018
Résultats de la CAP promotions des Ingénieurs TPE du 14 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des résultats de la CAP des ITPE du 14 novembre (en 1 seul fichier) Promotions à IDTPE (TA Classique – Principalat long et normal – IRGS) Régularisation de renouvellement ICTPE Détachement et renouvellement de détachement dans le corps
ITPE : Déclaration préalable à la CAP du 14 novembre 2018
Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP promotion des ITPE du 14 novembre 2018 Madame la Présidente, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Nombre de poste de promotion : un rendez-vous manqué ? Le nombre de postes de promotion d’un grade vers le grade supérieur est calculé par application d’un pourcentage entre promus et
