CTM de l’Agriculture (MASA) du 12 juillet 2022 : Brexit, TSMA, protection sociale complémentaire, ASMA, frais de déplacement… Ce comité technique ministériel (CTM) du 12 juillet 2022, tenu en visioconférence, était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Stéphanie
CHSCTM Agriculture (Rennes, 15 octobre 2019)
Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 15 octobre 2019 à Rennes Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT-M) s’est réuni à Rennes le 15 octobre 2019 sous la présidence de Patrick Soler, inspecteur général de l’agriculture. La CFDT était représentée par Martine Girard, Stéphanie Clarenc,
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture – Spécial Brexit (25 avril 2019)
Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture – Spécial Brexit (25 avril 2019) Suite au vote en CTM du 10 avril, unanime, contre les projets d’arrêtés relatifs au temps de travail des agents recrutés pour faire face à l’éventualité d’un Brexit dur, le comité technique ministériel a été reconvoqué le 24 avril 2019 pour donner un avis
CHSCT-Ministère Agriculture – spécial Brexit (24 avril 2019)
Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) Ministère Agriculture – spécial Brexit (24 avril 2019) Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT-M) s’est réuni en séance plénière le 24 avril 2019, avec comme unique ordre du jour le recueil de l’avis concernant le « projet de décret relatif à
