Organisation du travail et des congés pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) de 2024
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Vous trouverez ci-joint, la note DRH du Ministère de la Transition Écologique du 12 janvier 2024, transmise aux services, et ayant pour objet l’organisation du travail et des congés pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) de PARIS 2024.
Référence : Circulaire n°6429-SG du 22 novembre 2023 relative à l’accompagnement agents publics mobilisés pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Les jeux Olympiques se tiendront du 26 juillet au 11 août 2024 (ouverture du village olympique le 18 juillet) et les jeux Paralympiques du 28 août au 8 septembre (ouverture du village olympique le 21 août).
Les épreuves se dérouleront principalement en Île-de-France mais également dans plusieurs villes en région (à Bordeaux, Châteauroux, Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Nice et Saint-Étienne). Du fait de l’ampleur, de la durée et de la complexité de l’événement, l’organisation de ces jeux nécessite des mesures d’organisation afin d’assurer la continuité et la mobilisation du service public.
Pour ce qui concerne les services et les agents mobilisés pour cet événement, la présente note a pour objet de rappeler le cadre réglementaire applicable en matière de congés ainsi que les dispositifs spécifiques susceptibles d’être mobilisés pendant cette période. Il vous appartient sur ces bases de concevoir l’organisation du travail la plus adaptée à cette période au regard des particularités de vos services, en tenant compte de la nature et du degré de mobilisation attendus de vos services et des agents concernés. Il vous revient, en fonction des éléments disponibles, d’informer individuellement et dès que possible les agents qui seront mobilisés pour les jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) en précisant, en fonction des éléments connus, la nature des sujétions induites.
Il est précisé que, s’agissant des directions départementales interministérielles (DDI) et des services en Outre-mer, les modalités d’organisation seront précisées par le ministère de l’Intérieur et de l’Outre-Mer (MIOM).
Pour les agents non mobilisés par les JOP mais dont les modalités de travail sont susceptibles d’être ajustées en conséquence une note spécifique sera diffusée lorsque les spécifications en matière de gestion de la demande de transports durant les JOP seront communiquées.
Vous veillerez à ce que l’ensemble des adaptations éventuelles de l’organisation de vos services fasse l’objet d’un dialogue social constant, de la préparation de la période des JOP jusqu’au suivi postévénement.
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A télécharger :
La note DRH du 12 janvier 2024
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