DDI : Règlement intérieur du CSA réseau des DDI et de sa Formation Spécialisée
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Vous trouverez ci-dessous le règlement intérieur du CSA de réseau des DDI et de sa Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail.
Le CSA de réseau des Directions Départementales Interministérielles (DDI) s’est doté d’un nouveau règlement intérieur, à consulter ci-dessous :
Ce règlement s’applique également à la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail, liée au CSA du réseau des DDI.
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Vous trouverez également ci-dessous, la composition du comité social d’administration de réseau des directions départementales interministérielles institué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer (MIOM)
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