Circulaire Promotions 2020 (Décembre 2018 – Mise à jour Avril 2019)

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Promotions : Circulaire sur les principes de gestion des promotions 2020 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES /­ MCTRCT (Décembre 2018 – Mise à jour 03-04-19)

Mise à jour du 03 avril 2019 : ajout de la fiche Personnels d’exploitation des TPE et mise à jour fiche Architectes Urbanistes de l’Etat

Mise à jour du 23 janvier 2019 : ajout des fiches Officiers de Port, Officiers de Port adjoints, Professeurs Techniques de l’Enseignement Maritime, Syndics des Gens de Mer, PNT Quasi-Statuts

Vous trouverez ci-dessous la note d’accompagnement ainsi que la circulaire qui a pour objectif d’indiquer les principes de gestion relatifs aux promotions au titre de l’année 2020 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES / ­ MCTRCT, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée. Également en liens, les fiches techniques promotions par corps. Certaines sont encore à venir.

Fiches Techniques par Corps des agents de catégorie A gérés par MGS1 :
Corps des Attachés d’administration de l’État
Corps des Ingénieurs des travaux publics de l’État
Corps des Architectes et urbanistes de l’État
Corps des Chargés de recherche et corps des Directeurs de recherche du développement durable

Fiches Techniques par Corps des agents de catégorie B et C ainsi que des agents appartenant aux corps de l’environnement gérés par MGS2 :
Filière administrative – Corps des SACDD
Filière administrative – Corps des AAAE
Filière sociale – Corps des ASS
Filière technique – Corps des TSDD
Filière technique – Corps des ATAE
Filière technique – Corps des ETST
Filière technique – Corps des Dessinateurs

Corps de l’environnement des TE
Corps de l’environnement des ATE

Fiches Techniques par Corps des agents de catégorie A, B et C gérés par de MGS3 :
Corps des Officiers de port
Corps des Officiers de port adjoints
Corps des Professeurs techniques de l’enseignement maritimes
Corps des Syndics des gens de mer
Corps des Personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat 

Fiches Techniques par Personnels non titulaires gérés par MGS3 *
Quasi-Statuts (RIN, HN68, CETE, SETRA, RIL, BERKANI)


* Les fiches techniques relatives au quasi statut de l’environnement concernant les agents non titulaires de certains établissements publics de l’environnement, régis par le décret n° 2016-1697 du 12 décembre 2016, seront transmises directement aux établissements publics concernés.

Tableau portant sur les motivations de non-proposition à la promotion conformément au décret n° 2017-722 relatif aux modalités d’appréciation de la valeur et de l’expérience professionnelles de certains fonctionnaires éligibles à un avancement de grade.