CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 (31-05-18)

Publié le 1 juin 2018

CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 – « actions collectives » du CCAS – du 31 mai 2018 :

Présents
Administration : M. Guy Robin (chef du bureau des prestations d’action sociale)
CFDT : Sylvia Boisbourdin (Présidente de la commission), Maryline Grosroyat.
FO, CGT, FNASCE, CGCV (excusé).

La présidente de la commission intervient en préalable pour redéfinir le cadre de fonctionnement de la commission. Elle précise que les experts n’interviennent que sur un point précis, qu’en aucun cas une problématique de terrain peut remettre en cause les décisions prises par l’ensemble des membres. Leur intervention doit nourrir la réflexion.
Sur la présence du président et du secrétaire du CCAS, si leur intervention est souhaitable et souhaitée, elle ne peut se faire en lieu et place des membres titulaires et suppléants de ladite commission.
La présidente se félicite de la bonne ambiance de cette commission et du travail accompli, elle espère que nous terminerons le mandat dans un climat apaisé qui fut le nôtre depuis 3 ans.

Ordre du jour :

1. Approbation du projet de compte-rendu de la commission du 15 février 2018
2. Point d’information par la présidente du CLAS d’AC sur l’organisation de l’arbre de Noël
3. Modalités d’organisation des actions collectives (temps de travail et gratuité) et suites à donner
4. Élaboration d’un document type pour les présidents de CLAS sur le recensement des besoins
5. Guide du président de CLAS
6. Fiches thématiques à valider
7. Questions diverses

1 – Approbation du projet de compte-rendu de la commission du 15 février 2018
Ce projet est validé.

2 – Point d’information par la présidente du CLAS d’AC sur l’organisation de l’arbre de Noël
En 2017, l’arbre de Noël du CLAS d’AC a posé des problèmes puisque la secrétaire générale du ministère avait choisi, au dernier moment, un autre spectacle en lieu et place des représentants du CLAS.
Rappelez-vous, à cette époque, nous nous étions interrogés sur l’avenir de la SG : « briguait-elle la place de président du CLAS de Paris pour l’avenir ? »
Pour l’arbre de Noël 2018, alors que le projet a été validé par la commission « animation » puis en plénière, le DRH n’a toujours pas signé l’acte d’engagement. Le prestataire, dans ces conditions, risque d’annuler le spectacle. Ce qu’il faut retenir : le DRH ne communique absolument pas avec la présidente du CLAS, il donne des directives sur l’action sociale au chef de bureau concerné néanmoins personne n’est capable à ce jour d’expliciter quelles sont ces directives ce qui contribue à un mal être collectif tant de l’administration que des représentants du personnel.
Le mal être de la présidente du CLAS, maltraitée par le DRH nous a particulièrement choqués. La CFDT lui a proposé de nous informer des différentes étapes et de ses demandes auprès de l’administration restées sans réponse à ce jour.
Nous interviendrons au CCAS sur ce problème et au-delà sur les conditions de travail dans lesquelles le DRH place la présidente du CLAS d’administration centrale.
Il est particulièrement succulent de demander audit DRH d’intervenir auprès des chefs de service des départements quand ceux-ci ne permettent pas aux présidents de CLAS de travailler dans les meilleures conditions.
Suite au CCAS nous interviendrons auprès de la SG et plus haut s’il le faut.

3 – Modalités d’organisation des actions collectives (temps de travail et gratuité) et suites à donner
La présidente de la commission fait un état des lieux de la réflexion menée par la commission quant à leur organisation sur le temps de travail et leur gratuité.
Un expert, président de CLAS, a indiqué qu’il organisait très souvent des actions collectives en dehors des jours travaillés. Ses raisons seraient le manque de participation des agents.
La présidente de la commission indique que les actions doivent dans la majorité des cas se dérouler pendant les heures de travail, et c’est pour cela que nous réfléchissons à l’élaboration d’une note auprès des chefs de service qui rappelle les conditions d’organisation des actions collectives et de leur intérêt pour la cohésion et la qualité de vie au travail.
Un débat large s’est engagé. La présidente doit envoyer un projet.

4 – Élaboration d’un document type pour les présidents de CLAS sur le recensement des besoins
L’administration présentera à la prochaine commission, un projet de document électronique qui s’appuiera sur les différentes enquêtes déjà menées par les présidents de CLAS.

5- Guide du président de CLAS
Le président du CCAS qui anime les formations « président de CLAS » s’engage à fournir un pré-projet.

6 – Fiches thématiques à valider
Sur 8 fiches thématiques, 7 ont été validées. Nous ne reviendrons pas sur l’intérêt de faire remonter auprès de PSPP2 les actions menées sur le terrain.

7 – Questions diverses
La charte mini-séjours présentée au dernier CCAS prendra en compte les différentes observations et sera envoyée très prochainement aux présidents de CLAS.

Fin de la séance 11h45.