Santé, Hygiène, Sécurité, Conditions de travail

lien vers le site de l’INRS : dossier sur les agents chimiques CMR

Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante dans la fonction publique

Note DGAFP (16-07-15) relative à la procédure de reconnaissance de l’imputabilité au service des affections liées à une exposition à l’amiante pour l’octroi des congés maladie imputables au service et à la prise en charge des frais réels exposés par le fonctionnaire et directement liés à la maladie 

Suivi postprofessionnel des agents de l’État exposés à une substance : le décret est paru !

Décret n° 2015-567 du 20 mai 2015 relatif aux modalités du suivi médical postprofessionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction

Arrêté du 10 avril 2015 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des services du MEDDE-MLETR

Circulaire du 10 avril 2015 relative à la diffusion du guide juridique d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

Pilotage du travail et risques psychosociaux (Analyse de la DARES – Janvier 2015)

Note du secrétaire général MEDDE du 13 février 2014 sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d’exposition

Modèle de fiche d’exposition

Instruction (11-10-13) concernant la sécurité des agents vis à vis des risques liés à la sécurité routière lors de leurs interventions (suite du groupe de travail "accidentologie dans les DIR")

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR du 11-07-13

Groupe de travail accidentologie dans les DIR : projet d’instruction

Circulaire du 15 mai 2013, portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l’amiante dans le cas de travaux sur les enrobés amiantés du réseau routier national non concédé

Procédure "accidents" (15-04-13)

Procédure "amiante" (30-03-13)

Projet de note aux DIR : interventions sur chaussées

Installation de GPS dans les engins de service hivernal : point de situation

Éléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires" (Oct 2009)

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (14-04-13)

Compte rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (23-01-13)

note sur la géolocalisation

note d’information du SETRA sur les signaux lumineux

Bilan statistique national des maladies professionnelles reconnues en 2011

Note aux services du 05-10-12, relative au bilan statistique 2011 sur les maladies professionnelles

Un site important sur la souffrance au travail : http://www.souffrance-et-travail.com/

Fiche 05 : Santé au travail – les acteurs

Fiche 06 : Santé au travail – Médecine de prévention

Déclaration CFDT au CCHS du 23 juin 2011

Compte-rendu du CCHS du 10 février 2011

Projet de rapport du bilan d’enquête sur la prévention des gestes suicidaires

Synthèse des actions de prévention des gestes suicidaires

Déclaration CFDT au CCHS du 10 février 2011

Relevé de décisions du CCHS du 15 décembre 2010 (document SG/DRH)

Compte-rendu du CCHS du 15 décembre 2010

Document Unique dans les DIR

Pour mémoire : Circulaire DGAFP du 18-mai-2010 sur les obligations des administrations d’Etat en matière d’évaluation des risques professionnels

Compte-rendu du CCHS du 31 août 2010

Compte-rendu du CCHS du 22 juin 2010

Diaporama du bilan des accidents du travail et maladies professionnelles (2000/2008)

« Souffrance au travail : une cruelle réalité au MEEDDM » : Communiqué de presse USEE-CFDT du 23 septembre 2009