Articles Vie au Travail - Page 16 sur 18

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2014/85 du 20 mars 2014 relative à la revalorisation des prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2014

28
Mar.
2014

Circulaire du 1er ministre du 20-03-14 sur la mise en oeuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans les 3 fonctions publiques

28
Mar.
2014

Instruction du Gouvernement du 27 mars 2014 relative aux missions et à l’organisation du service social du MEDDE/MELT

21
Mar.
2014

Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique – Édition 2013.

4
Mar.
2014

En 2014, faisons de l’égalité professionnelle une réalité : communiqué commun du 03 mars 2014

28
Fév.
2014

Bilan – Annexe 1 : notes de synthèse des ministères

28
Fév.
2014

Bilan 2012 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (fév. 2014)

28
Fév.
2014

Bilan – Annexe 2 : notes de synthèse des ministères

21
Fév.
2014

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 20 février 2014 (avec déclaration CFDT)

17
Fév.
2014

Note du secrétaire général MEDDE du 13 février 2014 sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d’exposition

17
Fév.
2014

Modèle de fiche d’exposition

29
Jan.
2014

Bilan social 2012 des DDI (janv 2014)

27
Jan.
2014

Arrêté du 7 janvier 2014 relatif au barème de l’aide au maintien à domicile pour les retraités de la fonction publique d’Etat

21
Jan.
2014

Circulaire interministérielle N° DSS/SD2B/2013/416 du 19 décembre 2013 relative à la revalorisation au 1er janvier 2014 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole

8
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative au barème commun applicable au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants

8
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative à la prestation d’action sociale interministérielle « CESU – garde d’enfant 0/6 ans »

7
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune (Taux 2014)

19
Déc.
2013

CHSCTM : Compte-rendu de la séance du 18-12-13

22
Nov.
2013

Bilan social 2012 des DDI (version octobre 2013)

5
Nov.
2013

Plan quadriennal 2013-2016 en faveur du recrutement, de l’insertion, du reclassement et du maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés du MEDDE/METL (Sept 2013)

5
Nov.
2013

Plan quadriennal : lettre d’accompagnement du SG (10-10-13)

23
Oct.
2013

Version finale de l’accord cadre relatif à la prévention des RPS

23
Oct.
2013

La CFDT Fonction publique (UFFA-CFDT) signe l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la Fonction publique (22-10-13)

22
Oct.
2013

Instruction (11-10-13) concernant la sécurité des agents vis à vis des risques liés à la sécurité routière lors de leurs interventions (suite du groupe de travail "accidentologie dans les DIR")

7
Oct.
2013

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 04 octobre 2013

7
Oct.
2013

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 24 septembre 2013

11
Sep.
2013

GUIDE CFDT Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail 2013

29
Juil.
2013

Protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

18
Juil.
2013

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR du 11-07-13

18
Juil.
2013

Groupe de travail accidentologie dans les DIR : projet d’instruction

3
Juil.
2013

Lettre intersyndicale envoyée au DGAFP le 2 juillet, par les 8 OS de la Fonction publique, suite à l’annonce de la réduction des crédits sociaux interministériels lors du CIAS du 28 juin 2013

26
Juin.
2013

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCTM du 13 juin 2013

26
Juin.
2013

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (17-06-13)

19
Juin.
2013

Travail à temps partiel (fiche Infos Droits)

Travail à temps partiel (fiche Infos Droits) Voir la fiche Infos-Droits ci-dessous

21
Mai.
2013

Circulaire du 15 mai 2013, portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l’amiante dans le cas de travaux sur les enrobés amiantés du réseau routier national non concédé

18
Avr.
2013

CHSCTM : Compte rendu du CHSCTM du 17 avril 2013

18
Avr.
2013

GUIDE méthodologique "Accidents – Informer et Enquêter" (Mars 2013)

18
Avr.
2013

Procédure "accidents" (15-04-13)

18
Avr.
2013

Procédure "amiante" (30-03-13)

18
Avr.
2013

Projet de note aux DIR : interventions sur chaussées

18
Avr.
2013

Installation de GPS dans les engins de service hivernal : point de situation

18
Avr.
2013

Éléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires" (Oct 2009)

17
Avr.
2013

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (14-04-13)

8
Avr.
2013

CIAS : Communiqué de presse intersyndical à propos du CIAS du 04 avril 2013

8
Avr.
2013

Prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF – Barême 2013

18
Mar.
2013

GUIDE 2013 des prestations sociales

27
Fév.
2013

Action sociale : Circulaire du 8 février 2013 relative aux prestations interministérielles à réglementation commune – Barème 2013 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants

27
Fév.
2013

Action sociale : Circulaire du 8 février 2013, publiée le 22 février, relative à la revalorisation des taux des prestations interministérielles au titre de l’année 2013

27
Fév.
2013

Action sociale : note du Secrétaire Général MEDDE/MELT aux services (22-02-13)

14
Fév.
2013

CCAS : Demande d’audience (12-02-13) des OS aux 2 ministres MEDDE & MELT relative au devenir de l’action sociale dans les ministères

6
Fév.
2013

Compte-rendu du groupe de travail "Action Sociale" du 22 janvier 2013

6
Fév.
2013

CIAS : Compte-rendu du CIAS du 22-01-13

28
Jan.
2013

Bilan 2011 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat

28
Jan.
2013

CIAS : Interventions intersyndicales au cours du CIAS du 22-01-13

25
Jan.
2013

Compte rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (23-01-13)

25
Jan.
2013

note sur la géolocalisation

25
Jan.
2013

note d’information du SETRA sur les signaux lumineux

27
Déc.
2012

Bilan social 2011 des DDI (Décembre 2012)

21
Déc.
2012

CHSCT : Diaporama relatif à la prévention des RPS (Formation Décembre 2012)

21
Déc.
2012

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – VERSION 2012 avec liens hypertextes vers la circulaire et ses 17 annexes

18
Déc.
2012

Compte-rendu du CCAS du 04 décembre 2012

18
Déc.
2012

Déclaration préalable CFDT au CCAS du 04-12-12

18
Déc.
2012

Circulaire du 30-11-12 donnant la cartographie budgétaire des prestations d’action sociale au MEDDE , hors DGAC (fichier de 4Mo)

18
Déc.
2012

Comparatif PIM séjours de vacances 2011/2012 – Projection 2013

18
Déc.
2012

Audit CGEDD relatif à la politique du MEDDE en direction des agents handicapés (Avril 2012)

14
Déc.
2012

Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 11 décembre 2012

14
Déc.
2012

CHSCTM : rapport de présentation "amiante" (19-11-12)

14
Déc.
2012

CHSCTM : Projet de décret "Amiante"

14
Déc.
2012

CHSCTM : Bilan 2011 du réseau ISST

10
Déc.
2012

Circulaire du 1er ministre (06-12-12) relative au report de congés annuels et de jours RTT sur 2013 dans les DDI

7
Déc.
2012

CCAS du 04 décembre 2012 : Déclaration préalable CFDT

28
Nov.
2012

Compte épargne-temps : note de gestion 2012 du 23-11-12 rappellant le calendrier à respecter concernant les conditions d’ouverture, d’alimentation et d’exercice du droit d’option du CET

12
Nov.
2012

Réponse de la DRH (25-10-12) à une question sur le calcul de la journée de solidarité pour les agents à temps partiel

29
Oct.
2012

Aide au Maintien à Domicile (AMD) : arrêté du 25 septembre 2012 relatif au barème de la prestation

29
Oct.
2012

AMD : décret n°2012-920 du 27 juillet 2012 relatif à l’introduction d’une aide au maintien à domicile pour les retraités de l’État

29
Oct.
2012

CIAS : Déclaration commune des organisations syndicales (24-10-12)

29
Oct.
2012

CIAS du 24-10-12 : Communiqué de presse intersyndical

29
Oct.
2012

Information relative à l’entrée en vigueur d’une nouvelle prestation d’action sociale interministérielle d’«Aide au maintien à domicile» (AMD) à destination des retraités de l’Etat (15-10-12)

29
Oct.
2012

Notice d’information et formulaire de demande de l’aide au maintien à domicile

29
Oct.
2012

Notice d’information et formulaire de demande d’aide au retour à domicile après hospitalisation

29
Oct.
2012

AMD : circulaire du 10 octobre 2012 relative à la mise en œuvre de la nouvelle prestation d’Aide au maintien à domicile

16
Oct.
2012

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 25-09-12

16
Oct.
2012

Déclaration CFDT au CCAS du 25-09-12

12
Oct.
2012