Articles Vie au Travail - Page 14 sur 18

Décret n° 2016-1184 du 31 août 2016 relatif à une prise en charge de l’indemnité kilométrique vélo (IKV) Cette IKV est prévue à l’article L. 3261-3-1 du code du travail (0,25’/km) relative aux trajets effectués à vélo par les agents relevant des MEEM-MLHD ainsi que de leurs établissements publics entre leur résidence habituelle et leur

1
Sep.
2016

Article D. 3261-15-1 du code du travail

1
Sep.
2016

EGALITE PRO : Analyse des rapports de situation comparée (RSC) 2014 de l’Administration Centrale du MEEM-MHLD ? 1° semestre 2016

1
Sep.
2016

Analyse des RSC 2014 des DREAL du MEEM-MHLD ? 1° semestre 2016

1
Sep.
2016

Analyse des RSC 2014 des DIR du MEEM-MHLD ? 1° semestre 2016

1
Sep.
2016

PARITÉ : Guide de la Parité – Des lois pour le partage à égalité des responsabilités politiques, professionnelles et sociales (Edition 2016 – 25-08-16)

19
Août.
2016

CONGES BONIFIES : Campagne été 2017 – demande à remplir

DEMANDE DE CONGÉS BONIFIÉS A REMPLIR PAR L’INTÉRESSÉ (E) – CAMPAGNE ETE 2017

19
Août.
2016

Congés bonifiés : pièces à fournir

Congés bonifiés : pièces à fournir PIECES A FOURNIR PAR LE BENEFICIAIRE DU CONGÉ pour une première demande

19
Août.
2016

Congés bonifiés : conditions d’attribution (DGAFP – janvier 2007)

Congés bonifiés : conditions d’attribution aux agents des 3 fonctions publiques (DGAFP – janvier 2007)

19
Août.
2016

Congés bonifiés : petit mémo voyageur

Congés bonifiés : petit mémo voyageur (Août 2016)

11
Août.
2016

Note de service du 11 août 2016 relative aux modalités pratiques de mise en oeuvre du télétravail au sein du MAAF

8
Août.
2016

Arrêté du 2 août 2016 portant application au MAAF du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature

4
Août.
2016

Vécu du travail : reconnaissance, conflits de valeurs, insécurité et changements dans le travail (Document DARES – juin 2016)

4
Août.
2016

Les rapports sociaux au travail (Document DARES – juin 2016)

2
Août.
2016

Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature aux ministères chargés de l’environnement et du logement (MEEM – MLHD)

23
Juil.
2016

CONGÉS : Les congés annuels des agents dans la fonction publique d’État : nombre ? planification ? report en cas de maladie

CONGÉS : Les congés annuels des agents dans la fonction publique d’État : nombre ? planification ? report en cas de maladie (article InfosDroits – 18-07-16) Les congés annuels des agents dans la fonction publique d’État : nombre – planification – report en cas de maladie Les agents titulaires, stagiaires et contractuels de la fonction

22
Juil.
2016

Brochure concernant les prêts gérés par le Comité d’Aide Sociale (CAS) sans intérêts : prêt social, prêt d’installation, prêt de décohabitation (avec liens vers textes officiels)

20
Juil.
2016

Recueil d’informations sociales 2016 (document CCAS – DRH)

18
Juil.
2016

Compte-rendu de la commission plénière logement du 29 juin 2016

11
Juil.
2016

Note du 21 juin 2016 relative aux aides financières accordées aux agents des MEEM/MLHD

11
Juil.
2016

Ombres et lumières sur le temps de travail dans la fonction publique (les Clés du Social – 09-07-16)

7
Juil.
2016

CHSCTM MEEM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du MEEM-MLHD du 05 juillet 2016

5
Juil.
2016

CCFP : intervention CFDT au Conseil Commun de la Fonction Publique (CCFP) du 27 juin 2016 sur le rapport Laurent relatif au temps de travail

5
Juil.
2016

CIAS : Compte-rendu du Comité Interministériel de l’Action Sociale (CIAS) du 30 juin 2016 : budget et SRIAS

27
Juin.
2016

Loi 2014-459 du 09-05-14 permettant le don de jours de repos

27
Juin.
2016

Protection sociale complémentaire : Signez, faites signer, la pétition en ligne

27
Juin.
2016

Réponse de la ministre (21-06-16) au courrier unitaire du 09-06-16 demandant des arbitrages sur la protection sociale complémentaire des agents publics

27
Juin.
2016

Courrier unitaire à la ministre (09-06-16) demandant des arbitrages sur la protection sociale complémentaire

27
Juin.
2016

Courrier (27-04-16) à la ministre de la Fonction Publique relatif à la protection sociale complémentaire des agents publics

27
Juin.
2016

Note de gestion (MEEM – 20 juin 2016) définissant les modalités de mise en ?uvre du don de jours de repos à une autre agent public parent d’un enfant gravement malade

27
Juin.
2016

Pour mémoire :

27
Juin.
2016

Décret 2015-580 du 28-05-15 relatif au don de jours de repos

20
Juin.
2016

Tract UFFA-CFDT (14-06-16) sur la pénibilité dans la Fonction publique, suite à la présentation aux organisations syndicales du rapport pénibilité le 6 juin 2016

20
Juin.
2016

Synthèse du rapport sur la pénibilité

20
Juin.
2016

Rapport sur la prévention et la prise en compte de la pénibilité au travail au sein de la fonction publique (mars 2016)

27
Mai.
2016

Communiqué de presse CFDT Fonction publiques du 26 mai 2016 : Rapport Laurent sur le temps de travail – La CFDT veut surtout parler organisation du travail

27
Mai.
2016

Rapport Laurent sur le temps de travail dans la Fonction Publique

20
Mai.
2016

CIAS : Compte-rendu du Comité Interministériel d’Action Sociale (CIAS) du 12 mai 2016

18
Mai.
2016

CHSCT des DDI : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail des DDI du 10-05-16

18
Mai.
2016

Circulaire du 10 avril 2015 (diffusion guide juridique HS)

18
Mai.
2016

Guide juridique HS

18
Mai.
2016

Guide méthodologique : comment aborder les RPS

18
Mai.
2016

TELETRAVAIL : Guide du télétravail dans la fonction publique (document définitif DGAFP – Mai 2016)

18
Mai.
2016

Triptyque d’information à destination de tous les agents

10
Mai.
2016

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale (CCAS) du 10 mai 2016

3
Mai.
2016

Rapport annuel (Edition 2015) sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (DGAFP – Version définitive – Avril 2016)

3
Mai.
2016

Bilan 2014 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’État (22-03-16)

2
Mai.
2016

Courrier commun (27-04-16) à la ministre de la Fonction Publique relatif à la protection sociale complémentaire des agents publics

2
Mai.
2016

Arrêté du 21 avril 2016 relatif au barème de l’aide au maintien à domicile pour les retraités de la fonction publique d’Etat

27
Avr.
2016

Un tournant pour l’égalité dans les élections professionnelles des fonctionnaires (26-04-16)

26
Avr.
2016

TELETRAVAIL : Guide du télétravail dans la fonction publique (document DGAFP – Janvier 2016)

22
Avr.
2016

Lutte contre les discriminations (Tract CFDT Fonction Publique – 19-04-16)

18
Avr.
2016

Circulaire du 11 avril 2016 relative à l’application du décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 modifié relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur de la fonction publique

15
Avr.
2016

Note technique (04-04-16) prise en application de l’arrêté du 30 mars 2016, concernant les dispositions transitoires relatives à l’organisation des CLAS des DREAL fusionnantes et des CRCAS dans les régions fusionnées

11
Avr.
2016

Arrêté du 30 mars 2016 portant modification à l’arrêté du 9 octobre 2014 relatif au CCAS, aux CRCAS et aux CLAS au MEDDE-MLETR

30
Mar.
2016

Point d’étape de la mise en oeuvre de la charte relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2014-2017)

30
Mar.
2016

Charte relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2014-2017) au MEDDE-MLETR

24
Mar.
2016

Compte-rendu de la commission n°4 "actions collectives" du CCAS du 24-03-16

24
Mar.
2016

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2016/77 du 15 mars 2016 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole au 1er avril 2016

24
Mar.
2016

Circulaire n° DSS/SD2B/2016/78 du 15-03-16 relative à la revalorisation des prestations familiales en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte au 01-04-16

Circulaire n° DSS/SD2B/2016/78 du 15-03-16 relative à la revalorisation des prestations familiales en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte au 01-04-16

21
Mar.
2016

Courrier commun (18-03-16) à la ministre de la Fonction Publique pour relancer les discussions sur la protection sociale complémentaire des agents publics

21
Mar.
2016

Rapport annuel (Edition 2015) sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Publication DGAFP – Version projet – 08 Février 2016)

11
Fév.
2016

Note de service du 09-02-16 relative au barême 2016 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF (avec fiches descriptives)

8
Fév.
2016

Synthèse sur le rapport de situation comparée (RSC) sur la place des femmes dans l’effectif 2014 MEDDE-MLETR (Janvier 2016)

8
Fév.
2016

Exposition à l’amiante dans la fonction publique : La Loi de finances 2016 prévoit une cessation anticipée d’activité et une allocation spécifique pour les agents atteints d’une maladie professionnelle (Infos Droits – 02-02-16)

5
Fév.
2016

Arrêté du 27 janvier 2016 pris pour l’application au MEDDE-MLETR du deuxième alinéa de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

4
Fév.
2016

Communiqué de presse MFP et organisations syndicales de la Fonction Publique relatif au lancement de la campagne de sensibilisation sur le devenir de la protection sociale des agents publics

1
Fév.
2016

Parité : des écarts salariaux importants dans la fonction publique, mais plus faibles que dans le privé (Article Acteurs Publics – 20-01-16)

1
Fév.
2016