Articles Action Sociale - Page 6 sur 7

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2014/85 du 20 mars 2014 relative à la revalorisation des prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2014

28
Mar.
2014

Instruction du Gouvernement du 27 mars 2014 relative aux missions et à l’organisation du service social du MEDDE/MELT

28
Fév.
2014

Bilan – Annexe 1 : notes de synthèse des ministères

28
Fév.
2014

Bilan – Annexe 2 : notes de synthèse des ministères

21
Fév.
2014

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 20 février 2014 (avec déclaration CFDT)

29
Jan.
2014

Bilan social 2012 des DDI (janv 2014)

27
Jan.
2014

Arrêté du 7 janvier 2014 relatif au barème de l’aide au maintien à domicile pour les retraités de la fonction publique d’Etat

21
Jan.
2014

Circulaire interministérielle N° DSS/SD2B/2013/416 du 19 décembre 2013 relative à la revalorisation au 1er janvier 2014 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole

8
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative au barème commun applicable au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants

8
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative à la prestation d’action sociale interministérielle « CESU – garde d’enfant 0/6 ans »

7
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune (Taux 2014)

22
Nov.
2013

Bilan social 2012 des DDI (version octobre 2013)

7
Oct.
2013

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 24 septembre 2013

3
Juil.
2013

Lettre intersyndicale envoyée au DGAFP le 2 juillet, par les 8 OS de la Fonction publique, suite à l’annonce de la réduction des crédits sociaux interministériels lors du CIAS du 28 juin 2013

8
Avr.
2013

CIAS : Communiqué de presse intersyndical à propos du CIAS du 04 avril 2013

8
Avr.
2013

Prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF – Barême 2013

18
Mar.
2013

GUIDE 2013 des prestations sociales

27
Fév.
2013

Action sociale : note du Secrétaire Général MEDDE/MELT aux services (22-02-13)

27
Fév.
2013

Action sociale : Circulaire du 8 février 2013 relative aux prestations interministérielles à réglementation commune – Barème 2013 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants

27
Fév.
2013

Action sociale : Circulaire du 8 février 2013, publiée le 22 février, relative à la revalorisation des taux des prestations interministérielles au titre de l’année 2013

14
Fév.
2013

CCAS : Demande d’audience (12-02-13) des OS aux 2 ministres MEDDE & MELT relative au devenir de l’action sociale dans les ministères

6
Fév.
2013

Compte-rendu du groupe de travail "Action Sociale" du 22 janvier 2013

6
Fév.
2013

CIAS : Compte-rendu du CIAS du 22-01-13

28
Jan.
2013

CIAS : Interventions intersyndicales au cours du CIAS du 22-01-13

27
Déc.
2012

Bilan social 2011 des DDI (Décembre 2012)

18
Déc.
2012

Compte-rendu du CCAS du 04 décembre 2012

18
Déc.
2012

Déclaration préalable CFDT au CCAS du 04-12-12

18
Déc.
2012

Circulaire du 30-11-12 donnant la cartographie budgétaire des prestations d’action sociale au MEDDE , hors DGAC (fichier de 4Mo)

18
Déc.
2012

Comparatif PIM séjours de vacances 2011/2012 – Projection 2013

7
Déc.
2012

CCAS du 04 décembre 2012 : Déclaration préalable CFDT

29
Oct.
2012

AMD : circulaire du 10 octobre 2012 relative à la mise en œuvre de la nouvelle prestation d’Aide au maintien à domicile

29
Oct.
2012

Aide au Maintien à Domicile (AMD) : arrêté du 25 septembre 2012 relatif au barème de la prestation

29
Oct.
2012

AMD : décret n°2012-920 du 27 juillet 2012 relatif à l’introduction d’une aide au maintien à domicile pour les retraités de l’État

29
Oct.
2012

CIAS : Déclaration commune des organisations syndicales (24-10-12)

29
Oct.
2012

CIAS du 24-10-12 : Communiqué de presse intersyndical

29
Oct.
2012

Information relative à l’entrée en vigueur d’une nouvelle prestation d’action sociale interministérielle d’«Aide au maintien à domicile» (AMD) à destination des retraités de l’Etat (15-10-12)

29
Oct.
2012

Notice d’information et formulaire de demande de l’aide au maintien à domicile

29
Oct.
2012

Notice d’information et formulaire de demande d’aide au retour à domicile après hospitalisation

16
Oct.
2012

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 25-09-12

16
Oct.
2012

Déclaration CFDT au CCAS du 25-09-12

25
Sep.
2012

CCAS du 25 septembre 2012 : Déclaration préalable CFDT

13
Sep.
2012

Rapport sur l’action sociale dans la fonction publique de l’Etat (Oct 2011)

13
Sep.
2012

Action sociale dans la fonction publique de l’Etat (oct 2011) – Tome 1

13
Sep.
2012

Action sociale dans la fonction publique de l’Etat (oct 2011) – Tome 2

11
Sep.
2012

Audience CCAS -Cabinet (07-09-12) : Déclaration commune CGT-CFDT-FO-UNSA-FNASCE-CGCV

4
Juil.
2012

Comité Interministériel d’Action Sociale (CIAS) du 27 juin 2012 : Déclaration commune des 8 organisations syndicales

3
Juil.
2012

CCAS du 03 juillet 2012 boycotté : Déclaration CFDT

3
Juil.
2012

Boycott du CCAS du 13-07-12 : motion commune intersyndicale

15
Mai.
2012

CCAS : compte-rendu du CCAS du 12 avril 2012

15
Mai.
2012

CCAS du 12-04-12 : déclaration UFETAM-CFDT

15
Mai.
2012

CCAS – Commission 4 : axes de travail du mandat 2012-2014

17
Fév.
2012

Communiqué intersyndical du 06-02-12 : Pour une action sociale interministérielle digne de ce nom

17
Fév.
2012

Compte-rendu du CCAS du 07-02-12

17
Fév.
2012

CCAS – Commission 4 : bilan 2009-2011 – Perspectives 2012-2014

17
Fév.
2012

Prestations sociales interministérielles 2012 à règlementation commune

17
Fév.
2012

Prestations sociales interministérielles 2012 pour agents en DDI

17
Jan.
2012

CCAS : Compte-rendu de la réunion du 15 décembre 2011

17
Jan.
2012

Déclaration CFDT au CCAS du 15 décembre 2011

23
Déc.
2011

Circulaire du 28-11-11 Prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune ? Barème commun applicable en 2012 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants.

17
Nov.
2011

Circulaire Prestation d’action sociale interministérielle "CESU – garde d’enfant 0/3 ans" (Chèques Emploi-Service Universel)

17
Nov.
2011

Circulaire Prestation d’action sociale interministérielle "CESU – garde d’enfant 3/6 ans" (Chèques Emploi-Service Universel)

14
Oct.
2011

CCAS du 13 octobre 2011 : déclaration commune des syndicats et associations qui ont refusé de siéger à cette réunion du Comité

14
Oct.
2011

Circulaire du 23-09-11 relative à la revalorisation des conditions d’attribution du chèque-vacances aux agents actifs et aux fonctionnaires retraités de la fonction publique d’Etat

7
Oct.
2011

GUIDE des Prestations Sociales 2011

5
Oct.
2011

GUIDE des Prestations Sociales 2011

26
Sep.
2011

Circulaire du 29-07-11 relative à l’attribution d’un prêt aux agents MEDDTL pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre leurs études

26
Sep.
2011

Circulaire du 29-07-11 relative aux aides financières accordées aux agents du MEDDTL

26
Avr.
2011

Circulaire DGAFP du 22 mars 2011 sur les remboursements de transports

26
Avr.
2011

Bref Social du 19 avril 2011

26
Avr.
2011

Bref Social du 13 avril 2011

20
Avr.
2011

CCAS : Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2011

20
Avr.
2011

Déclaration CFDT au CCAS du 14 avril 2011

25
Fév.
2011

Compte-rendu de l’audience du 23-02-11 au Cabinet du ministre concernant l’action sociale au MEDDTL

25
Fév.
2011

Déclaration intersyndicale à l’audience du 23-02-11 au Cabinet

25
Fév.
2011

Courrier intersyndical du 15-12-10 au premier ministre

7
Fév.
2011

Prestations sociales interministérielles – taux applicables en 2011

21
Déc.
2010

Déclaration CFDT au CCAS du 14 décembre 2010

30
Sep.
2010

GUIDE CFDT des prestations sociales 2010 (mise à jour Septembre 2010)

30
Sep.
2010