Dossiers à la Une

OPA-PARCS : Réponse du ministre (04-03-10) au courrier intersyndical du 09 février 2010

OPA-PARCS : Pétition : Mode d’emploi

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 02 mars 2010

PETITION nationale OPA (CGT-FO-CFDT)

OPA-PARCS : Circulaire SG03944 du 11-02-10 relative aux garanties apportées aux agents et aux conditions de mise à disposition sans limitation de durée des OPA dans le cadre des transferts de parcs

Courrier intersyndical du 09-02-10 au secrétaire d’Etat A. Marleix

Courrier intersyndical du 09-02-10 à l’Assemblée des Départements de France

Courrier intersyndical du 09-02-10 à la Direction Générale des Collectivités Locales

OPA-PARCS : Courrier intersyndical du 09-02-10 au ministre JL. Borloo

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 03-02-10 et propositions d’actions

OPA-PARCS : Service minimum pour le transfert des Parcs ! (Compte-rendu de la réunion administration / OS du 19-01-2010 )

OPA-PARCS : Réponse du ministre Borloo (30-12-09) au courrier intersyndical du 22-12-09

Audience au Cabinet du Ministre le 08/01/2010 : Relevé de décisions

Déclaration intersyndicale au Cabinet du ministre le 08/01/2010

OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) du 22-12-09 au ministre Borloo

Compte-rendu du CTPM du 15-12-09 ( les syndicats ont quitté la séance ! )

Courrier intersyndical au ministre suite au CTPM du 15-12-09

OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA du 10-12-09

OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA  (04-12-09) + relévé de décisions Degos (suite réunion au Cabinet du 26-11-09)

OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) aux Présidents de Conseils Généraux

Boycott du CTPM du 04-12-09 : lettre intersyndicale (CFDT-CGT-UNSA) au SG

OPA-PARCS : Compte-rendu de l’audience au cabinet du ministre le 26-11-09

Déclaration faite au cabinet du ministre le 26-11-09

CTPM du 17-11-09 : Intervention CFDT et réponses du SG

Parcs : Préavis intersyndical de grève OPA pour le 03 décembre 2009

Projet de décret intégration OPA / FPT

Compte-rendu de la rencontre DRH / Syndicats sur le transfert des Parcs (29-10-09)

Note de la DRH sur l’évolution des CC-OPA

Cadrage national DIR

Lettre d’envoi aux services du cadrage national DIR

Loi (26-10-09) relative au transfert des Parcs aux départements et à l’évolution de la situation des OPA

Compte-rendu rapide du CTPM du 20 octobre 2009

Déclaration CFDT au CTPM du 20-10-09

Deux témoignages au CTPM sur la souffrance au travail

Déclaration CFDT au CTPM et CCHS sur la souffrance au travail

INFO-OPA du 07 octobre 2009

Circulaire du 07-10-9 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement

Transfert des PARCS : Courrier du Secrétaire Général du MEEDDM du 25/09/2009

Le Grenelle menacé d’étouffement ! : Communiqué de presse CFDT du 29-09-09

Boycott du CTPM du 01-10-2009 : Courrier CGT-CFDT au ministre Borloo

OPA : Courrier intersyndical CFDT-CGT-FO du 31/08/2009 au ministre Borloo

Elections des CTP des DREAL le 29 septembre 2009 : 4 pages couleurs USEE-CFDT

Affiche USEE-CFDT

Arrêté du 31/07/2009, fixant les conditions générales relatives à l’entretien profesionnel des personnels du MEEDDM

Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM

Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint

Circulaire SG02900 du 23/07/09 : Processus d’affectation des agents en DREAL, PSI et CPCM

Fiche  communication radioélectriques

Fiche partage de trésorerie

Circulaire SG02957 du 30/07/2009 sur le transfert des Parcs

Fiche transfert biens des meubles

Fiche  transfert des immeubles

Compte-rendu du CTPM du 15 juillet 2009 avec déclaration CFDT

Du MEEDDAT aux DREAL et DDI, en passant par les PSI (Pôles Support Intégrés) et les CPCM (Centres de Prestation Comptable Mutualisés)  : Position CFDT sur ces réorganisations

Courrier CFDT du 29 juin 2009 à M. Cazottes (DGTIM) sur le projet de cadrage DIR

OPA : Compte-rendu de l’audience au Cabinet du ministre le 16-06-09

Courrier CGT-CFDT du 4 juin 2009 au ministre JL Borloo

OPA : Appel (CGT-CFDT)  à la GREVE dans les Parcs pour le 18 juin 2009

Préavis de grève commun CGT-CFDT pour le 18 juin 2009

Compte-rendu du groupe de travail Ingénierie Publique du 25 mai 2009

Circulaire SG02530 du 19 mai 2009 relative à l’évolution des capacités de l’Ingénierie Publique dans les services régionaux et départementaux pour porter les politiques du MEEDDAT et du Ministère du Logement (ML)

Annexe à la circulaire du 19 mai 2009

Circulaire du 26 mars 2009 relative à l’élaboration du Document de Stratégie Régionale (DSR)

Annexe à la circulaire du 26 mars 2009 : volet GPEEC

Circulaire du 23 mars 2009 sur l’amélioration du dialogue social au MEEDDAT

OPA : Compte-rendu de la rencontre avec le rapporteur de l’Assemblée Nationale pour la loi pour le transfert des Parcs + lettre commune USEE/INTERCO au rapporteur ainsi que les amendements CFDT au projet de loi

OPA : Réponse à la lettre ouverte de la CGT-OPA

Courrier intersyndical relatif à la prochaine réunion du 14 mai concernant la mesure RGPP de mutualisation des moyens Agences de l’Eau / ONEMA

OPA : Décret du 30-04-09 portant extension aux ouvriers d’Etat de divers décrets indemnitaires

Circulaire d’application (21-07-08) des décrets du 17 avril 2008