Dossiers à la Une

Compte rendu de l’audience au Cabinet le 28 avril 2010

Compte-rendu de la rencontre de l’intersyndicale OPA (CFDT CGT FO) avec l’Assemblée des Départements de France (ADF)  le 27 avril 2010

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement

Circulaire du 12-04-10 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales au 1er janvier 2011

Elections CTP (06-05-10) dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Autres services" (4 pages)

PETITION nationale OPA (CGT-FO-CFDT)  signez avant le 23 avril !

Elections CTP dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Spécial DREAL" (4 pages)

Elections CTP du 06 mai 2010 dans les DREAL et autres services : Circulaire 2010

Arrêté du 04-03-10 relatif à l’organisation des élections du 06 mai 2010

Affiche CFDT pour les élections du 06 mai 2010

OPA – Parcs : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 30 mars 2010

Demande d’audience intersyndicale au ministre Borloo

Rémunération des OPA : interprétation de la circulaire du 11/02/2010

OPA-PARCS : Réponse du ministre (04-03-10) au courrier intersyndical du 09 février 2010

OPA-PARCS : Pétition : Mode d’emploi

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 02 mars 2010

PETITION nationale OPA (CGT-FO-CFDT)

OPA-PARCS : Circulaire SG03944 du 11-02-10 relative aux garanties apportées aux agents et aux conditions de mise à disposition sans limitation de durée des OPA dans le cadre des transferts de parcs

OPA-PARCS : Courrier intersyndical du 09-02-10 au ministre JL. Borloo

Courrier intersyndical du 09-02-10 au secrétaire d’Etat A. Marleix

Courrier intersyndical du 09-02-10 à l’Assemblée des Départements de France

Courrier intersyndical du 09-02-10 à la Direction Générale des Collectivités Locales

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 03-02-10 et propositions d’actions

OPA-PARCS : Service minimum pour le transfert des Parcs ! (Compte-rendu de la réunion administration / OS du 19-01-2010 )

OPA-PARCS : Réponse du ministre Borloo (30-12-09) au courrier intersyndical du 22-12-09

Audience au Cabinet du Ministre le 08/01/2010 : Relevé de décisions

Déclaration intersyndicale au Cabinet du ministre le 08/01/2010

OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) du 22-12-09 au ministre Borloo

Compte-rendu du CTPM du 15-12-09 ( les syndicats ont quitté la séance ! )

Courrier intersyndical au ministre suite au CTPM du 15-12-09

OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA du 10-12-09

OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA  (04-12-09) + relévé de décisions Degos (suite réunion au Cabinet du 26-11-09)

OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) aux Présidents de Conseils Généraux

Boycott du CTPM du 04-12-09 : lettre intersyndicale (CFDT-CGT-UNSA) au SG

OPA-PARCS : Compte-rendu de l’audience au cabinet du ministre le 26-11-09

Déclaration faite au cabinet du ministre le 26-11-09

CTPM du 17-11-09 : Intervention CFDT et réponses du SG

Parcs : Préavis intersyndical de grève OPA pour le 03 décembre 2009

Projet de décret intégration OPA / FPT

Compte-rendu de la rencontre DRH / Syndicats sur le transfert des Parcs (29-10-09)

Note de la DRH sur l’évolution des CC-OPA

Cadrage national DIR

Lettre d’envoi aux services du cadrage national DIR

Loi (26-10-09) relative au transfert des Parcs aux départements et à l’évolution de la situation des OPA

Deux témoignages au CTPM sur la souffrance au travail

Déclaration CFDT au CTPM et CCHS sur la souffrance au travail

Compte-rendu rapide du CTPM du 20 octobre 2009

Déclaration CFDT au CTPM du 20-10-09

INFO-OPA du 07 octobre 2009

Circulaire du 07-10-9 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement

Transfert des PARCS : Courrier du Secrétaire Général du MEEDDM du 25/09/2009

Le Grenelle menacé d’étouffement ! : Communiqué de presse CFDT du 29-09-09

Boycott du CTPM du 01-10-2009 : Courrier CGT-CFDT au ministre Borloo

OPA : Courrier intersyndical CFDT-CGT-FO du 31/08/2009 au ministre Borloo

Elections des CTP des DREAL le 29 septembre 2009 : 4 pages couleurs USEE-CFDT

Affiche USEE-CFDT

Arrêté du 31/07/2009, fixant les conditions générales relatives à l’entretien profesionnel des personnels du MEEDDM

Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM

Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint

Circulaire SG02900 du 23/07/09 : Processus d’affectation des agents en DREAL, PSI et CPCM

Fiche transfert biens des meubles

Fiche  transfert des immeubles

Fiche  communication radioélectriques