4Nov.2011 RESULTATS DEFINITIFS du scrutin du 20 octobre 2011 pour la constitution du CTM du MEDDTL et du CTM du MAAPRAT
2Nov.2011 Réseau Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du 25-10-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
27Oct.2011 Les résultats du scrutin du 20/10/11 dans la Fonction Publique de l’Etat (communiqué UFFA-CFDT)
24Oct.2011 Arrêté du 10 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 15-02-11 fixant les conditions générales relatives à l’entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des personnels du MEDDTL
24Oct.2011 NES (Nouvel Espace Statutaire) : Courrier de l’UFFA-CFDT au ministre de la Fonction Publique à propos de la mise en application du NES dans les 3 fonctions publiques
19Oct.2011 Education Routière : Courrier CFDT en date du 18 octobre à M. Meunier, sous directeur de l’Education et la Circulation Routières
17Oct.2011 Réseau Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du 04-10-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
4Oct.2011 Réseau Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du 20-09-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
4Oct.2011 SIDSIC : Les agents SIC des DDI s’adressent au DISIC au travers d’une lettre ouverte (04-10-11)
22Sep.2011 Primes MAAPRAT 2011 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAPRAT et Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT et DDTM
21Sep.2011 Appel intersyndical pour une mobilisation contre l’austérité et au boycott du CTPM du 29-09-11
19Sep.2011 Réseau Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du 14-09-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
16Sep.2011 Spécial DDI n°8 du 15-09-11 : Concertation sur l’adéquation missions-moyens dans les DDI (Fonctions support, SIDSIC, …)
9Sep.2011 Profession de foi CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au Comité Technique Ministériel – Scrutin du 20 octobre 2011
9Sep.2011 Profession de foi générale CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au CAP – Scrutin du 20 octobre 2011
9Sep.2011 Note sur les principes généraux de la modulation des primes MAAPRAT 2011 + tableau montants
9Sep.2011 Décret n° 2011-1038 du 29 août 2011 instituant une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat
9Sep.2011 Circulaire du 29 août 2011 relative à la mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat et ses établissements publics
6Sep.2011 Compte-rendu du groupe d’échanges du 06-09-11 sur la réorganisation suite au transfert de la police de l’eau des voies navigables
6Sep.2011 Service Navigation : Projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables adopté en conseil des ministres le 31 août 2011
2Sep.2011 Rapport d’Audit du Réseau Scientifique et Technique (RST) par le Conseil Général de l’Environnement et du Developpement Durable
25Août.2011 Circulaire DISIC du 19-08-11 relative aux modalités pratiques de mise en place des SIDSIC (Services Interministériels Départementaux des Systèmes d’Information et de Communication), accompagnée d’un "Questions/Réponses"
24Août.2011 Circulaire d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
24Août.2011 Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
24Août.2011 Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée du 11 juillet 2011
9Août.2011 Courrier de la ministre Nathalie Kosciusko Morizet (01-08-11) aux agents du Réseau Scientifique et Technique (RST)
27Juil.2011 Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d’Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics
27Juil.2011 Note du 22-06-11 relative aux élections générales des comités techniques du MAAPRAT – scrutin du 20 octobre 2011
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel
27Juil.2011 Note du 06-07-11 relative aux élections des commissions administratives paritaires du MAAPRAT – scrutin du 15 novembre 2011
27Juil.2011 Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL
27Juil.2011 Note du 06-07-11 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons
21Juil.2011 AUJOURD’HUI les DDI n°3 – Publication commune du SPAGRI (CFDT Agriculture) et de l’UFETAM (CFDT Environnement)
15Juil.2011 Voies Navigables : Les OS quittent le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’Etat ! (Communiqué Commun du 12 juillet 2011)