Articles Dossiers à la Une - Page 32 sur 46

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/204 du 15 juin 2015 relative au barème de modulation des allocations familiales, de la majoration pour âge et de l’allocation forfaitaire servies en métropole et dans les départements d’outre-mer au 1er juillet 2015

19
Juin.
2015

Fascicule des corps et emplois au MAAF (01-03-15). Ce document regroupe l’ensemble des grilles indiciaires des corps du ministère, rappelle les références des statuts et précise les modalités de promotion interne (pour l’accès aux corps et pour la promotion au sein des corps).

18
Juin.
2015

Projet de régime indemnitaire pour le Quasi-statut des personnels contractuels de l’environnement (17-06-15)

18
Juin.
2015

Instruction du 16 juin 2015 relative aux nouvelles modalités du dialogue social au MEDDE-MLETR

18
Juin.
2015

Compte-rendu de la réunion relative aux personnels contractuels de l’environnement et la mise en place d’un quasi-statut (17-06-15)

16
Juin.
2015

Compte-rendu de la réunion du 12 juin consacrée à l’harmonisation des cycles ministériels de mobilité

15
Juin.
2015

Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures (RAPS) : Liste actualisée (12-06-15) des IGAPS du MAAF à compter du 1er juillet 2015

15
Juin.
2015

Circulaire Premier Ministre 5794/SG du 10 juin 2015 relative à la gestion des cadres et au management dans la fonction publique de l’État

11
Juin.
2015

Synthèse de l’avis CFDT, dans le cadre de la 2ème lecture du projet de loi sur la biodiversité, la CFDT ayant été reçue par le rapporteur du projet, le sénateur Jérôme Bignon, le 4 juin 2015

10
Juin.
2015

Calendrier des CAP-CCP automne du MAAF (mise à jour du 03-06-15)

10
Juin.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 10-06-15)

8
Juin.
2015

Avis de l’UFETAM-CFDT (05-06-15) sur le projet de rapport de mission de préfiguration de l’Agence Française pour la Biodiversité (rapport Laroussinie)

8
Juin.
2015

Projet (31-05-15) de rapport de mission de préfiguration de l’Agence Française pour la Biodiversité (rapport Laroussinie)

5
Juin.
2015

Tableau de synthèse des dispositions du décret 2015-580 du 28 mai 2015 relatif au don de jours de repos dans Fonction Publique

5
Juin.
2015

Compte-rendu de l’audience du 1er juin 2015 avec la ministre Ségolène Royal

5
Juin.
2015

Décret n°2015-580 du 28 mai 2015 relatif au don de jours de repos à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade

4
Juin.
2015

Annuaire des élus CFDT (2015-2018) au MAAF (Février 2015)

Annuaire des élus CFDT (2015-2018) au MAAF (février 2015)

4
Juin.
2015

CTM du 04 juin 2015 : Dans une déclaration commune, la CFDT et l’UNSA expriment leur refus de sièger au Comité Technique Ministériel du MEDDE-MELTR

1
Juin.
2015

Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : Compte-rendu du 3ème comité de suivi du 11 mai 2015

1
Juin.
2015

Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015

29
Mai.
2015

Réponse du 1er ministre (28-05-15) au courrier unitaire (13-05-15) des syndicats de la Fonction publique

29
Mai.
2015

Synthèse des données relatives aux agents du MEDDE/MLETR d’après VisioM-Postes au 31/12/2014. Ce document constitue une synthèse de données concernant les effectifs des principaux corps des MEDDE/MLETR au 31-12-14. Il s’appuie sur des données issues de VisioMPostes, exploitées au périmètre des agents occupant un emploi des MEDDE/MLETR (à ce titre, les effectifs de VNF et du CEREMA ne sont pas compris dans l’étude).

29
Mai.
2015

Décret n°2015-580 du 28 mai 2015 permettant à un agent public civil le don de jours de repos à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade

26
Mai.
2015

CTM MAAF : Déclaration préliminaire au Comité Technique Ministériel du MAAF du 21 mai 2015

22
Mai.
2015

La version consolidée du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a été examinée lundi 18 mai 2015 par le Conseil commun de la fonction publique. La CFDT a voté pour

22
Mai.
2015

Info CFDT du CEREMA n°29 : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 19 mai 2015

22
Mai.
2015

Déclaration préalable CFDT-UNSA au CTE du 19-05-15

22
Mai.
2015

Revalorisation des taux de remboursement des déplacements

21
Mai.
2015

CTM MEDDE du 21 mai 2015 boycotté : déclaration CFDT – UNSA

21
Mai.
2015

Note du 21-05-15 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF (année de référence 2014)

21
Mai.
2015

Note du 21-04-15 (rectifiée) relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAAF au titre de 2016

21
Mai.
2015

Décroisement MAAF-MEDDE : Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015 des agents relevant à titre principal des missions "113-181- environnement"

21
Mai.
2015

Note d’accompagnement du tableau

20
Mai.
2015

Décret n° 2015-492 du 29 avril 2015 portant abrogation de l’indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires civils, aux militaires à solde mensuelle ainsi qu’aux magistrats de l’ordre judiciaire prévue par le décret n° 97-215 du 10 mars 1997 et création d’une indemnité dégressive

20
Mai.
2015

Rapport Massat (19-05-15) relatif aux missions de contrôle dans l’agriculture

19
Mai.
2015

Décret du 07 mai 2015 portant la charte de la déconcentration

15
Mai.
2015

Info CFDT du CEREMA n°28 : Compte-rendu du Conseil d’Administration du CEREMA du 29 avril 2015

12
Mai.
2015

Compte-rendu de la première réunion (07-05-15) du comité de suivi de la mise en oeuvre du projet d’Agence Française de la Biodiversité (AFB)

7
Mai.
2015

Communiqué de presse (22-04-15) sur l’accompagnement de la réforme territoriale en matière de ressources humaines

7
Mai.
2015

Rapport des inspections générales sur l’évolution de l’organisation régionale de l’Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions (avril 2015)

7
Mai.
2015

Courrier de la Ministre de la Fonction Publique (28-04-15) aux préfigurateurs sur les modalités du dialogue social dans le nouveau cadre régional

7
Mai.
2015

Communication en conseil des Ministres (22-04-15) sur la réforme territoriale de l’Etat

7
Mai.
2015

Communication en conseil des Ministres (22-04-15) sur l’accompagnement de la réforme territoriale en matière de ressources humaines

4
Mai.
2015

Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de transmission des arrêts de maladie des fonctionnaires dans la fonction publique de l’État

4
Mai.
2015

Décret n°2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires

22
Avr.
2015

Compte-rendu du Comité de Suivi ADS-ATESAT du 13 avril 2015

22
Avr.
2015

Nouveau Conseil aux Territoires (document de l’administration)

22
Avr.
2015

Restructurations-fermetures en DDT (document de l’administration)

22
Avr.
2015

Info CFDT du CEREMA n°27 (20 avril 2015) : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 20 avril 2015

22
Avr.
2015

Déclaration commune CFDT-UNSA au CTE du CEREMA du 20-04-15

16
Avr.
2015

Note de service MAAF du 14-04-15 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les DDI au titre de l’année 2014

15
Avr.
2015

Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : document cadre signé par les Secrétaires généraux du MEDDE et du MAAF le 10 avril 2015

10
Avr.
2015

Note de service du 09-04-15 relative au barème 2015 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF

10
Avr.
2015

Note de gestion MEDDE du 09 avril 2015 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité différentielle temporaire (lDT) dans les DDI au titre de l’année 2014

10
Avr.
2015

Lettre de mission pour préfigurer l’Agence française pour la Biodiversité (Ministre de l’Ecologie – 31 mars 2015)

8
Avr.
2015

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/92 du 31 mars 2015 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole, dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2015

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/92 du 31 mars 2015 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole, dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2015

3
Avr.
2015

Info CFDT du CEREMA n°26 (31 mars 2015) : Compte-rendu du CHSCT-E du CEREMA du 31 mars 2015

3
Avr.
2015

Déclaration commune CFDT-UNSA au CHSCT-E du CEREMA du 31-03-15

2
Avr.
2015

Compte-rendu du Comité de suivi du 24 mars 2014 relatif au "Décroisement des emplois MAAF-MEEDE

2
Avr.
2015

Info CFDT du CEREMA n°25 (30 mars 2015) : Compte-rendu du Conseil d’Administration (CA) du CEREMA du 30 mars 2015

2
Avr.
2015

Décroisement MAAF-MEDDE : "La Foire aux Questions" (FAQ)

2
Avr.
2015

Déclaration commune CFDT-UNSA au CA du CEREMA du 30-03-15

27
Mar.
2015

Note de service 2015-274 du 24-03-15 relative aux modalités de réalisation des décroisements des emplois MAAF / MEDDE

26
Mar.
2015

CTM MEDDE-MLETR : Compte-rendu du CTM du 17 mars 2015 CFDT

24
Mar.
2015

Arrêté du 07-11-14 modifiant l’arrêté du 21-10-11 portant création de l’ICR

24
Mar.
2015

Arrêté du 21-10-11 portant création de l’ICR au MEDDTL

24
Mar.
2015

Note d’instruction (23-03-15) sur le fonctionnement de l’instance de concertation régionale (ICR)

24
Mar.
2015

Calcul de la répartition des sièges pour la composition des ICR

20
Mar.
2015

Circulaire promotions OPA 2015 (19-03-15)

20
Mar.
2015

Bareme de salaires des OPA au 1er janvier 2014 (arrêté du 08-12-14)

20
Mar.
2015

Grille de classifications des OPA

20
Mar.
2015

Circulaire du 11-02-10 garanties conditions de MàD SLD pour les OPA

20
Mar.
2015

Addenda au memento recrutements des OPA (2008)

20
Mar.
2015