Le Pôle Ministériel

Courrier intersyndical du 16 novembre 2010 pour demande d’audience au ministre Nathalie Kosciusko-Morizet

Navigation : Courrier intersyndical adressé au nouveau ministre de l’Ecologie (NKM) en date du 15 novembre 2010

OPA – PARCS : Courrier intersyndical adressé au nouveau ministre de l’Ecologie (NKM) en date du 16 novembre 2010

Education Routière : Arrêté du 5 novembre 2010 autorisant au titre de l’année 2011 l’ouverture et fixant la date des épreuves écrites des concours externe et interne de recrutement des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière

OPA – PARCS : " CA SUFFIT ! "- Motion adressée au ministre Borloo en date du 10 novembre 2010

OPA-PARCS : Courrier adressé au Président de l’ADF (10/11/2010)

Déclaration CFDT au CTPM du 07/10/10 (présence du ministre Borloo)

CTPM du 07/10/10 : Questions au ministre Borloo

Education Routière : Compte-rendu de la rencontre bilatérale avec la DSCR le 04 octobre 2010

OPA – PARCS : Info OPA du 1er octobre 2010

Education Routière : Arrêté du 3 septembre 2010 fixant au titre de l’année 2010 le nombre de postes offerts au concours professionnel d’accès au grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière de 2ème classe

Déclaration de l’intersyndicale LCPC INRETS lors du CTP du 3 septembre 2010

Education Routière : Projets décrets et arrêtés pour la directive européene et présentation du nouveau réferentiel d’éducation pour une mobilité citoyenne (réunion du 31 août 2010)

Compte-rendu du Comité de concertation sur l’Ingénierie Publique du 30 juin 2010

IPCSR : Calendrier cycle mobilité 2011-1 avec prise d’effet au 1er janvier 2011

Education Routière : Compte-rendu de la rencontre avec Eric Saffroy, sous directeur des personnels administratifs et président de la CAP, le 27 juillet 2010

Compte-rendu de l’audience au Cabinet (22-07-10) sur le projet de Contrat d’Objectifs et de Performances (COP) entre l’Etat et VNF sur la période 2010-2013

Compte-rendu de la réunion (06-07-10) sur les Heures Supplémentaires au MEEDDM

Projet d’arrêté relatif aux corps concernés par les heures supplémentaires au MEEDDM

Compte-rendu du CTPM du 25 juin 2010

OPA – PARCS : courrier au ministre Borloo suite aux modifications du décret 65-382 du 21 mai mai 1965 relatif aux Ouvrier des Parcs et Ateliers

Compte-rendu du CTPM du 19 mai 2010

Compte-rendu de la réunion (18-06-10) relative au SERM (Schéma des Effectifs et Recrutements Ministériels)

SERM 2009-2010 (Document de travail)

OPA – PARCS : compte-rendu de la manifestation à Paris le 20 mai 2010

Dépêche AFP concernant la grève du 20 mai 2010

Document présenté par l’administration le 15 avril 2010 au cours du groupe de travail "logements de service dans les Services Navigation" (maisons éclusières)

OPA – PARCS : communiqué de presse intersyndical relatif à la grève du 20 mai 2010

Courrier à la Préfecture de police de Paris concernant la grève du 20 mai 2010

OPA – PARCS : Appel intersyndical pour une manifestation nationale le 20 mai 2010 à Paris

Préavis de grève pour le 20 mai 2010

Courrier intersyndical au président de l’ADF

Compte rendu de l’audience au Cabinet le 28 avril 2010

Compte-rendu de la rencontre de l’intersyndicale OPA (CFDT CGT FO) avec l’Assemblée des Départements de France (ADF)  le 27 avril 2010

Circulaire du 12-04-10 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales au 1er janvier 2011

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement

Elections CTP (06-05-10) dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Autres services" (4 pages)

PETITION nationale OPA (CGT-FO-CFDT)  signez avant le 23 avril !

Elections CTP dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Spécial DREAL" (4 pages)

Elections CTP du 06 mai 2010 dans les DREAL et autres services : Circulaire 2010

Arrêté du 04-03-10 relatif à l’organisation des élections du 06 mai 2010

Affiche CFDT pour les élections du 06 mai 2010

OPA – Parcs : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 30 mars 2010

Demande d’audience intersyndicale au ministre Borloo

Rémunération des OPA : interprétation de la circulaire du 11/02/2010

OPA-PARCS : Réponse du ministre (04-03-10) au courrier intersyndical du 09 février 2010

OPA-PARCS : Pétition : Mode d’emploi

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 02 mars 2010

PETITION nationale OPA (CGT-FO-CFDT)

OPA-PARCS : Circulaire SG03944 du 11-02-10 relative aux garanties apportées aux agents et aux conditions de mise à disposition sans limitation de durée des OPA dans le cadre des transferts de parcs

OPA-PARCS : Courrier intersyndical du 09-02-10 au ministre JL. Borloo

Courrier intersyndical du 09-02-10 au secrétaire d’Etat A. Marleix

Courrier intersyndical du 09-02-10 à l’Assemblée des Départements de France

Courrier intersyndical du 09-02-10 à la Direction Générale des Collectivités Locales

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 03-02-10 et propositions d’actions

OPA-PARCS : Service minimum pour le transfert des Parcs ! (Compte-rendu de la réunion administration / OS du 19-01-2010 )

OPA-PARCS : Réponse du ministre Borloo (30-12-09) au courrier intersyndical du 22-12-09

Audience au Cabinet du Ministre le 08/01/2010 : Relevé de décisions

Déclaration intersyndicale au Cabinet du ministre le 08/01/2010

OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) du 22-12-09 au ministre Borloo

Compte-rendu du CTPM du 15-12-09 ( les syndicats ont quitté la séance ! )

Courrier intersyndical au ministre suite au CTPM du 15-12-09

OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA du 10-12-09

OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA  (04-12-09) + relévé de décisions Degos (suite réunion au Cabinet du 26-11-09)

OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) aux Présidents de Conseils Généraux

Boycott du CTPM du 04-12-09 : lettre intersyndicale (CFDT-CGT-UNSA) au SG

OPA-PARCS : Compte-rendu de l’audience au cabinet du ministre le 26-11-09

Déclaration faite au cabinet du ministre le 26-11-09

CTPM du 17-11-09 : Intervention CFDT et réponses du SG

Parcs : Préavis intersyndical de grève OPA pour le 03 décembre 2009

Compte-rendu de la rencontre DRH / Syndicats sur le transfert des Parcs (29-10-09)

Note de la DRH sur l’évolution des CC-OPA

Cadrage national DIR

Lettre d’envoi aux services du cadrage national DIR

Projet de décret intégration OPA / FPT

Loi (26-10-09) relative au transfert des Parcs aux départements et à l’évolution de la situation des OPA

Compte-rendu rapide du CTPM du 20 octobre 2009

Déclaration CFDT au CTPM du 20-10-09

Deux témoignages au CTPM sur la souffrance au travail

Déclaration CFDT au CTPM et CCHS sur la souffrance au travail

INFO-OPA du 07 octobre 2009

Circulaire du 07-10-9 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement

Transfert des PARCS : Courrier du Secrétaire Général du MEEDDM du 25/09/2009