9Fév.2012 Promotions MAAPRAT : compte-rendu de la réunion du 19-01-12 concernant les taux de promotions 2012-2014, ainsi que l’accès au 8ème échelon – Ech. 6 de la catégorie C
12Jan.2012 Note de service du 05/01/12 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels 2011 pour les agents MAAPRAT
6Déc.2011 Note de service du 01-12-11 relative à la mise en place des commissions régionales d’information et de concertation au MAAPRAT.
3Déc.2011 Compte-rendu et déclaration CFDT-SPAGRI lors du Comité Technique Ministériel (CTM MAAPRAT du 17-11-11) dans sa nouvelle composition suite aux élections d’octobre 2011
4Nov.2011 RESULTATS DEFINITIFS du scrutin du 20 octobre 2011 pour la constitution du CTM du MEDDTL et du CTM du MAAPRAT
22Sep.2011 Primes MAAPRAT 2011 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAPRAT et Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT et DDTM
9Sep.2011 Note sur les principes généraux de la modulation des primes MAAPRAT 2011 + tableau montants
27Juil.2011 Note du 22-06-11 relative aux élections générales des comités techniques du MAAPRAT – scrutin du 20 octobre 2011
27Juil.2011 Note du 06-07-11 relative aux élections des commissions administratives paritaires du MAAPRAT – scrutin du 15 novembre 2011
27Juil.2011 Note du 06-07-11 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons
21Juil.2011 AUJOURD’HUI les DDI n°3 – Publication commune du SPAGRI (CFDT Agriculture) et de l’UFETAM (CFDT Environnement)
26Avr.2011 Arrêté du 16 mars 2011 relatif aux conditions d’appréciation de la valeur professionnelle des personnels du MAAPRAT
28Mar.2011 Janvier 2011 : Synthèse du groupe de travail sur les missions prioritaires du MAAPRAT et les modalités de leur mise en oeuvre