2Oct.2015 Présentation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2016 du MAAF aux organisations syndicales (30-09-15)
1Oct.2015 Note de gestion du 29-09-15 relative à la gestion 2015 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
24Sep.2015 Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (10-09-15) des IGAPS du MAAF à compter du 10 septembre 2015
16Sep.2015 Note de service MAAF du 15-09-15 relative à l’organisation du contrôle de scolarité 2015-2016 lié au supplément familial de traitement (SFT)
27Août.2015 Note de service MAAF du 25-08-15 relative aux indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (ITII) des services déconcentrés et des établissements de l’enseignement supérieur agricole ou vétérinaire
6Août.2015 Note de service du 06-08-15 relative au Contrat de Fin de Carrière (CFC) pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE) au titre de 2016
30Juil.2015 Note de service (29-07-15) relative à la mise en place d’un dispositif de reconnaissance et d’évaluation de l’expertise au MAAF
30Juil.2015 Note de service (29-07-15) relative à la prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les attachés d’administration (AA) et les secrétaires administratifs (SA) du MAAF
30Juil.2015 Programme national de prévention (PNP) 2015 adopté par le CHSCT ministériel MAAF du 17 juillet 2015, et bilan d’exécution du programme national de prévention 2014
30Juil.2015 Note de service (29-07-15) relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MAAF à l’exception de ceux affectés dans les EPLEFPA
22Juil.2015 Note d’orientation (20-07-15) pour la formation continue 2016-2017-2018 des personnels MAAF
16Juil.2015 Primes MAAF 2015 : Note de service du 16-07-15 – Modalités et principes généraux de la modulation
16Juil.2015 Note de service du 15-07-15 relative à la campagne de mobilité générale MAAF d’automne 2015
13Juil.2015 Rencontre bilatérale (08-07-15) entre le Directeur adjoint du cabinet du ministre chargé de l’agriculture et l’intersyndicale UNSA ? CFDT – Alliance du Trèfle
8Juil.2015 Arrêté du 2 juillet 2015 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt pour l’année 2015
30Juin.2015 Décret n°2015-783 du 29 juin 2015 relatif aux dates et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de services de l’Etat qui participent aux missions de l’autorité de gestion des programmes européens financés au titre du fonds social européen ou du fonds européen de développement régional ou du fonds européen agricole pour le développement rural
30Juin.2015 Décret n°2015-782 du 29 juin 2015 relatif aux conditions d’intégration, de détachement et de mise à disposition de fonctionnaires de l’Etat en application des articles 83 et 86 de la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles
26Juin.2015 Compte-rendu du groupe de travail du 24 juin 2015 sur la reconnaissance de l’expertise dans le cadre des parcours professionnels de la catégorie A/A+
19Juin.2015 Fascicule des corps et emplois au MAAF (01-03-15). Ce document regroupe l’ensemble des grilles indiciaires des corps du ministère, rappelle les références des statuts et précise les modalités de promotion interne (pour l’accès aux corps et pour la promotion au sein des corps).
15Juin.2015 Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures (RAPS) : Liste actualisée (12-06-15) des IGAPS du MAAF à compter du 1er juillet 2015
4Juin.2015 Annuaire des élus CFDT (2015-2018) au MAAF (Février 2015) Annuaire des élus CFDT (2015-2018) au MAAF (février 2015)
26Mai.2015 CTM MAAF : Déclaration préliminaire au Comité Technique Ministériel du MAAF du 21 mai 2015
21Mai.2015 Note du 21-05-15 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF (année de référence 2014)
21Mai.2015 Note du 21-04-15 (rectifiée) relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAAF au titre de 2016
21Mai.2015 Décroisement MAAF-MEDDE : Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015 des agents relevant à titre principal des missions "113-181- environnement"
16Avr.2015 Note de service MAAF du 14-04-15 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les DDI au titre de l’année 2014
15Avr.2015 Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : document cadre signé par les Secrétaires généraux du MEDDE et du MAAF le 10 avril 2015
10Avr.2015 Note de service du 09-04-15 relative au barème 2015 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF
2Avr.2015 Compte-rendu du Comité de suivi du 24 mars 2014 relatif au "Décroisement des emplois MAAF-MEEDE
27Mar.2015 Note de service 2015-274 du 24-03-15 relative aux modalités de réalisation des décroisements des emplois MAAF / MEDDE
12Mar.2015 Note de service MAAF du 12-03-15, relative à la réouverture, pour les agents MAAF, de l’application Aghora Interface Agent (AIA)
27Fév.2015 Compte-rendu du groupe de travail (25-02-15) sur le nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) au MAAF
19Fév.2015 Compte-rendu du groupe de travail (19-02-15) sur le décroisement des effectifs MAAF / MEDDE
19Fév.2015 Compte-rendu du groupe de travail (17-02-15) sur le plan de requalification pour favoriser la promotion des agents de la catégorie C vers la catégorie B
12Fév.2015 Note de service MAAF du 03-02-15, relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels et de formation et des réductions d’ancienneté des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) portant sur l’année 2014
13Jan.2015 Note de service (07-01-15) relative aux résultats des élections du 04-12-14 aux CT, aux CAP, CCP, aux comité et commission consultatifs ministériel de l’enseignement agricole privé et à la répartition des sièges au sein des commissions régionales d’information et de concertation au MAAF
13Jan.2015 Annuaire des élus CFDT du MAAF (12-01-15) Annuaire des élus CFDT du MAAF au 12 janvier 2015
18Déc.2014 Note de service du 16-12-14 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels pour 2014 des agents MAAF
28Oct.2014 Arrêté du 20-10-14 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2010 portant application du décret n° 2002-61 du 14-01-02 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) au MAAF (Relèvement des montants de référence)
13Août.2014 Note de service (05-08-14) relative au supplément familial de traitement des agents MAAF – Gestion courante
8Août.2014 Note d’orientation (31-07-14) pour la formation continue des personnels du MAAF en 2015-2016-2017
25Juil.2014 Note de service du 11-07-14 relative au détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF
25Juil.2014 Note de service du 23-07-14 relative à la Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, ainsi que à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur
25Juil.2014 Note de service du 23-07-14 relative au Contrat de Fin de Carrière pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE)
4Juil.2014 Note de service du 26-06-14 relative au détachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF
23Juin.2014 Circulaire d’orientation (18-06-14) sur les parcours professionnels des personnels des corps de catégorie A du MAAF
10Juin.2014 Note du 23-04-14 fixant, pour les agents relevant du MAAF, la procédure d’avancement de grade pour 2015.