3Déc.2012 Demande d’audience intersyndicale (23-11-12) à la ministre Mme Duflot sur les missions ATESAT et ADS
29Nov.2012 Compte-rendu de la réunion DRH / OS du 22-11-12 matin sur le dossier OPA et de la bilatérale CFDT / Cabinet le 22-11-12 après-midi
25Oct.2012 Composition du Comité Technique du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (décision du 12-09-12)
12Oct.2012 28 septembre 2012 – Dossier de présentation du PLF 2013 (Emploi – rémunérations – fonctionnement) au cours du CTM du 28-09-12
12Sep.2012 Compte rendu de la table ronde sociale avec la ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, Delphine Batho, et le ministre des Transports et de la Mer, Frédéric Cuvillier, le 7 septembre 2012
7Août.2012 Compte-rendu de l’audience avec Mme Delphine Batho, ministre de l’Ecologie, le 02 août 2012
5Août.2012 Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à M. JF Monteils, Secrétaire Général, relatif à l’agenda social
5Août.2012 Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à Mme D. Batho, ministre de l’Ecologie, relatif au projet CEREMA
5Août.2012 Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à Mme C. Duflot, ministre du Logement, relatif au projet CEREMA
16Juil.2012 Compte rendu de la rencontre UFETAM-CFDT / président de l’ADF (11-07-12) sur les évolutions du RST (projet du CEREMA)
3Juil.2012 Courrier UFETAM-CFDT à la ministre D. Batho, relatif relatif aux revendications en faveur des personnels des Agences de l’Eau, ONEMA et ONCFS
21Juin.2012 Comités Techniques à l’IGN – Elections du 12 juin 2012 : la CFDT 1ère organisation syndicale !
1Juin.2012 Visite des directions d’administartion centrale du 31 mai 2012 : discours de Nicole Bricq, ministre du MEEDD
29Mai.2012 Signature (22-05-12) du protocole d’accord pour la rénovation du dialogue social à l’agence de l’eau Loire-Bretagne
11Mai.2012 Arrêté du 17 avril 2012 fixant la date de l’élection des représentants du personnel aux comités techniques du CMVRH, des CVRH et du CEDIP
26Avr.2012 Demande intersyndicale (24-04-12) de retrait de l’ordre du jour du CTM du 10 mai relatif au projet de décret portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des personnels relevant du MEDDTL
20Avr.2012 Déclaration intersyndicale du 19 avril 2012 – Comité de suivi VN : rupture du dialogue social par l’administration
20Avr.2012 GPEC : Circulaire du 12 avril 2012 relative à la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences au MEDDTL
16Avr.2012 OPA : Note de gestion du 12-04-12 relative à la mise en oeuvre de l’ndemnité compensatoire exceptionnelle (ICE)
2Avr.2012 Arrêté du 30 mars 2012 portant création et organisation d’un service à compétence nationale dénommé « centre ministériel de valorisation des ressources humaines »
31Mar.2012 OPA : Décret n°2012-393 du 22 mars 2012 relatif à la création d’une "Indemnité compensatoire"
15Mar.2012 OPA : Demande (13-03-12) auprès des ministres d’une table ronde relative au décret "retraite" OPA
12Mar.2012 Education Routière – Un constat (09-03-12) : l’administration va au delà de ce qui est PERMIS !
27Fév.2012 Communiqué intersyndical suite au Comité de suivi du protocole Voies Navigables du 27 février 2012 : les 3 organisations syndicales claquent de nouveau la porte !
24Fév.2012 Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 23 février 2012 (déclaration UFETAM-CFDT inclus)
24Fév.2012 Comité de suivi du protocole Voies Navigables du 24 février 2012 : les 3 organisations syndicales claquent la porte !
21Fév.2012 OPA-PARC : Courrier unitaire (21-02-12) aux ministres pour une réunion tripartite (MEDDTL/Budget/OS) pour le recrutement d’OPA au sein des services et établissements publics du MEDDTL
16Fév.2012 Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein du MEDDTL
16Fév.2012 Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des EPA
31Jan.2012 Communiqué de presse intersyndical du 30-01-12 suite à la signature du protocole d’accord sur le CEREMA (réseau scientifique et technique)
31Jan.2012 Compte-rendu de la réunion DRH/OS du 11-01-12 sur le devenir des missions ADS dans les services déconcentrés