Articles Le Pôle Ministériel - Page 7 sur 13 - CFDT UFETAM

mise à jour : 22 novembre 2024

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17
Sep.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 17 septembre 2015

17
Sep.
2015

Déclaration faite à la séance du matin du CTM du 17-09-15 (RIFSEEP)

7
Sep.
2015

Point d’information sur la résorption des retards de gestion (service GAP)

7
Sep.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du CTM du 03 septembre 2015

4
Sep.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 03 septembre 2015

4
Août.
2015

Courrier (03-08-15) des 2 ministres en réponse à une question d’irrégularité au CTM du 2 juillet 2015 posée par l’UFETAM-CFDT

17
Juil.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 16 juillet 2015

16
Juil.
2015

Mme Cécile AVEZARD nommée Directrice des Ressources Humaines du MEDDE/MLETR (15-07-15)

16
Juil.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 16 juillet 2015

10
Juil.
2015

Compte-rendu de la réunion du 20 mai 2015 sur le plan de relance autoroutier

3
Juil.
2015

Irrégularités au CTM MEDDE/MLETR du 2 juillet : la CFDT saisit les ministres !

3
Juil.
2015

Compte-rendu du groupe de travail CRICR (Centre régional d’information et de coordination routières) du 29 juin 2015

2
Juil.
2015

CTM MEDDE – COMMUNIQU? : La CFDT n’a pas boycotté le CTM du 02 juillet 2015

18
Juin.
2015

Instruction du 16 juin 2015 relative aux nouvelles modalités du dialogue social au MEDDE-MLETR

16
Juin.
2015

Compte-rendu de la réunion du 12 juin consacrée à l’harmonisation des cycles ministériels de mobilité

5
Juin.
2015

Compte-rendu de l’audience du 1er juin 2015 avec la ministre Ségolène Royal

4
Juin.
2015

CTM du 04 juin 2015 : Dans une déclaration commune, la CFDT et l’UNSA expriment leur refus de sièger au Comité Technique Ministériel du MEDDE-MELTR

1
Juin.
2015

Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015

1
Juin.
2015

Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : Compte-rendu du 3ème comité de suivi du 11 mai 2015

29
Mai.
2015

Synthèse des données relatives aux agents du MEDDE/MLETR d’après VisioM-Postes au 31/12/2014. Ce document constitue une synthèse de données concernant les effectifs des principaux corps des MEDDE/MLETR au 31-12-14. Il s’appuie sur des données issues de VisioMPostes, exploitées au périmètre des agents occupant un emploi des MEDDE/MLETR (à ce titre, les effectifs de VNF et du CEREMA ne sont pas compris dans l’étude).

21
Mai.
2015

CTM MEDDE du 21 mai 2015 boycotté : déclaration CFDT – UNSA

21
Mai.
2015

Décroisement MAAF-MEDDE : Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015 des agents relevant à titre principal des missions "113-181- environnement"

21
Mai.
2015

Note d’accompagnement du tableau

22
Avr.
2015

Compte-rendu du Comité de Suivi ADS-ATESAT du 13 avril 2015

22
Avr.
2015

Nouveau Conseil aux Territoires (document de l’administration)

22
Avr.
2015

Restructurations-fermetures en DDT (document de l’administration)

26
Mar.
2015

CTM MEDDE-MLETR : Compte-rendu du CTM du 17 mars 2015 CFDT

24
Mar.
2015

Note d’instruction (23-03-15) sur le fonctionnement de l’instance de concertation régionale (ICR)

24
Mar.
2015

Calcul de la répartition des sièges pour la composition des ICR

24
Mar.
2015

Arrêté du 07-11-14 modifiant l’arrêté du 21-10-11 portant création de l’ICR

24
Mar.
2015

Arrêté du 21-10-11 portant création de l’ICR au MEDDTL

19
Mar.
2015

CTM MEDDE-MLETR du 17 mars 2015 : Déclaration préalable CFDT

27
Fév.
2015

Météo-France : Compte-rendu intersyndical de l’entrevue du 23 février 2015 avec M. Laurent Bouvier, Conseiller technique de Ségolène Royal

19
Fév.
2015

Compte-rendu du groupe de travail (19-02-15) sur le décroisement des effectifs MAAF / MEDDE

5
Fév.
2015

CTM MEDDE-MLETR : Compte-rendu du CTM du 29-01-15

5
Fév.
2015

Demande CFDT d’un point complémentaire au CTM du 29-01-15

30
Jan.
2015

CTM MEDDE/MLETR du 29-01-15 : Déclaration préalable CFDT

18
Déc.
2014

Rapport d’information de l’Assemblée Nationale (17-12-14) sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport (Rapporteur : Jean-Paul CHANTEGUET)

1
Déc.
2014

Arrêté du 7 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 21 octobre 2011 portant création d’une instance de concertation régionale au ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement

1
Déc.
2014

Pour mémoire : arrêté du 21 octobre 2011

17
Nov.
2014

Compte-rendu de l’audience avec la ministre Ségolène Royal (07-11-14)

7
Nov.
2014

Une délégation de l’UFETAM CFDT reçue par Ségolène Royal

6
Nov.
2014

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Version définitive octobre 2014)

6
Nov.
2014

Charte relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 2014-2017 au MEDDE-MLETR

13
Oct.
2014

Plaquette de présentation du PLF 2015 relative aux volets emplois, rémunérations et fonctionnement (Sept 2014)

2
Oct.
2014

CTM MEDDE-MLET du 02-10-14 : Les syndicats claquent la porte !

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : déclaration préalable lue en séance

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : Communiqué de presse FGTE-CFDT

22
Sep.
2014

CTM MEDDE-MLET : Compte-rendu du CTM du 08 septembre 2014

15
Sep.
2014

Instruction du Gouvernement du 3 septembre 2014 relative aux missions de la filière ADS dans les services de l’Etat et aux mesures d’accompagnement des collectivités locales pour l’instruction autonome des autorisations d’urbanisme en l’application de l’article 134 de la loi ALUR n°2014-366 du 24 mars 2014

13
Août.
2014

Arrêté du 4 août 2014 fixant la liste des opérations ouvrant droit au versement du complément indemnitaire d’accompagnement institué par le décret no 2014-507 du 19 mai 2014 relatif aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement dans la fonction publique pour les fonctionnaires relevant du MEDDE – MLET

21
Juil.
2014

Lettre du 15 juillet 2014 relative à la priorité dans le recrutement des agents dont le poste est supprimé dans le cadre de projets de restructuration (MDFP -MLET)

11
Juil.
2014

CTM MEDDE-MLET : Déclaration préalable au CTM du 09 juillet 2014

2
Juil.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT du 18-06-14

25
Juin.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM MEDDE-MLET du 19 juin 2014 (avec déclaration préliminaire)

18
Juin.
2014

Note du 10 juin 2014 relative aux éléments de cadrage pour la mise en oeuvre des réformes ADS – ATESAT

23
Mai.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM du 22 mai 2014 (avec déclaration préliminaire)

23
Mai.
2014

Déclaration du SPAC-CFDT (aviation civile) au CTM du 22 mai 2014

22
Mai.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT du 14-05-14

30
Avr.
2014

Boycott CGT-FO-CFDT-UNSA-FSU des groupes d’échanges ministériels : Courrier commun aux ministres (30-04-14)

28
Mar.
2014

Compte-rendu du comité de suivi ADS / ATESAT du 26 mars 2014

28
Mar.
2014

Lettre de la Ministre Mme Duflot (25-03-14) concernant l’extinction de l’ATESAT

13
Mar.
2014

Instruction du Gouvernement du 5 mars 2014 relative aux modalités d’achèvement des missions d’ATESAT

28
Fév.
2014

Communiqué de presse commun du 27-02-14 à propos de la loi ALUR ( Accès au Logement et Urbanisme Rénové)

27
Fév.
2014

CEREMA : " le méga-réseau scientifique des territoires " (article de Acteurs Publics du 21-02-14)

26
Fév.
2014

Note du 20-02-14 relative à l’application du décret n° 2013-1041 du 20 novembre 2013 autorisant le ministre chargé du développement durable à déléguer certains de ses pouvoirs de recrutement et de gestion d’agents placés sous son autorité

19
Fév.
2014

CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE du 13 février 2014

7
Fév.
2014

ADS-ATESAT : Compte-rendu du 2° Comité de suivi sur l’ADS-ATESAT (04-02-14)

4
Fév.
2014

Courrier unitaire (04-02-14) aux ministres relatif au dialogue social dans le cadre de la création de l’ANCOLS ( Agence nationale de contrôle du logement social)

4
Fév.
2014

Annexe au courrier relatif à l’ANCOLS

27
Jan.
2014

TRANSPORTS : Compte-rendu de la réunion (15-01-14) sur le plan de relance autoroutier

23
Jan.
2014

ADS-ATESAT : Compte-rendu du 1° Comité de suivi sur l’ADS-ATESAT (21-01-14)

21
Jan.
2014

Les suppressions de postes en 2014 par régions ! (Dialogue de gestion pour 2014 au MEDDE-METL)

21
Jan.
2014

Article de "Acteurs Publics" sur les suppressions de postes en 2014 par régions

17
Jan.
2014

CEREMA : Info CFDT-CEREMA n°1

17
Jan.
2014

ADS-ATESAT : Note de gestion du 20 décembre 2013 relative au dispositif de compensation de l’écart de cotisation pensions entre la Fonction publique de l’Etat et la Fonction publique territoriale.

6
Jan.
2014

Communiqué unitaire à propos du boycott du Comité Technique Ministériel (MEDDE-METL) du 8 janvier 2014 sur l’Agence française pour la biodiversité (AFB)

6
Jan.
2014

Note du 17/12/13 concernant la mise en place du Comité national de suivi sur les conditions de mise en ?uvre des réformes ADS et ATESAT (1ére réunion le 21 janvier 2014)

20
Déc.
2013

CTM : Déclaration CFDT au CTM MEDDE du 19-12-13

20
Déc.
2013

Intervention CFDT au CTM du 19-12-13 à propos de la création de l’Agence Française de Biodiversité

17
Déc.
2013

Le ministre du MEDDE, Philippe MARTIN écrit au secrétaire général de l’UFETAM-CFDT (13-12-13)

6
Déc.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 04-12-13

6
Déc.
2013

CTM : Déclaration CFDT au Comité Ministériel MEDDE-METL du 05-12-13

5
Déc.
2013

ADS – ATESAT : Lettre ouverte du Réseau National des médecins de prévention du METL-MEDDE (25-11-13)

22
Nov.
2013

CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 18 novembre 2013

22
Nov.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 15-11-13

30
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 29-10-13

29
Oct.
2013

DGAC : Protocole social signé par la CFDT, la CGT et FO le 23 octobre 2013

28
Oct.
2013

CTM : Compte-rendu complet du Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013

25
Oct.
2013

CTM : Déclaration CFDT au Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013

18
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 16-10-13

3
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 01-10-13

27
Sep.
2013

CTM : Déclaration CFDT au CTM du 26 septembre 2013, en présence des 2 ministres

11
Sep.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 06-09-13 et de l’intervention en CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

CTM : Compte-rendu du CTM du 05 septembre 2013

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point CEREMA au CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point ANCOLS au CTM du 05-09-13

30
Juil.
2013

CEREMA : Compte-rendu du Comité de suivi du 25 juillet 2013