11Oct.2010 Education Routière : Compte-rendu de la rencontre bilatérale avec la DSCR le 04 octobre 2010
15Sep.2010 Education Routière : Arrêté du 3 septembre 2010 fixant au titre de l’année 2010 le nombre de postes offerts au concours professionnel d’accès au grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière de 2ème classe
6Sep.2010 Education Routière : Projets décrets et arrêtés pour la directive européene et présentation du nouveau réferentiel d’éducation pour une mobilité citoyenne (réunion du 31 août 2010)
5Août.2010 Education Routière : Compte-rendu de la rencontre avec Eric Saffroy, sous directeur des personnels administratifs et président de la CAP, le 27 juillet 2010
27Juil.2010 Compte-rendu de l’audience au Cabinet (22-07-10) sur le projet de Contrat d’Objectifs et de Performances (COP) entre l’Etat et VNF sur la période 2010-2013
8Juil.2010 OPA – PARCS : courrier au ministre Borloo suite aux modifications du décret 65-382 du 21 mai mai 1965 relatif aux Ouvrier des Parcs et Ateliers
18Juin.2010 Compte-rendu de la réunion (18-06-10) relative au SERM (Schéma des Effectifs et Recrutements Ministériels)
19Mai.2010 Document présenté par l’administration le 15 avril 2010 au cours du groupe de travail "logements de service dans les Services Navigation" (maisons éclusières)
6Mai.2010 Instructions complémentaires à la circulaire sur le renouvellement des CC OPA du 29 juin 2010
28Avr.2010 Compte-rendu de la rencontre de l’intersyndicale OPA (CFDT CGT FO) avec l’Assemblée des Départements de France (ADF) le 27 avril 2010
15Avr.2010 Circulaire du 12-04-10 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales au 1er janvier 2011
13Avr.2010 Elections CTP (06-05-10) dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Autres services" (4 pages)
7Avr.2010 Elections CTP dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Spécial DREAL" (4 pages)
25Fév.2010 OPA-PARCS : Circulaire SG03944 du 11-02-10 relative aux garanties apportées aux agents et aux conditions de mise à disposition sans limitation de durée des OPA dans le cadre des transferts de parcs
4Fév.2010 OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 03-02-10 et propositions d’actions
22Jan.2010 OPA-PARCS : Service minimum pour le transfert des Parcs ! (Compte-rendu de la réunion administration / OS du 19-01-2010 )
10Déc.2009 OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA (04-12-09) + relévé de décisions Degos (suite réunion au Cabinet du 26-11-09)
29Oct.2009 Loi (26-10-09) relative au transfert des Parcs aux départements et à l’évolution de la situation des OPA
8Oct.2009 Circulaire du 07-10-9 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales
19Août.2009 Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint
19Août.2009 Arrêté du 31/07/2009, fixant les conditions générales relatives à l’entretien profesionnel des personnels du MEEDDM
19Août.2009 Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM