Le Pôle Ministériel

Calendrier des concertations

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d’Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel

Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL

Voies Navigables : Déclaration CFDT au Conseil Supérieur de la FP du 12 juillet 2011

Voies Navigables : Les OS quittent le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’Etat ! (Communiqué Commun du 12 juillet 2011)

CTPM du 12-07-11 : Déclaration préalable CFDT

OPA : Courrier du Ministre, recu le 4 juillet 2011, en réponse à la demande d’audience

Education Routière : Le 6 juillet avait lieu la 3ème réunion MOTO avec la DSCR: Pour le plateau, la CFDT ne peut que se satisfaire de la tournure qu’il prend, car la quasi-totalité (4 sur 5) des amendements proposés par la CFDT ont été intégrés

CTPM du 28-06-11 : Déclaration préalable CFDT

CTPM point 1 – agence nationale des voies navigables

CTPM point 2 – fusion IGN et IFN

CTPM point 4 – création Ecole de Sécurité et de l’Administration en Mer

Voies Navigables : A chacun de mesurer le chemin parcouru ! (Communiqué CFDT)

OPA : Compte-rendu de la réunion du 29 juin 2011 concernant la circulaire promotion et le décret retraites

Education Routière : Dans le cadre de la réforme du permis de conduire le CGEDD (conseil général de l’environnement et du développement durable) a reçu la CFDT le 30 juin 2011. Le maître mot de cette réunion restera "TAUX DE RÉUSSITE"

Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 30 juin 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales

Services navigation : protocole d’accord signé (par CFDT-CGT-UNSA)

Etude d’impact du projet de loi relatif à l’Agence Nationale Voies Navigables

Service Navigation : Communiqué intersyndical du 15 juin 2011

Avant-projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables

Projet de protocole d’accord sur les voies navigables (version du 15-06-11)

Service Navigation : Préavis de grève pour le 15 juin 2011

Service Navigation : Compte-rendu de la réunion au cabinet du ministère le 07 juin

Communiqué intersyndical du 07 juin 2011

Service Navigation : Projet de loi Voies Navigables version EPA

Tableau de présentation du projet de loi version EPA

Projet de loi Voies Navigables version EPA en "mode correction"

Foire aux questions pour les agents SN

Préavis de grève pour le 6 juin 2011

Déclaration CFDT au CTPM du 26 mai 2011

Service Navigation : réunion du 25 mai 2011 au Cabinet (… le retour de l’Epic ! )

Communiqué intersyndical du 25 mai 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Où en sommes-nous après la réunion du 20 mai 2011 au Cabinet

Communiqué intersyndical du 20 mai 2011

Projet de décret d’intégration des OPA

Etude d’impact transfert – Cahier des charges

OPA – PARCS : Courrier intersyndical à la Ministre (NKM) du 18-05-11

Compte-rendu de la réunion (17-05-11) sur le décret d’intégration des OPA

Service Navigation – Transfert à VNF : CR de la réunion du 12 mai au Cabinet

Communiqué intersyndical du 12 mai 2011

Note de synthèse sur le devenir de la voie d’eau

Service Navigation – Transfert à VNF : Préavis de grève à partir du 16 mai 2011

Education routière : Communiqué de presse du Comité Interministériel de la Sécurité Routière du 5 mai :  On peux regretter une forte augmentation du répressif et une très faible place pour la formation et l’éducation !

Liste des postes offerts au cycle 2011-9 – Inspecteurs du permis de conduire

Service Navigation – Transfert à VNF : Relevé de conclusions de la réunion au Cabinet le 03 mai 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun "Le pré-avant-projet remis sur la table sous la pression de la grève" (03-05-11)

Communiqué commun "Pas de navigation ce 2 mai 2011 ! " (02-05-11)

Photo SN Toulouse 1

Photo SN Toulouse 2

Propositions du Cabinet le 27-04-11

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun à l’issue de la réunion avec la DRH et la DIT le 27-04-11

Education Routière : Compte-rendu de la bilatérale DSCR/CFDT du 21 avril 2011

Déclaration CFDT au CTPM du 31 mars 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun à l’issue de la réunion au Cabinet le 19-04-11

Tableau de présentation du projet de loi relatif au transfert à VNF

Projet VNF soumis à concertation

Annexe 1 : les besoins d’investissement

Annexe 2 : offre de service

Annexe 3 : gammes offre de service

Annexe 4 : évolution des métiers

Service Navigation – Transfert à VNF : Préavis de GREVE à compter du 2 mai 2011

OPA-Parc : compte-rendu de la réunion "Décret OPA" DRH/OS du 07 avril 2011

Education Routière : "Réseau n°2" d’avril 2011 – publication pour les IPCSR et DPCSR

Service Navigation – Transfert à VNF : Courrier unitaire aux présidents du Sénat et de l’Assemblée Nationale

Courrier unitaire au 1er Ministre et Ministre de l’Ecologie

Education Routière : Courrier du 10-03-11 à M. Meunier, sous directeur de l’ER, relatif à la position de la CFDT sur l’harmonisation des délais d’examens et sur les mesures concernant le Groupe Lourd

Service Navigation – Transfert à VNF (suite) : Déclaration de l’intersyndicale CFDT-CGT-FO du 30 mars 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : l’intersyndicale CFDT-CGT-FO claque la porte du Cabinet du Ministre

Boycott du CTPM du 18 mars 2011

Rattachement DCSR à l’Intérieur : Compte-rendu de la bilatérale du 05-01-2011 avec le Cabinet du Ministre

OPA Parcs : Projet de décret de Mise à Disposition (MAD)

Perspectives RH 2013 version allégée du 10-12-10

Perspectives RH 2013 version du 10-01-11

Compte-rendu du CTPM du 08 février 2011

Déclaration USEE-CFDT au CTPM du 08 février 2011

Calendrier des concours externes MEDDTL en 2011

Calendrier des concours internes MEDDTL en 2011

Courrier USEE-CFDT au SG en date du 04/02/11, relatif à l’annulation partielle de l’arrêté du 28 juillet 2009 relatif à l’indemnité temporaire de mobilité

Arrêté du Conseil d’Etat du 04 octobre 2010

Arrêté du 28 juillet 2009, version consolidée le 13 février 2010

Transfert à VNF : Lettre du 03/02/2011 à M. Moncourrier pour rappeler la position de l’intersyndicale CGT-CFDT-FO

Communiqué intersyndical suite à l’audience du 27 janvier 2011 au Cabinet du Ministre

Annulation partielle de l’arrêté du 28 juillet 2009 relatif à l’indemnité temporaire de mobilité – Arrêt du Conseil d’Etat du 4 octobre 2010

OPA Parcs : Compte-rendu de la Table Ronde Parcs

Revendications et dialogue social au MEDDTL : l’USEE-CFDT écrit au ministre N. Kosciusko-Morizet (20-01-2011)

Perspectives RH en 2013 (document de l’administration)

Transfert à VNF : Après avoir quitté la réunion du 20-01-2011, l’intersyndicale écrit au ministre

Education Routière – Compte-rendu de la rencontre bilatérale du 05 janvier 2011 avec le Cabinet du Ministre

Déclaration CFDT au CTPM du 17 décembre 2010

Education Routière : Communiqué du 15 décembre 2010

Education Routière – Transfert de la DCSR à l’Intérieur : Déclaration CFDT (qui sera reçue au Cabinet du ministre le jeudi 09 décembre à 18h00)

Compte-rendu du CTPM du 29 novembre 2010

Déclaration CFDT au CTPM du 29/11/2010

OPA – PARCS : Préavis de grève pour le 14 décembre 2010

OPA – PARCS : Réponse de C. Lebreton, président de l’ADF, au courrier du 10-11-2010