Articles Le Pôle Ministériel - Page 10 sur 13 - CFDT UFETAM

mise à jour : 21 février 2025

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9
Sep.
2011

Profession de foi générale CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au CAP – Scrutin du 20 octobre 2011

6
Sep.
2011

Note DRH concernant le volet social de la réorganisation

6
Sep.
2011

Annexe à l’arrêté désignant les services compétents au transfert de la police de l’eau

6
Sep.
2011

Service Navigation : Projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables adopté en conseil des ministres le 31 août 2011

6
Sep.
2011

Communiqué (31-08-11) du Conseil des ministres relatif à l’ANVN

6
Sep.
2011

Exposé des motifs relatif au projet de loi sur l’ANVN

6
Sep.
2011

Etude d’impact du projet de loi relatif à l’ANVN (31-08-11)

6
Sep.
2011

Compte-rendu du groupe d’échanges du 06-09-11 sur la réorganisation suite au transfert de la police de l’eau des voies navigables

6
Sep.
2011

Etude d’impact du transfert de la police de l’eau des VN

2
Sep.
2011

Rapport d’Audit du Réseau Scientifique et Technique (RST) par le Conseil Général de l’Environnement et du Developpement Durable

9
Août.
2011

Courrier de la ministre Nathalie Kosciusko Morizet (01-08-11) aux agents du Réseau Scientifique et Technique (RST)

29
Juil.
2011

Viabilité Hivernale : Compte-rendu de la réunion DGITM / OS du 07 juillet 2011

27
Juil.
2011

Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL

27
Juil.
2011

Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales

27
Juil.
2011

Courrier au Cabinet : amendements et propositions CFDT (26-07-11)

27
Juil.
2011

Nouvel organisme scientique et technique : missions et modalités d’action

27
Juil.
2011

Calendrier des concertations

27
Juil.
2011

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d’Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux

27
Juil.
2011

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics

27
Juil.
2011

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel

19
Juil.
2011

Voies Navigables : Déclaration CFDT au Conseil Supérieur de la FP du 12 juillet 2011

15
Juil.
2011

Voies Navigables : Les OS quittent le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’Etat ! (Communiqué Commun du 12 juillet 2011)

15
Juil.
2011

CTPM du 12-07-11 : Déclaration préalable CFDT

15
Juil.
2011

OPA : Courrier du Ministre, recu le 4 juillet 2011, en réponse à la demande d’audience

8
Juil.
2011

Education Routière : Le 6 juillet avait lieu la 3ème réunion MOTO avec la DSCR: Pour le plateau, la CFDT ne peut que se satisfaire de la tournure qu’il prend, car la quasi-totalité (4 sur 5) des amendements proposés par la CFDT ont été intégrés

8
Juil.
2011

CTPM du 28-06-11 : Déclaration préalable CFDT

8
Juil.
2011

CTPM point 1 – agence nationale des voies navigables

8
Juil.
2011

CTPM point 2 – fusion IGN et IFN

8
Juil.
2011

CTPM point 4 – création Ecole de Sécurité et de l’Administration en Mer

4
Juil.
2011

Voies Navigables : A chacun de mesurer le chemin parcouru ! (Communiqué CFDT)

4
Juil.
2011

OPA : Compte-rendu de la réunion du 29 juin 2011 concernant la circulaire promotion et le décret retraites

4
Juil.
2011

Education Routière : Dans le cadre de la réforme du permis de conduire le CGEDD (conseil général de l’environnement et du développement durable) a reçu la CFDT le 30 juin 2011. Le maître mot de cette réunion restera "TAUX DE RÉUSSITE"

1
Juil.
2011

Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 30 juin 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales

27
Juin.
2011

Services navigation : protocole d’accord signé (par CFDT-CGT-UNSA)

20
Juin.
2011

Avant-projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables

20
Juin.
2011

Projet de protocole d’accord sur les voies navigables (version du 15-06-11)

20
Juin.
2011

Etude d’impact du projet de loi relatif à l’Agence Nationale Voies Navigables

20
Juin.
2011

Service Navigation : Communiqué intersyndical du 15 juin 2011

9
Juin.
2011

Service Navigation : Préavis de grève pour le 15 juin 2011

8
Juin.
2011

Service Navigation : Compte-rendu de la réunion au cabinet du ministère le 07 juin

8
Juin.
2011

Communiqué intersyndical du 07 juin 2011

3
Juin.
2011

Service Navigation : Projet de loi Voies Navigables version EPA

3
Juin.
2011

Tableau de présentation du projet de loi version EPA

3
Juin.
2011

Projet de loi Voies Navigables version EPA en "mode correction"

3
Juin.
2011

Foire aux questions pour les agents SN

3
Juin.
2011

Préavis de grève pour le 6 juin 2011

27
Mai.
2011

Déclaration CFDT au CTPM du 26 mai 2011

26
Mai.
2011

Service Navigation : réunion du 25 mai 2011 au Cabinet (… le retour de l’Epic ! )

26
Mai.
2011

Communiqué intersyndical du 25 mai 2011

23
Mai.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Où en sommes-nous après la réunion du 20 mai 2011 au Cabinet

23
Mai.
2011

Communiqué intersyndical du 20 mai 2011

19
Mai.
2011

OPA – PARCS : Courrier intersyndical à la Ministre (NKM) du 18-05-11

19
Mai.
2011

Compte-rendu de la réunion (17-05-11) sur le décret d’intégration des OPA

19
Mai.
2011

Projet de décret d’intégration des OPA

19
Mai.
2011

Etude d’impact transfert – Cahier des charges

19
Mai.
2011

GUIDE OPA

13
Mai.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : CR de la réunion du 12 mai au Cabinet

13
Mai.
2011

Communiqué intersyndical du 12 mai 2011

13
Mai.
2011

Note de synthèse sur le devenir de la voie d’eau

12
Mai.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Préavis de grève à partir du 16 mai 2011

12
Mai.
2011

Education routière : Communiqué de presse du Comité Interministériel de la Sécurité Routière du 5 mai : On peux regretter une forte augmentation du répressif et une très faible place pour la formation et l’éducation !

12
Mai.
2011

Liste des postes offerts au cycle 2011-9 – Inspecteurs du permis de conduire

9
Mai.
2011

Guide OPA 2010 : Pour mémoire, avec actualisation des salaires au 1er janvier 2011

6
Mai.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Relevé de conclusions de la réunion au Cabinet le 03 mai 2011

5
Mai.
2011

Photo SN Toulouse 2

5
Mai.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun "Le pré-avant-projet remis sur la table sous la pression de la grève" (03-05-11)

5
Mai.
2011

Communiqué commun "Pas de navigation ce 2 mai 2011 ! " (02-05-11)

5
Mai.
2011

Photo SN Toulouse 1

28
Avr.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun à l’issue de la réunion avec la DRH et la DIT le 27-04-11

28
Avr.
2011

Propositions du Cabinet le 27-04-11

26
Avr.
2011

Education Routière : Compte-rendu de la bilatérale DSCR/CFDT du 21 avril 2011

22
Avr.
2011

Déclaration CFDT au CTPM du 31 mars 2011

20
Avr.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun à l’issue de la réunion au Cabinet le 19-04-11

20
Avr.
2011

Tableau de présentation du projet de loi relatif au transfert à VNF

20
Avr.
2011

Projet VNF soumis à concertation

20
Avr.
2011

Annexe 1 : les besoins d’investissement

20
Avr.
2011

Annexe 2 : offre de service

20
Avr.
2011

Annexe 3 : gammes offre de service

20
Avr.
2011

Annexe 4 : évolution des métiers

15
Avr.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Préavis de GREVE à compter du 2 mai 2011

13
Avr.
2011

OPA-Parc : compte-rendu de la réunion "Décret OPA" DRH/OS du 07 avril 2011

8
Avr.
2011

Education Routière : "Réseau n°2" d’avril 2011 – publication pour les IPCSR et DPCSR

6
Avr.
2011

Courrier unitaire au 1er Ministre et Ministre de l’Ecologie

6
Avr.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Courrier unitaire aux présidents du Sénat et de l’Assemblée Nationale

4
Avr.
2011

Education Routière : Courrier du 10-03-11 à M. Meunier, sous directeur de l’ER, relatif à la position de la CFDT sur l’harmonisation des délais d’examens et sur les mesures concernant le Groupe Lourd

30
Mar.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF (suite) : Déclaration de l’intersyndicale CFDT-CGT-FO du 30 mars 2011

30
Mar.
2011

Service Navigation – Transfert à VNF : l’intersyndicale CFDT-CGT-FO claque la porte du Cabinet du Ministre

17
Mar.
2011

Boycott du CTPM du 18 mars 2011

17
Fév.
2011

Rattachement DCSR à l’Intérieur : Compte-rendu de la bilatérale du 05-01-2011 avec le Cabinet du Ministre

16
Fév.
2011

OPA Parcs : Projet de décret de Mise à Disposition (MAD)

11
Fév.
2011

Perspectives RH 2013 version allégée du 10-12-10

11
Fév.
2011

Perspectives RH 2013 version du 10-01-11

11
Fév.
2011

Compte-rendu du CTPM du 08 février 2011

9
Fév.
2011

Déclaration USEE-CFDT au CTPM du 08 février 2011

9
Fév.
2011

Calendrier des concours externes MEDDTL en 2011

9
Fév.
2011

Calendrier des concours internes MEDDTL en 2011

7
Fév.
2011

Transfert à VNF : Lettre du 03/02/2011 à M. Moncourrier pour rappeler la position de l’intersyndicale CGT-CFDT-FO

7
Fév.
2011

Communiqué intersyndical suite à l’audience du 27 janvier 2011 au Cabinet du Ministre

7
Fév.
2011

Courrier USEE-CFDT au SG en date du 04/02/11, relatif à l’annulation partielle de l’arrêté du 28 juillet 2009 relatif à l’indemnité temporaire de mobilité

7
Fév.
2011

Arrêté du Conseil d’Etat du 04 octobre 2010