10Juin.2014 Note du 23-04-14 fixant, pour les agents relevant du MAAF, la procédure d’avancement de grade pour 2015.
9Mai.2014 Compte-rendu (7 mai 2014) du groupe de travail sur la finalisation du projet de circulaire d’orientation sur les parcours professionnels de la catégorie A du MAAF
6Mai.2014 Communiqué de l’intersyndicale FO, CFDT, UNSA, Alliance du Trèfle du 05-05-14 relatif à la récupération des heures supplémentaires
18Avr.2014 Compte-rendu du groupe de travail (02-04-14) sur les modalités d’arrêt des missions de suivi des DSP et de GSP, de l’eau et de l’assainissement
2Avr.2014 Compte-rendu du groupe de travail (01-04-14) "Parcours professionnels – Mobilité des Attachés du MAAF"
30Jan.2014 DECENTRALISATION : Circulaire (16-12-13) relative aux conditions, modalités et agenda applicables dans le cadre de la mise en oeuvre du transfert de services de l’Etat en charge des fond européens (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP)
15Jan.2014 Note de service du 23-12-13 relative à la feuille de route 2014 de la simplification du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
20Déc.2013 Note du 18-12-13 relative à la mise en ?uvre des entretiens professionnels 2013 des agents MAAF
8Nov.2013 Note MAAF du 07-11-13 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons
30Juil.2013 Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l’agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
16Juil.2013 Lettre des représentants des personnels du MAAF au CHSCT ministériel contre la règle des 3 ans avant mobilité
11Juil.2013 Note de service du 09 juillet 2013 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF & Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur
10Juil.2013 Compte-rendu de la réunion du 04 juillet 2013 du groupe de travail "mesures catégorielles 2013" pour les agents MAAF
4Juil.2013 Note MAAF du 03-07-13 relative à l’adaptation des règles de mobilité des agents des catégories A (IAE, Attachés) et A+ (IPEF, ISPV) du MAAF en cas d’avancement de grade ou de changement de corps
14Juin.2013 Instruction du directeur de cabinet du MAAF aux préfets de région en date du 21 mai 2013, relative au transfert FEADER en région
7Juin.2013 Fiches d’information sur les procédures en matière de congés maladies, d’accidents du travail et de maladies professionnelles au MAAF (28-05-13)
14Mai.2013 Note MAAF du 30-04-13 relative à la procédure d’avancement de grade des agents MAAF pour 2014
8Avr.2013 Prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF – Barême 2013
11Jan.2013 Note relative à la mise en ?uvre des entretiens professionnels portant sur l’année 2012 au MAAF (24-12-12)
7Jan.2013 Projet d’arrêté modificatif portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des agents en DDI
7Jan.2013 Relevé de décisions du Comité Interministériel pour la Modernisation de l’Action Publique (CIMAP) du 18 décembre 2012
12Déc.2012 Audit CGEDD relatif à la politique du MEDDE en direction des agents handicapés (Avril 2012)
4Déc.2012 Compte-rendu de la conférence sociale du MAAF (30-11-12), présidée par le ministre, Stéphane Le Foll
14Nov.2012 Circulaire DGAFP du 03-10-12 relative à l’orientation des priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2013)
5Nov.2012 Note du 03-10-12 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF
14Sep.2012 Note de gestion (11-09-12) relative à la procédure d’attribution de la PFR 2012 des agents MAAF en poste dans les services du MEDDE et du METL
14Sep.2012 Note de service relative à la PFR pour les administrateurs, les attachés et les SA du MAAF, et à l’IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux IPEF affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur (31-07-12)
14Août.2012 PFR pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, et IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur (31-07-12)
17Juil.2012 Compte-rendu de la rencontre du SPAGRI-CFDT avec Stephane Le Foll, ministre de l’agriculture (11-07-12)
11Mai.2012 Décret no 2012-569 du 24 avril 2012 portant statut particulier du corps des secrétaires administratifs MAAPRAT