Articles Régime indemnitaire - Page 3 sur 4

3
Août.
2018

Tableau des primes MAA 2018 (hors RIFSEEP)

Tableau des montants des primes 2018 pour agents MAA (hors IPF et hors RIFSEEP). Le tableau joint ci-dessous, donne les montants des primes 2018 pour : ADMINISTRATION CENTRALE SERVICES DECONCENTRES (Personnels administratifs, Personnels techniques en DRAAF-DDT-DAAF, Personnels techniques DDPP-DDCSPP) ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

3
Août.
2018

Modulation des primes MAA 2018 (hors RIFSEEP)

Note (02-08-18) relative au recueil des propositions de modulation de primes 2018 pour agents MAA (hors IPF et hors RIFSEEP). Objet : Recueil des propositions de modulation de primes pour l’année 2018 (hors indemnité de performance et de fonctions – IPF et hors régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de

24
Juil.
2018

Note de gestion (23-07-18) : CIA de certains agents bénéficiaires du RIFSEEP

Note de gestion du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du RIFSEEP affectés aux MTES/MCT L’article 4 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 modifié prévoit que les fonctionnaires bénéficiant du RIFSEEP peuvent percevoir un CIA afin de tenir compte de l’engagement

24
Juil.
2018

Note de gestion (17-07-18) : primes et indemnités de certains contractuels du MTES/MCT

Note de gestion du 17 juillet 2018 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES/MCT La présente note de gestion a pour objet de préciser les modalités de la procédure d’attribution des primes et indemnités à compter de l’année 2018 de certains personnels contractuels du MTES et du

19
Juil.
2018

RIFSEEP : Réunion DRH / OS du 17 juillet 2018 sur le RIFSEEP 2018

RIFSEEP : Réunion DRH / OS du 17 juillet 2018 sur le RIFSEEP 2018 Une réunion présidée par Jacques Clément, Directeur des ressources humaines (DRH) s’est tenue le 17 juillet en présence des organisations syndicales. Le thème de cette réunion est la note de gestion 2018 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions,

19
Juil.
2018

ISS : Décret du 17-07-18 relatif à l’indemnité spécifique de service (ISS)

Décret n° 2018-623 du 17 juillet 2018 modifiant les décrets n° 2003-799 du 25 août 2003 et n° 2012-1494 du 27 décembre 2012 relatifs à l’indemnité spécifique de service allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et aux fonctionnaires des corps techniques de l’équipement Commentaires : Les principales mesures sont les suivantes :

16
Juil.
2018

RIFSEEP : Note de gestion du 9 juillet 2018 (OP, OPa, AUE, Infirmiers)

RIFSEEP : Note de gestion du 9 juillet 2018 (OP, OPa, AUE, Infirmiers) Note de gestion du 9 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant les corps des : officiers de port, officiers de port adjoints, architectes

16
Juil.
2018

Compléments de rémunération : Note de gestion du 9 juillet 2018 (agents Berkani)

Compléments de rémunération : Note de gestion du 9 juillet 2018 (agents contractuels Berkani) Note de gestion du 9 juillet 2018 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2018 pour les agents contractuels dits « Berkani » Rappel : Les agents contractuels dits « Berkani » ne bénéficient pas d’un régime indemnitaire au

21
Juin.
2018

Barème 2018 du RIFSEEP pour certains corps du MAA

BARÈMES RIFSEEP APPLICABLES AU MAA PAR STATUT D’EMPLOI ET PAR CORPS à compter du 1er janvier 2018 Les montants qui sont indiqués dans les barèmes ci-après sont des montants annuels bruts et concernent des agents à temps plein. Pour un agent à temps partiel, il convient de proratiser les montants d’IFSE en fonction de la

21
Juin.
2018

Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps du MAA

Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps au sein des services du MAA à compter du 1er janvier 2018 Résumé : La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant aux statuts et aux corps sus-mentionnés, affectés au sein des services du MAA

24
Mai.
2018

Situation indemnitaire des IAM (03-05-18)

Courrier de la SG du MTES (03-05-18) sur la situation indemnitaire des IAM Communiqué du 24 mai 2018 : Chers(es) Collègues ! Vous avez pu suivre les différentes pérégrinations du dossier de l’intégration des IAM chez les AAE ou chez les ITPE. Au mois de septembre dernier, la CFDT avait dénoncé avec force au cours

26
Avr.
2018

ISS : Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l’arrêté du 25 août 2003 relatif à l’indemnité spécifique de service (ISS)

ISS : Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l’arrêté du 25 août 2003 fixant les modalités d’application du décret n° 2003-799 du 25 août 2003 modifié relatif à l’indemnité spécifique de service allouée aux ingénieurs des ponts et chaussées et aux fonctionnaires des corps techniques de l’équipement : Sont notamment modifiés : – l’Article 3

9
Avr.
2018

Intégration et primes des ex Inspecteurs des Affaires Maritimes

Courrier de Mme Gwénaëlle L’Huillière – secrétaire générale de l’UFETAM/CFDT à la secrétaire générale du MTES- relatif à l’intégration et les primes des ex Inspecteurs des Affaires Maritimes (9 avril 2018) Madame la secrétaire générale, Par un courrier de la direction des ressources humaines en date du 30 mars dernier, vous informiez les inspecteurs des

1
Avr.
2018

RIFSEEP : Note de gestion du 20 mars 2018 (agents en PNA)

Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en oeuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d’autres ministères en position normale d’activité (PNA) aux MTES/MCT

6
Mar.
2018

Courrier (03-03-18) de la secrétaire générale du ministère, informant des arbitrages rendus par le ministère de l’action et des services et des comptes publics pour plusieurs dossiers statutaires et indemnitaires en attente

Courrier (03-03-18) de la secrétaire générale du ministère, informant des arbitrages rendus par le ministère de l’action et des services et des comptes publics pour plusieurs dossiers statutaires et indemnitaires en attente

13
Fév.
2018

IAM : Compte-rendu de la rencontre bilatérale CFDT / DRH du 09-02-18, relative au régime indemnitaire des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) intégrant les ITPE

29
Jan.
2018

RIFSEEP : Liste des corps et emplois qui adhéreront au RIFSEEP en 2018-2019 (DGAFP – 19-12-17)

29
Jan.
2018

Liste des arrêtés d’adhésion des corps et emplois bénéficiant du RIFSEEP au 5 janvier 2018

29
Jan.
2018

DDI : les syndicats pointent les conséquences du transfert des personnels des SIDSIC (AEF – 25-01-18)

4
Jan.
2018

RIFSEEP : Arrêté du 12-12-17 portant application du RIFSEEP au corps des architectes et urbanistes de l’Etat (AUE)

4
Jan.
2018

Arrêté du 12-12-17 portant application du RIFSEEP au corps des architectes et urbanistes de l’Etat (AUE)

11
Déc.
2017

PRIMES : Courrier (11-12-17) à Mme ENGSTRÖM, secrétaire générale, relatif à l’attribution d’un complément indemnitaire exceptionnel pour 2017 aux Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA)

24
Nov.
2017

PRIMES : Courrier (24-11-17) à Mme ENGSTRÖM, secrétaire générale, relatif à l’attribution d’un complément indemnitaire exceptionnel pour 2017 aux personnels d’exploitation de catégorie C

15
Nov.
2017

Injustice réparée pour les Dessinateurs et les ETST ! (15-11-17)

9
Nov.
2017

PRIMES : Courrier (09-11-17) à Mme ENGSTRÖM, secrétaire générale, relatif à l’attribution d’un complément indemnitaire exceptionnel pour 2017 aux dessinateurs et experts techniques des ST

30
Oct.
2017

Note de gestion (27-10-17) : RIFSEEP pour certains agents MTES-MCT

Note de gestion du 27 octobre 2017 : RIFSEEP pour certains agents MTES-MCT … lire la note de gestion jointe ci-dessous

16
Oct.
2017

ISH : Note de gestion du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés

11
Oct.
2017

PRIMES : Note de gestion du 22 septembre 2017 relative à la gestion au titre de 2017 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)

11
Oct.
2017

RIFSEEP : Note de gestion du 28 septembre 2017 relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP des agents d’autres ministères en position normale d’activité (PNA) aux MTES/MCT

5
Oct.
2017

RIFSEEP : Compte-rendu de la réunion du 20 septembre 2017, relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP en 2017

4
Oct.
2017

BERKANI : Note de gestion du 22 septembre 2017 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits « Berkani »

29
Août.
2017

Note de gestion du 27 juillet 2017 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2017 des chargés d’études documentaires (CED) et de certains personnels contractuels du MTES/MCT

10
Août.
2017

PRIMES MAA : Note de service (08-08-17) relative aux modalités et aux principes généraux de la modulation du complément indemnitaire annuel (CIA) pour certains corps du MAA bénéficiant du RIFSEEP

3
Août.
2017

PRIMES MAA : Note de service du 03-08-17 relative au recueil des propositions de modulation de primes pour l’année 2017 (hors RIFSEEP)

3
Août.
2017

PRIMES MAA : Tableaux des primes MAA 2017 hors RIFSEEP (03-08-17)

27
Juil.
2017

RIFSEEP MAA : Note de service MAA (27-07-17) précisant les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents affectés au MAA appartenant à divers statuts et corps

26
Juil.
2017

ISS : Note de gestion du 19 juillet 2017 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT

21
Juil.
2017

RIFSEEP – Bilan 2016 : Compte-rendu de la réunion du 20 juillet 2017

17
Juil.
2017

Indemnitaire au 01-01-17 des Adjoints Administratifs du MEFI

16
Mai.
2017

Note de cadrage (30-03-17) relative aux modalités de mise en oeuvre du régime indemnitaire dans les Etablissements Publics « environnement » suite à la mise en place du quasi-statut

28
Mar.
2017

RIFSEEP : Note de gestion du 24 mars 2017 relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP concernant les administrateurs civils (AC) affectés aux MEEM/MLHD

27
Mar.
2017

RIFSEEP : Liste des corps et emplois qui bénéficieront du RIFSEEP de 2017 à 2019 (Source Fonction Publique)

27
Mar.
2017

RIFSEEP : Liste des corps et emplois bénéficiant déjà du RIFSEEP (13-03-17)

27
Mar.
2017

Compte-rendu de la réunion « RIFSEEP » entre ROR et les élu-e-s de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (21-03-17)

9
Mar.
2017

Note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire des PETPE au titre de 2017

Note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire des PETPE (PSR & PTETE) au titre de l’année 2017

20
Jan.
2017

Arrêté du 10 janvier 2017 pris pour l’application aux emplois de direction de l’administration territoriale de l’Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat

29
Déc.
2016

Décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 modifiant diverses dispositions de nature indemnitaire ainsi que le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du RIFSEEP dans la fonction publique de l’Etat

29
Déc.
2016

Arrêté du 27-12-16 pris en application de l’article 7 du décret n° 2014-513 du 20-05-14 portant création du RIFSEEP dans la fonction publique de l’Etat

29
Déc.
2016

Relevé de conclusions de la réunion (28-11-16) sur le régime indemnitaire du quasi-statut des personnels contractuels des établissement publics de l’environnement

5
Déc.
2016

Décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire (version modifiée par décret n°2014-507 du 19-05-14)

5
Déc.
2016

Arrêté du 29 novembre 2016 ouvrant droit au bénéfice de l’indemnité de départ volontaire (IDV) pour certains personnels des MEEM-MLHD suite à une opération de restructuration

1
Déc.
2016

Note de service MAAF (29-11-16) relative à la mise en ?uvre du RIFSEEP pour les corps des adjoints administratifs et des adjoints techniques du MAAF

9
Nov.
2016

PLAN DE REQUALIFICATION : Courrier de R. Engström (07-11-16), Secrétaire Générale du MEEM-MLHD, relatif au plan de requalification

28
Oct.
2016

RIFSEEP : Note de gestion du 24 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP au titre de 2016 concernant certains agents de catégorie B et C

12
Oct.
2016

Note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEEM-MLHD (hors RIFSEEP)

5
Oct.
2016

RIFSEEP : Note de gestion (30-09-16) relative à la mise en ?uvre du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP au titre de 2016 concernant certains agents affectés aux MEEM/MLHD (agents administratifs de catégorie A, B et C)

23
Sep.
2016

Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 19 septembre 2016 relative à l’application du RIFSEEP au corps de la recherche

7
Sep.
2016

Courrier de R. Engström (06-09-16), Secrétaire générale du MEEM-MLHD, à propos des arbitrages sur le plan de requalification et les dérogations au RIFSEEP

2
Sep.
2016

Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 1er septembre 2016 relative à l’application du RIFSEEP aux Officiers de Port et Officiers de Port adjoints (OP et OPa)

31
Août.
2016

Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 30 août 2016 relative à l’application du RIFSEEP aux Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE)

23
Août.
2016

Mesures d’accompagnement indemnitaire dans le cadre des fusions de certaines DREAL liées à la nouvelle organisation territoriale de l’Etat : Présentation du dispositif – Principes – Textes de référence – Circulaire – FAQ – Fiche de procédure (d’après RH-SG – 19-08-16)

10
Août.
2016

Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° 2002-534 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) aux personnels de VNF

10
Août.
2016

Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° 2002-533 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une prime de métier aux OPA du ministère de l’équipement, des transports et du logement affectés à VNF

9
Août.
2016

Note de gestion du 5 août 2016 relative au régime indemnitaire des architectes et urbanistes de l’Etat (AUE)

9
Août.
2016

Note de gestion du 5 août 2016 relative à la prime de rendement et à son complément versés aux OPA des ponts et chaussées et des bases aériennes

3
Août.
2016

Barèmes de gestion indemnitaires au 01-07-16 concernant le corps des des ingénieurs de l’industrie et des mines (IIM)

3
Août.
2016

Barèmes de gestion indemnitaires au 01-07-16 concernant le corps des techniciens supérieurs de l’économie et de l’industrie (TSEI)

2
Août.
2016

Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEEM et au MLHD

2
Août.
2016

Tableau des ISS 2015 (à toucher en 2016)

2
Août.
2016

Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion (PSS) aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2016

2
Août.
2016

Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la fixation, pour 2016, de l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MEEM et au MLHD

2
Août.
2016

Note de service (28-07-16) relative à l’IPF des IPEF du MAAF

2
Août.
2016

Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MEEM et du MLHD au titre de l’année 2016

2
Août.
2016

Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEEM et du MLHD au titre de l’année 2016

29
Juil.
2016

Note de gestion du 28 juin 2016 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés

29
Juil.
2016

Note d’accompagnement de la note de gestion du 28-06-16, attribution ISH

29
Juil.
2016

RIFSEEP MAAF : Note du 29-07-16 sur la campagne de primes 2016 relative au RIFSEEP pour les corps des inspecteurs généraux de l’agriculture, des administrateurs civils, des assistants de service social des administrations de l’État, des attachés d’administration de l’État et des secrétaires administratifs affectés au MAAF : attribution du CIA (complément indemnitaire annuel)

28
Juil.
2016

PRIMES MAAF 2016 : Tableau des montants de l’ensemble des primes MAAF 2016 hors IPF et RIFSEEP (28-07-16)

28
Juil.
2016

Note MAAF (28-07-16) relative au recueil des propositions de modulation de primes pour l’année 2016

28
Juil.
2016

Note de service du 28 juillet 2016 relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MAAF à l’exception de ceux affectés dans les EPLEFPA (campagne de primes 2016)

19
Juil.
2016

Note de gestion du 15 juillet 2016 relative aux mesures d’accompagnement indemnitaire (PARRE) des fusions des DREAL liées à la nouvelle organisation territoriale de l’État

13
Juil.
2016

Note de service MAAF (12-07-16) relative aux indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (ITII) des services déconcentrés et des établissements de l’enseignement supérieur agricole ou vétérinaire

13
Juil.
2016

Note de service MAAF (13-07-16) relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions pour les agents MAAF

28
Juin.
2016

PSR 2016 : Note de gestion du 21 juin 2016 relative à la prime de service et de rendement (PSR) au titre de l’année 2016 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEEM et du MLHD

28
Juin.
2016

PSR 2016 : Annexe – Tableau des montants 2016

27
Juin.
2016

CONTRACTUELS HN 68 : Note de gestion du 20 juin 2016 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d’études de haut niveau régis par l’arrêté du 10 juillet 1968, au titre de l’année 2016

23
Juin.
2016

BERKANI : Note de gestion du 21 juin 2016 relative aux modalités d’attribution des compléments de rémunération alloués aux agents contractuels dits "Berkani" au titre de l’année 2016

21
Juin.
2016

PETPE : Note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2016

Note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2016 en pièce jointe

17
Juin.
2016

RIFSEEP : Compte-rendu de la bilatérale "RIFSEEP" du 15 juin 2016

26
Mai.
2016

Note de service du 26-05-16 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les corps des administrateurs civils, des assistants de service social, des attachés d’administration de l’État et des secrétaires administratifs affectés au MAAF

12
Mai.
2016

Courrier du Secrétaire Général (03 mai 2016) relatif aux officiers de port adjoints et notamment leurs Indemnités de Sujétions Horaires (ISH)

8
Avr.
2016

Jurisprudence Conseil d’Etat et PFR (07-04-16)

16
Mar.
2016

Décret n° 2016-304 du 15 mars 2016 relatif à la définition de la prime de rendement et de son complément versés aux OPA des ponts et chaussées et des bases aériennes

16
Mar.
2016

Arrêté (15-03-16) relatif à la prime de rendement OPA

3
Mar.
2016

Note MAAF (03-03-16) définissant les modalités de mise en oeuvre du versement de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) au sein des DDI au titre de 2015

3
Mar.
2016

Note MEEDDE (17-12-15) relative à la mise en ?uvre de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) au sein des DDI au titre de l’année 2015

8
Jan.
2016

Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 27 août 2015 pris en application de l’article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat