BARÈMES RIFSEEP APPLICABLES AU MAA PAR STATUT D’EMPLOI ET PAR CORPS à compter du 1er janvier 2018 Les montants qui sont indiqués dans les barèmes ci-après sont des montants annuels bruts et concernent des agents à temps plein. Pour un agent à temps partiel, il convient de proratiser les montants d’IFSE en fonction de la
Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps du MAA
Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps au sein des services du MAA à compter du 1er janvier 2018 Résumé : La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant aux statuts et aux corps sus-mentionnés, affectés au sein des services du MAA
Situation indemnitaire des IAM (03-05-18)
Courrier de la SG du MTES (03-05-18) sur la situation indemnitaire des IAM Communiqué du 24 mai 2018 : Chers(es) Collègues ! Vous avez pu suivre les différentes pérégrinations du dossier de l’intégration des IAM chez les AAE ou chez les ITPE. Au mois de septembre dernier, la CFDT avait dénoncé avec force au cours
ISS : Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l’arrêté du 25 août 2003 relatif à l’indemnité spécifique de service (ISS)
ISS : Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l’arrêté du 25 août 2003 fixant les modalités d’application du décret n° 2003-799 du 25 août 2003 modifié relatif à l’indemnité spécifique de service allouée aux ingénieurs des ponts et chaussées et aux fonctionnaires des corps techniques de l’équipement : Sont notamment modifiés : – l’Article 3
Intégration et primes des ex Inspecteurs des Affaires Maritimes
Courrier de Mme Gwénaëlle L’Huillière – secrétaire générale de l’UFETAM/CFDT à la secrétaire générale du MTES- relatif à l’intégration et les primes des ex Inspecteurs des Affaires Maritimes (9 avril 2018) Madame la secrétaire générale, Par un courrier de la direction des ressources humaines en date du 30 mars dernier, vous informiez les inspecteurs des
RIFSEEP : Note de gestion du 20 mars 2018 (agents en PNA)
Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en oeuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d’autres ministères en position normale d’activité (PNA) aux MTES/MCT
Courrier (03-03-18) de la secrétaire générale du ministère, informant des arbitrages rendus par le ministère de l’action et des services et des comptes publics pour plusieurs dossiers statutaires et indemnitaires en attente
Courrier (03-03-18) de la secrétaire générale du ministère, informant des arbitrages rendus par le ministère de l’action et des services et des comptes publics pour plusieurs dossiers statutaires et indemnitaires en attente
Arrêté du 12-12-17 portant application du RIFSEEP au corps des architectes et urbanistes de l’Etat (AUE)
Arrêté du 12-12-17 portant application du RIFSEEP au corps des architectes et urbanistes de l’Etat (AUE)
Note de gestion (27-10-17) : RIFSEEP pour certains agents MTES-MCT
Note de gestion du 27 octobre 2017 : RIFSEEP pour certains agents MTES-MCT … lire la note de gestion jointe ci-dessous
Note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire des PETPE au titre de 2017
Note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire des PETPE (PSR & PTETE) au titre de l’année 2017
PETPE : Note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2016
Note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2016 en pièce jointe
