4Oct.2011 Compte-rendu du comité de suivi de l’accord "contractuels "qui s’est tenu le 13 septembre 2011
22Sep.2011 Primes MAAPRAT 2011 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAPRAT et Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT et DDTM
9Sep.2011 Note sur les principes généraux de la modulation des primes MAAPRAT 2011 + tableau montants
9Sep.2011 Décret n° 2011-1038 du 29 août 2011 instituant une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat
9Sep.2011 Circulaire du 29 août 2011 relative à la mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat et ses établissements publics
24Août.2011 Compte-rendu de la réunion relative à l’ARTT dans les Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) du 20 juin 2011
29Juil.2011 ISS : Note de gestion (20-07-11) relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDTLL
22Juil.2011 PFR : Note de gestion (19-07-11) relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR 2011)pour les corps de catégories B administratifs au MEDDTL
22Juil.2011 PFR : Note de gestion (04-07-11) relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR 2011) pour les corps de catégories A administratifs au MEDDTL
7Juil.2011 ATTACHÉS d’ADMINISTRATION : Point sur les positions et revendications CFDT concernant les attachés (Juillet 2011)
7Juil.2011 Point CFDT sur le projet de création du corps à gestion interministérielle (CIGem) des Attachés d’Administration (Juin 2011)
6Juil.2011 Simulateur de calcul d’indemnités de la GIPA 2011 (Garantie Individuelle de Pouvoir d’Achat)
5Juil.2011 Communiqué intersyndical suite à la réunion du 23 juin 2011 sur le projet de fusion des ingénieurs (IAE / ITPE)
5Juil.2011 Note de gestion (20/06/11) relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en Services Déconcentrés (SD) au titre de l’année 2011
5Juil.2011 Note de gestion (20-06-11) relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en Administration Centrale (AC) au titre de l’année 2011
4Juil.2011 GUIDE DES RETRAITES 2011 – 55 fiches pratiques (lien vers le site de l’Union Confédérale CFDT des Retraités)
24Juin.2011 Communiqué commun Fonction Publique relatif à la création d’un échelon "spécial" (IM 430) pour la catégorie C
3Juin.2011 ATTACHÉS d’ADMINISTRATION : Projet de décret portant statut du corps interministériel d’Attachés des administrations de l’Etat (mai 2011)
12Mai.2011 Note de gestion sur le complément de rémunération 2011 des agents "Berkani" exerçant des fonctions autres que celles prévues par la loi du 12 avril 2000
20Avr.2011 Salariales dans la Fonction Publique : Déclaration de l’UFFA-CFDT avant que l’ensemble des organisations syndicales quitte la séance
17Mar.2011 Courrier de l’UFFA-CFDT (15-03-11) au Secrétaire d’Etat à la Fonction Publique relatif à la création d’un échelon supplémentaire pour les catégories C
8Mar.2011 CONTRACTUELS : Tract relatif à la GIPA 2010 : Garantie du pouvoir d’achat des agents contractuels, l’Etat ne respecte pas ses engagements
4Mar.2011 Mesures catégorielles 2011 : déclaration CFDT à la bilatérale Syndicat/DRH du 09-02-11 avec propositions provisoires de mesures 2011
1Fév.2011 Modification des 3 ou 4 premiers indices des échelles 3, 4 et 5 suite à l’augmentation du SMIC au 1er janvier 2011
1Fév.2011 Fusion des corps d’ingénieurs MEDDTL/MAAPRAT : Compte-rendu du groupe d’échanges du 27-01-2011
12Jan.2011 Communiqué de presse intersyndical du 11 janvier 2011 suite à l’ouverture des négociations sur les conditions d’emploi des agents non-titulaires dans la Fonction Publique
6Jan.2011 Retraites : Document SG/DRH sur l’impact de la réforme des retraites sur les retraites des OPA
14Déc.2010 Primes MAAP 2010 : Montants des primes 2010 pour l’ensemble des corps et grades du Ministère de l’Agriculture
9Déc.2010 Compte-rendu de la réunion du 08-12-10 sur la revalorisation des ISH (Indemnités de sujétions horaires)
3Déc.2010 Décryptage CFDT, point par point de la propagande gouvernementale du prospectus "Retraites Mode d’Emploi "
22Nov.2010 Courrier de l’UFFA-CFDT au Directeur Général de l’Administration et de la Fonction Publique (DGAFP) relatif à l’application de la GIPA 2010 aux agents contractuels
2Nov.2010 PSR : Complément exceptionnel de la Prime de Service et de Rendement 2009 pour les catégories techniques C (100 ?) et B (220 ?)
21Sep.2010 OPA : Arrêté du 13 août 2010 modifiant l’arrêté du 16 avril 2002 modifié relatif à la prime de métier de certains ouvriers des parcs et ateliers
10Sep.2010 Circulaire (30/07/10) relative à la mise en oeuvre de la PFR pour les corps de catégorie A de la filière administrative au MEEDDM
10Sep.2010 Note (22/07/10) relative au complément de rémunération 2010 de certains agents contractuels "Berkani" exerçant des fonctions particulières
10Sep.2010 Circulaire (15/07/10) relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2010 des personnels des Service Déconcentrés (SD)
10Sep.2010 Circulaire (15/07/10) relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2010 des personnels d’Administration Centrale (AC)