TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 29 et 30 mai 2018 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élu-e-s CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Détachements entrants (sous réserve SERM) Détachements entrants hors périmètre Détachements intra-MTES Titularisations Changements de spécialité Intégrations
AP 2022 – Dialogue social – Évolution des CAP
AP 2022 – Concertation visant à refonder le contrat social avec les agents publics : Chantier 1 – Évolution des CAP (Réunion du 25 mai 2018) Le groupe de travail qui s’est réuni le 25 mai 2018 était présidé par le DGAFP, Thierry Le Goff. Les services ont présenté les pistes du Gouvernement sur l’évolution
Compte-rendu de la CAP des AAAE du 23 mai 2018
Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 23 mai 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Suite à la présentation du Programme Loi de Finances 2018 et du plan « action publique 2022 », la CFDT constate que notre ministère, deuxième dans le rang gouvernemental, subira une baisse
Résultats de la CAP des ASS du 17 mai 2018
Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 17 mai 2018
CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 15-05-18)
Suite à la fixation de la date de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) au 23 mai 2018, et l’ajout de la CAP mobilités des ITPE le 30-05-18, vous trouverez ci-joint le nouveau calendrier de l’ensemble des CAP-CCP du MTES-MCT (mise à jour du 15-05-18)
La CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) re-convoquée le 23 mai 2018 !
La CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) re-convoquée le 23 mai 2018 ! Cette CAP va-t-elle pouvoir enfin se tenir ce 23 mai 2018 ? Souhaitons le pour les Adjoints Administratifs de nos ministères, qui attendent la tenue de cette instance depuis novembre 2017. Le calendrier des CAP-CCP 2018 est en pièce jointe ci-dessous
Proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2019.
Note de service du 23 avril 2018 : Proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2019 Introduction DRH : La présente circulaire traite des propositions d’avancement de grade au titre de l’année 2019 pour les promotions au grade d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de
Note du 22-02-18 relative aux modalités de concrétisation des promotions des A et A+
Note du 22-02-18 relative aux modalités de concrétisation des promotions des A et A+ L’objet de la présente note est de préciser les modalités de concrétisation et de nomination des agents accédant : – aux corps des attachés d’administration de l’État (ME) et des ingénieurs des.travaux publics de l’État (ITPE). – aux grades d’attaché principal
CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) du 11 avril 2018
CAP des ATAE du 11 avril 2018 : Veuillez trouver ci-dessous les résultats de la CAP compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’Etat – séance du 11 avril 2018
CAP des DESSINATEURS du 12 avril 2018
CAP des DESSINATEURS du 12 avril 2018 : Au sommaire : Déclaration des élus CFDT Bilan chiffré des « requalifications » Promotions à dessinateur en chef au titre de 2018 (effet au 01/01/2018)
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AG, au titre de l’année 2018
Note de gestion du 21 mars 2018, relative à l’avancement au grade d’administrateur général et à l’échelon spécial du grade d’administrateur général au titre de l’année 2018. Cette circulaire est accompagnée de pièces jointes : Décret n°99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils Arrêté du 7 mai 2013 portant
CED : Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Etudes Documentaires du 29 mars 2013
CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires du 29 mars 2018
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable des 20 et 21 mars 2018
Compte-rendu de la CAP des SACDD des 20 et 21 mars 2018 – Promotions par liste d’aptitude
CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 06-03-18)
CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 06-03-18)
Note de gestion (27-02-18) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2019
Note de gestion (27-02-18) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2019 (Toutes annexes incluses)
PROMOTIONS 2019 : circulaire sur les principes de gestion des promotions 2019 (27-02-18) pour tous les corps gérés par la DRH du MTES / MCT
PROMOTIONS 2019 : circulaire sur les principes de gestion des promotions (27-02-18) au titre de l’année 2019 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES MCT, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée (annexes incluses)
PETPE : Arrêté du 21-02-18 fixant au titre de 2018 les taux de promotion dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (PETPE)
PETPE : Arrêté du 21-02-18 fixant au titre de 2018 les taux de promotion dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (PETPE)
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 20 février 2018
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 20 février 2018
ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 08 février 2018
ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 08 février 2018
AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 07 février 2018
AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 07 février 2018
AAAE : Réponse DRH (19-01-18 … reçue le … 08-02-18) à notre courrier du 16-01-18 à la Présidente de la CAP des adjoints administratifs, réclamant des précisions sur la non reconvocation de la CAP promotions 2018 qui devait se tenir en décembre 2017
AAAE : Réponse DRH (signée le 19-01-18 … reçue le … 08-02-18) à notre courrier du 16-01-18 à la Présidente de la CAP des adjoints administratifs, réclamant des précisions sur la non reconvocation de la CAP promotions 2018 qui devait se tenir en décembre 2017
ATAE : Relevé de décisions de la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) du 01-02-18
ATAE : Relevé de décisions de la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) du 01-02-18
DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 30 janvier 2018
DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 30 janvier 2018
TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 23 et 24 janvier 2018
TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 23 et 24 janvier 2018
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 16 et 17 janvier 2018
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 16 et 17 janvier 2018
AAAE : Courrier (16-01-18) adressé, par la CFDT, à la Présidente de la CAP des adjoints administratifs, réclamant des précisions sur la non reconvocation de la CAP Promotions 2018 qui devait se tenir en décembre 2017
AAAE : Courrier (16-01-18) adressé, par la CFDT, à la Présidente de la CAP des adjoints administratifs, réclamant des précisions sur la non reconvocation de la CAP Promotions 2018 qui devait se tenir en décembre 2017
ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 12 janvier 2018
Vous trouverez ci-après les résultats de la CAP des ITPE du 12 janvier 2018 en un seul fichier comprenant : Résultats Tableau d’avancement classique IDTPE Résultats Principalat long IDTPE Résultats Principalat normal IDTPE Résultats IRGS (ingénieurs retraitables dans le grade supérieur) Résultats Demande d’Intégration Résultats Demande de Détachement Résultats Mobilité (suite) Résultats Réorganisations de
ELECTIONS 2018 : Circulaire du 5 janvier 2018 relative à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique de l’Etat
ELECTIONS 2018 : Circulaire du 5 janvier 2018 relative à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique de l’Etat
Décret n°2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique
Décret n°2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique
Courrier des ministres Fonction Publique aux OS (05-01-18) fixant la date des élections professionnelles dans les trois versants de la fonction publique
Courrier des ministres Fonction Publique aux OS (05-01-18) fixant la date des élections professionnelles dans les trois versants de la fonction publique
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN du 09 janvier 2018
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN du 09 janvier 2018
AAE : Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 14 décembre 2017 (CAP dématérialisée)
AAE : Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 14 décembre 2017 (CAP dématérialisée)
ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) des 20 et 21 décembre 2017
Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État (ITPE) des 20 et 21 décembre 2017 : – Tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’Etat hors classe au titre de l’année 2017 – Tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’Etat hors classe au titre de l’année 2018
