Élections professionnelles : Présentation des résultats aux MTES-MCTRCT Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, la présentation des résultats définitifs détaillés des élections professionnelles du 6 décembre 2018 aux MTES-MCTRCT.
ITPE : la CAP des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum
La CAP des Ingénieurs TPE des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum (12-03-19) La CAP des ITPE des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum ; seuls les représentants de la liste commune CFDT et UNSA étaient présents à l’ouverture de la séance. La
Décryptage : La CFDT premier syndicat de France
Décryptage : La CFDT premier syndicat de France (CFDT-Mag – mars 2019) Voir aussi notre article : Représentativité des organisations syndicales tous secteurs confondus
IPEF : RIFSEEP et Charte de gestion 2019-2025
IPEF : RIFSEEP et Charte de gestion 2019-2025 Veuillez trouver ci-joint un communiqué rédigé par les élus CFDT à la CAP des IPEF, relatif au nouveau régime indemnitaire et à la charte de gestion 2019-2025. Vous trouverez également ci-dessous : La Charte de gestion 2019-2025 L’arrêté du 14 février 2019 portant application au corps des
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 février 2019
Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 février 2019 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Nous avons le plaisir de nous retrouver au sein de cette instance. Nous formulons le voeu que nos débats soient riches et constructifs afin
Circulaire promotion CED au titre de l’année 2020
Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2020 : Circulaire du 22 février 2019 relative aux promotions dans le corps des chargés d’études documentaires au titre de l’année 2020 Promotions concernées : – l’accès à la liste d’aptitude au corps des chargés d’études documentaires ; – avancement au grade de chargé
La bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques est ouverte !
Mobilité : La bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques est ouverte ! (20-02-19) Le 28 décembre 2018, le décret n° 2018-1351 [cliquez ici pour consulter le décret] organisait l’obligation de publicité des créations et vacances d’emplois sur un espace numérique commun entre les trois versants de la fonction publique. Ce site d’offres d’emploi
IAE : Résultats de la CAP du 19 février 2019
IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) du 19 février 2019 A l’ordre du jour : Mobilités DGER Liste d’aptitude au grade de IAE (nota : + 2 agents bénéficieront d’un effet « mémoire » pour le tableau 2020) Intégrations Détachements Recours (4 agents avis défavorable + une demande d’expertise) …
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 février 2019
Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 février 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 19 février 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Projet de règlement
CAP-CCP : Réduction drastique du rôle des CAP
CAP : Mutations, avancements, promotions : comment les agents devront contester les décisions (Acteurs Publics – 15-02-19) Le projet de loi de réforme de la fonction publique réduit drastiquement le rôle consultatif des commissions administratives paritaires (CAP) sur les décisions relatives à la carrière des agents. Cette instance deviendrait une structure d’appel pour les cas
ITPE : Compte-rendu de la CAP des 11 et 12 février 2019
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE des 11 et 12 février 2019 Liste d’aptitude (LA) ITPE 2019 Détachements Titularisations Régularisation renouvellement ICTPE Mobilités hors cycle / hors périmètre Réorganisation de services + Résultats examen professionnel ITPE
AAE : Compte-rendu de la CAP du 06 février 2019
AAE : Compte-rendu de la CAP du 06 février 2019: Au sommaire de la CAP Tableau d’avancement APAE au titre de l’année 2019 Tableau d’avancement échelon spécial AAHCE au titre de l’année 2019 Titularisations concours interne exceptionnel 2017 Titularisation dans le cadre de la loi déprécarisation Intégrations dans le corps des AAE Détachements dans le
Le premier Comité Technique Ministériel de la mandature bute sur le règlement intérieur de la CAP des SACDD
Le premier Comité Technique Ministériel de la mandature bute sur le règlement intérieur de la CAP des SACDD (Communiqué CFDT du 12-02-19) L’ensemble des élu.e.s SACDD a saisi l’occasion du CTM pour interpeller la Secrétaire Générale sur les reculs des moyens alloués aux élu.e.s. Ils ont demandé et obtenu une réunion dédiée à l’amendement du
Représentativité des organisations syndicales tous secteurs confondus
Représentativité des organisations syndicales tous secteurs confondus (Clés du Social – 30-01-19) Les résultats définitifs des élections Fonction publique de décembre 2018 sont maintenant connus. Ils permettent donc de consolider l’ensemble des résultats du secteur privé (cycle 2013-2016) avec ceux de la fonction publique pour déterminer l’audience de chacune des organisations syndicales. La première place
Chargés de Recherche : résultats de la COMEVAL du 16 janvier 2019
Chargés de Recherche : résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) du 16 janvier 2019 : Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Décision du 16 janvier 2019 relative à la titularisation dans le corps des chargés de recherche de classe normale session 2018
Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL du 21 décembre 2018
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CED : Compte-rendu de la CAPi du 29 janvier 2019
Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 29 janvier 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Résultats de la CAPi Intégration Informations complémentaires (Concours déprécarisation, examen pro, mobilité) Le compte-rendu est en pièce jointe ci-dessous
CAP-CCP : Calendrier Printemps 2019 des CAP-CCP du MAA
Calendrier Printemps 2019 des CAP, CCP, CCM du Ministère de l’agriculture (MAA) Voici le calendrier prévisionnel des CAP, CCP et CCM du printemps 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier, fourni par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Pour toute demande de mobilité, promotion, intégration, recours…, n’hésitez pas
Élections professionnelles : résultats définitifs Fonctions Publiques
Élections professionnelles : résultats définitifs Fonctions Publiques Vous trouverez en pièces jointes, ci-dessous, les résultats définitifs des élections pro du 6 décembre concernant l’ensemble des Fonctions Publiques.
La mobilité des fonctionnaires de l’État fait du surplace
La mobilité des fonctionnaires de l’État fait du surplace (Acteurs Publics – 02-01-19) La part des fonctionnaires civils des ministères en mobilité s’élevait à 6,9 % en 2017 après 7 % en 2016, selon une étude de la direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP). La mobilité des agents des ministères ne progresse pas.
Mobilité : Création d’une bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques
Mobilité : Création d’une bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques Un décret du 28 décembre 2018 organise entre les trois versants de la fonction publique l’obligation de publicité des créations et vacances d’emplois sur un espace numérique commun. [cliquez ici pour consulter le décret]. Ce nouvel outil numérique est censé favoriser les mobilités
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Élections professionnelles : résultats des CAP – CCP du MAA Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, les résultats des élections pro du 6 décembre concernant les CAP et CCP des corps du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA)
CAP/CCP : Annuaire des élus nationaux CFDT 2018
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CAP/CCP : Annuaire des élu.e.s en CAP-CCP régionales Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, l’annuaire des élu.e.s CFDT en CAP-CCP régionales (Adjoints Administratifs et OPA) à l’issue des élections professionnelles du 6 décembre 2018. Mise à jour du 28 janvier 2019
Élections professionnelles : résultats des CAP – CCP du MTES/MCTRCT
Élections professionnelles : résultats des CAP – CCP du MTES/MCTRCT Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, les résultats des élections pro du 6 décembre concernant les CAP et CCP des corps du MTES/MCTRCT.
Élections professionnelles : résultats globaux Fonctions Publiques
Élections professionnelles : résultats globaux Fonctions Publiques Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, les résultats des élections pro du 6 décembre concernant l’ensemble des Fonctions Publiques. Attention ces résultats ne sont pas définitifs.
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Syndicats : les gagnants et les perdants des élections professionnelles de la Fonction Publique (Acteurs Publics – 11-12-18) La CGT en tête sur l’ensemble la fonction publique, mais la CFDT leader dans les secteurs public et privé confondus, une baisse du nombre de voix enregistrée par les organisations syndicales… Tour d’horizon des résultats des élections
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Premiers résultats des élections professionnelles (pour les comités techniques) dans la fonction publique en 2018 (DGAFP 11-12-18) Répartition par organisation professionnelle des 2,4 millions de votes valablement exprimés Entre le 29 novembre et le 6 décembre 2018, les élections professionnelles se sont déroulées pour la deuxième fois simultanément dans les trois versants de la fonction
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La CFDT conforte sa deuxième place dans la Fonction publique (11-12-18) COMMUNIQUE DE PRESSE DE l’UFFA-CFDT (CFDT Fonction Publique) Sur l’ensemble de la Fonction publique, la CFDT conforte sa place de deuxième organisation représentative. Elle réduit de plus de 35000 voix l’écart qui la sépare de la CGT et distancie FO de 5000 voix de
Élections : La CFDT devient première organisation syndicale en France !
La CFDT devient première organisation syndicale en France ! (11-12-18) DÉCLARATION DE LA COMMISSION EXÉCUTIVE DE LA CFDT Historique : La CFDT devient première organisation syndicale en France ! Aujourd’hui est un grand jour pour la CFDT : après être devenue la première organisation syndicale, dans le secteur privé en mars 2017, elle prend
SACDD : Résultats de la CAP du 27 novembre 2018
Résultats de la CAP (Saisine électronique) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 27 novembre 2018 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable saisie par voie électronique le 27 novembre 2018. Au sommaire : Mobilité – cycle 2019-3
TSDD : Résultats de la CAP du 27 novembre 2018
Résultats de la CAP (Saisine électronique) des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 27 novembre 2018 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable saisie par voie électronique le 27 novembre 2018. Au sommaire : Mobilité cycle 2019-3 Détachements entrants sous réserve SERM Intégrations Réorganisation
IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 04 décembre 2018
Compte-rendu et résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 4 décembre 2018 Dans ce compte-rendu : Déclaration préalable ( Avancement au grade d’ingénieur en chef ICPEF Avancement au grade d’ingénieur général de classe normale IGPEF_CN, Tableaux d’avancement à l’issue de la CAP Demandes de détachement dans le
Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 27 novembre 2018
Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 27 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le 27 novembre 2018
Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 04 décembre 2018
Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 04 décembre 2018 (CAP électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 4 décembre 2018 (consultation par voix électronique)
ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 27 novembre 2018
Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 27 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 27 novembre 2018 Au sommaire : Promotions 2019 (TA ATP1 2019 et
ITPE : Compte-rendu de la CAP des 28 et 29 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE des 28 et 29 novembre 2018 CAP des ITPE des 28 et 29 novembre : l’apothéose Après des CAP ubuesques en mai et juillet derniers, nous avons vécu une CAP apothéose hier et avant-hier, heureusement la dernière de la mandature. Stupéfaction de constater que des représentants des ITPE puissent
AAE : Résultats de la CAP des 26 et 27 novembre 2018
Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 26 et 27 novembre 2018 : Au sommaire de cette CAP Mobilité cycle 2019 03 Titularisations travailleurs handicapés Détachements Détachements opérateurs Demandes d’intégration Titularisations AAE déprécarisation session 2017 Réorganisations des services Projets professionnels AAE et APAE PV admission déprécarisations Attaches 2018 PV admission examen
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 novembre 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Ceci est notre dernière CAP dans cette configuration. Nous tenons à mettre en avant toute la qualité de nos échanges même si les réponses de l’administration n’ont pas toujours été à la
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN A du 27 novembre 2018
PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN A du 27 novembre 2018 La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice SG/DRH/G/MGS. MUTATIONS PRONONCÉES SUR LA LISTE DE 2ème NIVEAU Date d’effet : Les mutations prononcées au titre de cette CCP auront lieu le 1er mars 2019, sauf accord entre les
ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 28 et 29 novembre 2018
Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP promotion des ITPE des 28 et 29 novembre 2018 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Fonctionnement de la CAP La Commission Administrative Paritaire (CAP) d’un corps de la Fonction Publique est une instance de première importance pour la vie professionnelle des personnels concernés. En
AUE : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018
Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018 : Au sommaire : Mobilité cycle 2019/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2019 Promotion à AUEC échelon spécial au titre de l’année 2019 Promotion à AUGE au titre de l’année 2019 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous
ASS : Compte-rendu de la CAP du 21 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 21 novembre 2018 Au sommaire : Mobilité (cycle 2019-3) Intégrations Promotions 2019
Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 13 novembre 2018
Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 13 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 13 novembre 2018 Au sommaire : Mobilités (Cycle 2019-03) Liste d’aptitude au grade de Capitaine de port de 2e
SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 20 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 20 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration Liminaire Titularisations Intégrations Détachements Mobilités Promotions
ETST : Résultats de la CAP des ETST du 22 novembre 2018
Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 22 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 22 novembre 2018 Au sommaire : Promotions 2019 Mobilité (cycle 2019-3) Affectations suite réorganisation de
Élections Fonctions publiques : des précisions sur le déroulement du scrutin
Élections Professionnelles Fonctions publiques : des précisions sur le déroulement du scrutin (23-11-18) La CFDT a interrogé la DGAFP sur l’existence de dates limites : de diffusion d’informations syndicales aux agents par courriel ou tractage d’organisation de réunions (HMI) ou de visites de sites. Vous trouverez ci-dessous les réponses de la DGAFP. En outre vous trouverez
ÉLECTIONS : Les Essentielles pour voter
Les Essentielles pour voter (20 novembre 2018) SOYEZ ACTEURS DE VOTRE INFORMATION Depuis des années, nous avons fait le choix de ne pas vous inonder d’informations au moment des élections professionnelles, de vous laisser libre de choisir ce qui vous intéresse. Ainsi, ce numéro spécial des « Essentielles » vous permet d’accéder à de nombreux
ÉLECTIONS : Les GUIDES
Les GUIDES Nos ministères sont composés, entre autres, par 2 filières importantes en nombre d’agents : la filière administrative composée des Adjoints Administratifs (AAAE), des Secrétaires Administratifs et de Contrôle (SACDD), des Attachés d’Administration (AAE) et par la filière technique composée des Dessinateurs, des Experts Techniques (ETST), des Techniciens Supérieurs (TSDD), des Ingénieurs TPE (ITPE),
ÉLECTIONS : Les professions de foi pour les CT, CA et autres instances
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ÉLECTIONS : Les professions de foi pour les CAP, CCP
Les professions de foi pour les CAP, CCP Le 6 décembre vous allez voter pour élire les femmes et les hommes qui vous représenteront dans les Commissions Administrative Paritaires (CAP) ou dans les Commissions Consultatives Paritaires (CCP). Voici nos professions de foi par corps : – Adjoints Administratifs – Adjoints Techniques – Syndics des Gens de
CED : Compte-rendu de la CAPi du 22 novembre 2018
Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 22 novembre 2018 : Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 (réunion se déroulant avant la CAPi) sur le RIFSEEP Cette réunion à laquelle ont été conviés les représentants élus des CEDI s’est tenue avant la CAPI. Elle est intervenue en réponse à la
IPEF : Compte-rendu + RESULTATS de la CAP IPEF du 15 novembre 2018
Compte-rendu et Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 15 novembre 2018 Dans ce compte-rendu : Informations RIFSEEP, cycle de mobilités, liste d’aptitude, titularisations dans le corps des IPEF Ce document a été préparé par les élus Cfdt à la CAP des IPEF qui s’est réunie ce
Dessinateurs : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration préalable Promotions à dessinateur en chef au titre de 2019 (effet au 1er janvier 2019) Mobilités – cycle 2019-3 Recours sur CREP (compte-rendu entretien professionnel) … lire le compte-rendu complet joint ci-dessous
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Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 15 novembre 2018 Au sommaire : Intégrations Mobilité cycle 2019-3 Promotions 2019 (*) Titularisation Recours sur CREP (*) Tableau d’avancement ATPE : Les 59 agents dont les noms figurent dans le tableau joint en annexe sont retenus pour une inscription au tableau d’avancement pour
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Quatre ans d’action et d’engagement de la CFDT
PARCOURS PROFESSIONNELS, CARRIÈRES ET RÉMUNÉRATIONS (PPCR) La CFDT a obtenu : la revalorisation de tous les indices ; la revalorisation plus forte des indices de recrutement ; une reconnaissance de la montée en compétences avec une carrière complète sur au moins deux grades ; l’accès à la catégorie A pour les agents de la filière
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TSDD : Compte-rendu de la CAP du 20 septembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 20 septembre 2018 Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements et intégrations, réorganisation de service. Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous Prochaines CAP des TSDD : Promotions par TA 2019 à TSPDD et TSCDD : 24 et 25 octobre
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 12 septembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 12 septembre 2018 Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements et intégrations. Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous Prochaines CAP des SACDD : Promotions 2019 (tableau d’avancement à CS et CE) : 10 et 11 octobre
CAP-CCP : Calendrier automne 2018 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 30-08-18)
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CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 08-08-18)
CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 08-08-18) Suite à la modification de diverses dates des CAP des ITPE et des AAE, vous trouverez ci-joint le nouveau calendrier des CAP-CCP du MTES-MCT (mise à jour du 08-08-18) CAP ITPE : Afin de tenir compte des observations formulées relatives à l’organisation et à
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Résultats de la CAPi des Administrateurs Civils (AC) du 28 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 28 juin 2018 A l’ordre du jour : Détachement dans le corps des administrateurs civils Intégration dans le corps des administrateurs civils
CTSS : Résultats de la CAP du 29 juin 2018
Résultats de la CAP du corps interministériel des Conseillers Techniques de Service Social des administrations de l’Etat (CTSS) du 29 juin 2018 A l’ordre du jour de cette CAP : Examen des demandes de mutations et de prise en charge par voie de détachement Agents inscrits sur la liste d’aptitude 2017 pour l’accès au corps
AAE : Résultats de la CAP du 19 juin 2018
Compte-rendu de la CAP « dématérialisée » des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 19 juin 2018 : Les résultats ci-après font suite à la CAP dématérialisée du 19 juin 2018 ainsi qu’aux suites de mobilités et levées de vacances de la CAP du 31 mai 2018. CAP dématérialisée – demandes de détachement dans le corps des
Note de mobilité OPA (09-07-18)
Note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des MTES et MCT (09 juillet 2018) : Objet : note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des services du MTES et MCT Références : – Décret n065-382 du 21 mai 1965 relatif aux
ITPE : CAP des 30 mai et 04 juillet 2018
CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 30 mai et du 04 juillet 2018 Vous trouverez, en pièce jointe, ci-dessous, les résultats (1 seul fichier) pour : Mobilités 1er niveau Mobilités 2e niveau Détachements Intégration Renouvellement de détachements Mobilité hors cycle et hors périmètre Réorganisations de services Renouvellements de détachement dans l’emploi
Formulaires candidatures pour Elections du 06-12-18
Les formulaires de candidatures pour les élections du 6 décembre 2018 Ces documents sont au format DOCX et s’ouvrent donc avec Word version récente ou avec Libre-Office (gratuit) CAP – CCP (nationales et locales) CAP des adjoints techniques ATAE CAP des adjoints administratifs AAAE CAP des dessinateurs CAP des experts techniques ETST CAP des agents
AAAE CEREMA : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2018
Compte-rendu de la CAP locale CEREMA des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 03 juillet 2018 : A l’ordre du jour : 1 – Approbation du PV de la CAP du 12 décembre 2017 2 – Mobilités 3 – Titularisations 4 – Promotions 2019 5 – Questions diverses … (lire la suite
SACDD : Résultats de la CAP du 21 juin 2018
Résultats de la CAP (saisine électronique) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 21 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable saisie par écrit le 21 juin 2018. Mobilité – cycle 2018-9
TSDD : Résultats de la CAP du 21 juin 2018
TSDD : Résultats de la CAP (saisine électronique) des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 21 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable saisie par voie électronique le 21 juin 2018. Mobilité – cycle 2018-9 Il appartient aux
Circulaire promotion CED au titre de l’année 2019
Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2019 : Note de gestion relative aux promotions suivantes : – avancement au grade de chargé d’études documentaires principal (CED-P) ; – avancement au grade de chargé d’études documentaires hors classe (CED-HC) ; – avancement à l’échelon spécial du grade de chargé d’études documentaires
Elections pro 2018 dans les DDI : modalités d’organisation des élections aux CT de proximité
Élections pro 2018 dans les DDI : modalités d’organisation des élections aux comités techniques de proximité Dans l’ensemble des trois versants de la fonction publique (fonctions publiques d’Etat, territoriale et hospitalière), la date des élections professionnelles a été fixée au 6 décembre 2018 par arrêtés du 4 juin 2018 fixant la date des prochaines élections
AP 2022 – Compte rendu du GT2bis du 22 juin 2018 – CAP
AP 2022 – Chantier 1 dialogue social – Compte rendu du groupe de travail 2bis – CAP (Réunion du 22 juin 2018) Chantier 1 : Dialogue social – GT2bis : approfondissement sur les organismes consultatifs compétents en matière de questions individuelles (CAP) La réunion s’est tenue le vendredi 22 juin 2018 à la DGAFP, sous
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2018
Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, chers collègues, 2018 est une année négative pour le pouvoir d’achat dans la Fonction publique : gel de la valeur du point, rétablissement du jour de carence, augmentation de la cotisation
ATAE : Résultats de la CAP du 19-06-18
Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 19 juin 2018 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 19 juin 2018. Intégration La CAP a émis un avis favorable sur
SGM : Compte-rendu de la CAP du 19-06-18
Syndics des Gens de Mer : Compte-rendu de la CAP du 19 juin 2018 : Mobilité cycle 2018-09 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2018 Au sommaire : Postes administratifs Postes navigation sécurité Demande de détachement Demande d’intégration Demande de titularisation Voir le compte-rendu ci-dessous
CED : Compte-rendu de la CAPi du 12 juin 2018
Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 12 juin 2018 : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente Promotions de la CAPI de novembre 2017 Déprécarisation « Sauvadet » au titre de 2018 La mise en œuvre du PPCR RIFSEEP Ouverture de l’examen professionnel du principalat au titre de
Dessinateurs : Compte-rendu de la CAP du 14 juin 2018
Compte-rendu de la CAP mobilité des Dessinateurs du 14 juin 2018 : Au sommaire : Déclaration préalable Réponse de l’Administration Affectation après réorganisation de services Mobilité cycle 2018-9 – prise de poste le 1er septembre 2018 Demande de détachement entrant Question diverse … le compte-rendu complet est un pièce jointe ci-dessous
AAE : Compte-rendu de la CAP du 31 mai 2018
Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 31 mai 2018 : Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élu-e-s CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Mobilités des AAE de 1er niveau Mobilités des AAE de 2ème niveau Détachements Détachements hors périmètre Intégrations dans le corps
CAP des ITPE du 30 mai 2018
CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 30 mai 2018 Vous trouverez, en pièce jointes, ci-dessous, les résultats pour : Mobilités 1er niveau Mobilités 2e niveau Annexe 5 (date d’effet mutation)
Résultats de la CAP des IAE des 6 et 7 juin 2018
IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 6 et 7 juin 2018 – Mobilités MTES / CEREMA / VNF : La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2018 … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous
Compte-rendu de la CAP IPEF du 5 juin 2018
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 5 juin 2018 (Informations générales et cycle mobilités 2018-9) : Ce document a été préparé par les élus CFDT à la CAP des IPEF qui s’est réunie ce mardi 5 juin 2018. 1 – Déclaration préalable CFDT et réponses de
Différents arrêtés portant création de CAP, CCP et CT aux MTES / MCT /MAA
Différents arrêtés du 18 mai 2018 portant création de CAP, CCP et Comités Techniques au sein des MTES, MCT et MAA CAP ET CCP AU MTES/MCT : Arrêté du 18 mai 2018 portant création d’une commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des architectes et urbanistes de l’Etat au MTES https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037001700&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du
AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2018
Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2018 : MOBILITÉ CYCLE 2018/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2018 Les agents devront impérativement retourner avant le 25/06/2018 à la DRH/GAP/DAMS, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale
PETPE : Compte-rendu de la CAP du 01 juin 2018
Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) du 01 juin 2018 : Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables PROMOTIONS de C1 à C2 PROMOTIONS de C2 à C3 PROMOTIONS de CEE à CEEP Le compte-rendu complet est en
SACDD : Compte-rendu de la CAP des 30 et 31 mai 2018
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 30 et 31 mai 2018 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élues CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables : pas de réponse ! Mutations des SACDD de 1er niveau et 2ème niveau Détachements
ASS : Compte-rendu de la CAP du 17 mai 2018
Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 17 mai 2018 Madame la présidente, La CFDT souhaite attirer l’attention de l’administration sur les conditions de gestion du corps des ASS et ASSP du MTES/MCT. En effet, nous constatons, depuis plusieurs années et dans divers domaines, que la
