mise à jour : 3 décembre 2024
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CAP-CCP-LDG

ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020

ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020 Déclaration préalable à la CAP des ITPE du 8 janvier 2020 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Avancement au grade d’ITPE : la seconde voie toujours dans l’impasse Depuis bien longtemps le SNAFiT-UNSA et la CFDT revendique la

PETPE : Compte-rendu de la CAP du 07 janvier 2020

Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE VN-PM) du 07 janvier 2020 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses aux déclarations préalables Promotions de C1 à C2 Promotions de C2 à C3 Mutations   Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous

TSDD : Résultats de la CAP du 16 décembre 2019 (saisine électronique)

Résultats de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 (saisine électronique) Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Cette CAP a été saisie par voie

Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 20 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le 20 décembre 2019 AVERTISSEMENT : En raison du contexte social, la CAP initialement prévue le 17 décembre

Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 19 décembre 2018

Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 19 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 19 décembre 2019 Inscriptions au tableau de C2 – 1 poste pour 22 proposés et 243 promouvables – Liste

Création d’une indemnité d’accompagnement à la mobilité fonctionnelle

Création d’une indemnité d’accompagnement à la mobilité fonctionnelle (23-12-19) Un décret du 23 décembre 2019 et un arrêté à la même date, participent à la création d’une indemnité d’accompagnement à la mobilité fonctionnelle visant à faciliter les évolutions de compétences et accélérer les transformations des services de l’Etat. Cette indemnité concerne les fonctionnaires, les magistrats,

TE : Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 20 décembre 2019 relative au corps des techniciens de l’environnement (TE) Au sommaire : Résultats CAPN du 20.12.2019 Titularisations (résultats communiqués exclusivement aux établissements concernés) Intégrations (annexe 1) Mobilités (cycle 2020-03) Annexe F

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (20-12-19)

CAP-CCP du MTES-MCTRCT  : Report de CAP (20-12-19) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP (mise à jour du 20-12-19) aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 20-12-19 : modification de date pour la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) CAP reportée

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 18 décembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 18 décembre 2019 De la rue le 17 décembre, la CFDT est passée à la CAP des SACDD – mobilités – le 18, en toute responsabilité du mandat qui lui a été confié par les agents. Cette CAP s’est tenue

ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019

ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous les résultats des arbitrages post-CAP mobilités 2020/3 pour les ITPE 1° et 2° niveaux, ainsi que les mobilités hors cycle pour décembre 2019. Tableaux définitifs des mobilités restées sous réserve à l’issue de la CAP des ITPE

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 11 décembre 2019 (Promotions)

Compte-rendu de la CAP Promotions des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 11 décembre 2019 La commission administrative paritaire des IPEF, consacrée aux promotions, s’est réunie le 11 décembre 2019. Au sommaire du compte-rendu : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef Tableau

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (09-12-19)

CAP-CCP du MTES-MCTRCT  : Report de CAP (09-12-19) La CAP des Personnels d’Exploitation des Travaux Publics de l’État (PETPE) prévue le 10 décembre est reportée au 07 janvier 2020. Cette CAP devait traiter les promotions 2019. Les élus CFDT ont pris attache de l’administration pour obtenir la garantie que ce report sur l’année prochaine n’entraînera

CED : Compte-rendu de la CAPi du 03 décembre 2019

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu de la CAP interministérielle (CAPi) des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Au sommaire de cette CAPi : Déclaration préalable des élues CFDT Les réponses du président aux organisations syndicales Les Lignes

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 décembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD des 03 et 04 décembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 03 et 04 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Au sommaire : Les élu-e-s CFDT n’ont pas fait de

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 03 décembre 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 03 décembre 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 03-12-19 : modification de dates pour la CAP mobilités des SACDD CAP reportée aux 17 et 18 décembre

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 28 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 28 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 28 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration Liminaire Mobilités Titularisations Intégrations Promotions  

ASS : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire de ce compte-rendu vous trouverez : Modalité de déroulement spécifique de cette CAP Approbation du PV de la CAP du 14 mai 2019 Demandes de mobilité (cycle 2020-3) et demandes de détachement

Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires

Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires (Localtis – 02-12-19) La loi de transformation de la fonction publique a révisé le champ d’intervention des commissions administratives paritaires. Un décret paru le 1er décembre en délimite les nouveaux contours. Le texte apporte en outre des précisions sur les lignes directrices

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 29 novembre 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 29 novembre 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 29-11-19 : modification de dates pour la CAP promos des AAE (LA AAE 2020/ TA APAE 2020) :

AAE : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des Attachés A NOTER : les tableaux de résultats ont été mis à jour au 04-12-19 suivant la publication officielle de la DRH   Attention : par

AUE : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019

Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019 Au sommaire : Mobilité cycle 2020/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2020 Promotion à AUGE au titre de l’année 2020 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous

ASS : Résultats de la CAP du 14 novembre 2019

Résultats de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Promotions à ASSAE CS 2020, APSSAE 2019 et APSSAE 2020

AAE : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Voici les résultats de la CAP des AAE (Ces différents résultats sont présentés sous réserve de la publication officielle de la DRH du ministère) Mobilité cycle 2020 03 Demandes de détachements Accueil agents CIGEM – Opérateurs Demandes d’intégration Demandes

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 19 au 21 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 19 au 21 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 19 au 21 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses du président de la CAP

Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion – partie mobilité (Réunion du 18-11-19)

Ce 18 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a exposé aux organisations syndicales comment les mutations/mobilités vont être gérées à partir du 1er janvier 2020. Le Comité Technique Ministériel du 4 décembre 2019 sera consulté sur les lignes directrices de gestion (LDG) – partie mobilité. Les lignes directrices de gestion – partie promotions feront l’objet de

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 19 et 20 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD des 19 et 20 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 19 et 20 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet (avec l’ensemble des résultats) de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 20 novembre 2019. En pièces jointes : Le compte-rendu complet La déclaration conclusive CFDT/UNSA

ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA

ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA Déclaration conclusive à la CAP des ITPE du 20 novembre 2019 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Cette fois nous y sommes ! La mobilité des ITPE ne sera plus soumise à l’avis de la Commission Administrative Paritaire de notre corps.

TE : Résultats de la CAP du 13 novembre 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 13 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’Environnement du 13 novembre 2019. Cette CAP traitait  essentiellement de promotions Au sommaire : Promotions 2020 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Détachement de corps Intégrations Les

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 14 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Mobilités : cycle 2020/3 (tableau des résultats en pièce jointe) Demandes de détachement dans le corps Prolongation de stage avant titularisation Liste d’aptitude 2020 Mutation dans

ITPE – CAP mobilité : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot !

ITPE – CAP mobilité : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot ! Chers collègues, Aujourd’hui 20 novembre 2019 débute la CAP mobilité des ITPE pour le cycle 2020/3. Au programme : les mobilités, des concrétisations, des détachements, des titularisations, des intégrations et surtout, surtout la fin d’un processus. C’est, en effet, la

AAAE : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, en pièce jointe, le compte-rendu complet de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) du 14 novembre 2019. Au sommaire de cette CAP : Déclaration préalable Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux

AAAE : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019 Monsieur le président, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Ceci est peut-être notre dernière CAP statuant sur les promotions. Nous regrettons cette décision. Cette CAP s’ouvre dans un contexte sombre, dans l’attente de la mise

Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion (Réunion du 07-11-19)

Ce 07 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a réuni les organisations syndicales du MTES-MCTRCT et des ministères concernés pour travailler sur les lignes directrices de gestion (LDG), applicables au 1er janvier 2020, notamment pour ce qui concerne les mutations/mobilités. Les lignes directrices de gestion concernant les promotions, applicables à partir de 2021, feront l’objet de

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019 A l’ordre du jour de cette CAP : Déclaration liminaire CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur civil hors classe Questions diverses Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique Plan managérial RIFSEEP    

ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 octobre 2019

Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux des CAP Liste d’aptitude

ITPE : Résultats de la CAP du 17 octobre 2019

Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Liste d’aptitude à ITPE Liste d’aptitude à ITPE – liste complémentaire Demandes d’intégrations Demandes

ITPE : Déclaration préalable à la CAP du 17 octobre 2019

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Déclaration Préalable CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Liste d’aptitude à ITPE : rendez-vous en terre inconnue ? Au cours de cette journée de CAP l’un des sujets majeurs sera l’établissement

CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 29-09-19)

CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 29-09-19) Voici le calendrier prévisionnel des CAP et CCP de l’automne 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier à partir des éléments fournis par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Mise en forme par UFETAM-CFDT    

AAE : Résultats de la CAP du 06 septembre 2019 (dématérialisée)

Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’État (AAE) du 06 septembre 2019 (CAP dématérialisée) Au sommaire : Titularisation dans le corps des AAE dans le cadre du concours interne exceptionnel session 2017 Titularisations dans le corps des AAE dans le cadre de la loi déprécarisation session 2018 Demandes de détachement dans le corps

Évolution des attributions des CAP (Groupe de travail du 19-09-19)

Évolution des attributions des CAP (Groupe de travail du 19-09-19) Groupe de travail DGAFP  – Décret relatif aux lignes directrices de gestion, aux politiques de mobilité et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires Délégation CFDT : Mylène Jacquot, Jean-Luc Saphore, Franck Loureiro, Annick Bessat, Marie Mennella Ce groupe de travail présidé par le

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 septembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD du 19 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans le corps et réorganisations de services.

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 17 et 18 septembre 2019

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 17 et 18 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 17 et 18 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans

La Cour des Comptes propose de déverrouiller la mobilité des fonctionnaires

La Cour des Comptes propose de déverrouiller la mobilité des fonctionnaires (28-08-19) Le 11 juillet 2019, en fin de débat parlementaire sur le projet de loi de transformation de la fonction publique, la Cour publiait un rapport critique sur la manière dont l’État gère la mobilité de ses fonctionnaires. Dans son rapport consacré aux fonctionnaires

CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 27-08-19)

CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 27-08-19 par Spagri-CFDT) Voici le calendrier prévisionnel des CAP et CCP de l’automne 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier, établi par le Spagri-CFDT à partir des éléments fournis par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Mise

Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020

Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020 La présente note (26-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’architecte et urbaniste général de l’État au titre de l’année 2020. Elle concerne les architectes et

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 1er août 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 1er août 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 01-08-19 : modification de la CAP mobilités (cycle 2020/03) des ITPE qui se tiendra les 20 et 21

ITPE : Résultats de la CAP du 24 juillet 2019 (Saisine électronique)

Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 24 juillet 2019 (Saisine électronique) En compléments de la CAP ITPE du 12 juin, veuillez trouver ci-dessous : Mobilités cycle 2019-09 :  3 compléments mobilités 1er niveau cycle 2019-09 Détachement dans le corps des ITPE : 1 complément de demande de détachement  

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 17 juillet 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 17 juillet 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 17-07-19 : ajout de la CAP mobilités des SGM du 21 novembre 2019 ajout de la CAP mobilités

La gestion de l’affectation des fonctionnaires de l’État critiquée par la Cour des Comptes

La gestion de l’affectation des fonctionnaires de l’État critiquée par la Cour des Comptes (Acteurs Publics – 11-07-19) Dans un rapport publié le 11 juillet, la juridiction financière estime que les affectations et mobilités des fonctionnaires de l’État “ne permettent pas de répondre aux besoins des services de l’État”. La place “trop importante” laissée à l’ancienneté

ASS : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2019

Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistant.e.s de service social (ASS) du 03 juillet 2019 Au sommaire : Approbation du règlement intérieur Désignation des membres représentants du personnel siégeant a la commission de reforme Approbation des procès-verbaux des cap des 17 mai et 22 novembre 2018 Mobilité (cycle 2019-9) – prise

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 18 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 18 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le  18 juin 2019 Cette CAP traitait les mobilités et les titularisations

AAE : Compte-rendu de la CAP du 02 juillet 2019

Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 02 juillet 2019 : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponse de la présidente Tableau d’avancement à AHCE – liste complémentaire au titre de 2019 Titularisation Mobilité des AAE – complément des 5 et 6 juin Demande de détachement Demande d’intégration Recours Réorganisations de

Élections professionnelles : Présentation des résultats au MAA

Élections professionnelles : Présentation des résultats au MAA Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, la présentation des résultats définitifs détaillés des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au Ministère de l’Agriculture (MAA) OBJET : Note de service relative aux résultats des élections professionnelles du 6 décembre 2018 aux comités techniques, aux commissions administratives paritaires, aux commissions

Élections professionnelles : Bilan des élections 2018 au MTES-MCTRCT (24-05-19)

Élections professionnelles : Bilan des élections 2018 au MTES-MCTRCT (24-05-19) Un bilan des élections a été dressé entre administration et représentants des personnels, le 24 mai 2019, à la fois sur les résultats et sur leur organisation. L’administration a fourni en PJ un bilan des résultats des élections, mettant notamment en avant des résultats étudiés

IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019)

Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités SUITE (tableau mis à jour

Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020

Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020 La présente note (01-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de l’année 2020. Elle concerne les administrateurs civils (AC) rattachés en gestion au ministère de la transition écologique et

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2019

Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues Réponses de l’administration Approbation du procès-verbal de la CAP du 28 novembre 2018 Détachements Demande d’intégration directe Titularisations Changement de résidence administration suite à réorganisation de service La prochaine CAP “promotions

PETPE : Compte-rendu de la CAP du 25 juin 2019

Compte-rendu de la CAP nationale des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) du 25 juin 2019 : Branche « voies navigables/ports maritimes» Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Règlement intérieur de la CAP Désignation des représentants du personnel siégeant à la commission

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 21 juin 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 21 juin 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier des CAP-CCP pour l’année 2019 aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 21-06-19 : ajout de la CAP des PETPE du 25 juin 2019 la CAP des Assistants

Dessinateurs : Résultats de la CAP du 18 juin 2019

Résultats de la CAP mobilité des Dessinateurs du 18 juin 2019 : Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des dessinateurs qui s’est réunie le 18 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Le tableau joint en annexe 1 reprend le résultat des mutations. La date générique de mutation

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 6 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique)

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 6 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique) Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 6 juin 2019. Cette CAP s’est fait sous forme de consultation électronique. Au

TSDD : Résultats de la CAP du 13 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique)

Résultats de la CAP des TSDD du 13 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique) Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 13 juin 2019. (consultation électronique). Mobilité cycle 2019-9 Il appartient aux services d’origine d’informer les agents placés sous leur autorité

ETST : Résultats de la CAP des ETST du 12 juin 2019

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 12 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 12 juin 2019 Mobilité (cycle 2019-9) La demande de mutation interne des agents figurant dans

AAE : Compte-rendu de la CAP des 05 et 06 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 05 et 06 juin 2019 Au sommaire de cette CAP Échanges entre les OS et l’administration Mobilités des AAE de 1er niveau Mobilités des AAE de 2ème niveau Mobilités CIGem hors périmètre Détachements dans le corps des AAE Détachements dans le corps des AAE

ATAE : Résultats de la CAP du 13-06-19

Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 13 juin 2019 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 13 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Il appartient aux services d’origine et

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 12 juin 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat qui s’est tenu le 12 juin 2019 et qui traitait essentiellement des mobilités. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de la présidente aux organisations syndicales Concrétisation

IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19)

Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités (tableau mis à jour lors de la réunion

AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2019

Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2019 MOBILITÉ CYCLE 2019/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2019 Les agents devront impérativement retourner avant le 28/06/2019 à la DRH/G/PAM1, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale d’effet

CED : Compte-rendu de la CAPi du 05 juin 2019

Compte-rendu de la CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 05 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Réorganisation de la DRH du MTES Mobilités : détachements entrants Mobilités : renouvellement de détachements Mobilités : intégrations Promotions sur liste d’aptitude de B en A   Le compte-rendu est

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 03 juin 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 03 juin 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier des CAP-CCP pour l’année 2019 aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 03-06-19 : la CAP des ITPE du 03 juin 2019 a été boycottée : elle est

IIM : Résultats de la CAP du 23 mai 2019

Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Industrie et des Mines (IIM) du 23 mai 2019 Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Industrie et des Mines (IIM) du 23 mai 2019 : mobilités 1er et 2e niveau    

ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée !

ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée ! La CFDT et le SNAFiT-UNSA étaient présents mais faute de quorum (absence des élus SNIPECT-FO et CGT-FSU), la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) n’a pas pu se tenir ce jour et est reconvoquée le 12 juin 2019. A l’ordre du

ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 03 et 04 juin 2019

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE des 03 et 04 juin 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Projet de loi Fonction Publique : équité et transparence en danger ! Cette CAP mobilité des ITPE est peut-être la dernière avant l’entrée en vigueur de la loi de transformation

IAE : Résultats de la CAP des IAE des 28 et 29 mai 2019

IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 28 et 29 mai 2019 – Mobilités La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2019   … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous

Officiers de Port (OP) : Résultats de la CAP du 16 mai 2019

Résultats de la CAP des Officiers de Port (OP) du 16 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Port du 16 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire : Mobilité cycle 2019-9 Les résultats sont en pièce jointe ci-dessous  

TE : Résultats de la CAP du 15 mai 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 15 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’environnement du 15 mai 2019. Cette CAP traitait de mobilité et de promotions Au sommaire : Intégrations Promotions 2019 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Mobilité cycle

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 22 mai 2018 A l’ordre du jour : Déclaration des élus CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur

TSDD : Compte-rendu de la CAP 22 et 23 mai 2019

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 22 et 23 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, des 22 et 23 mai 2019. Cette CAP est essentiellement consacrée à la mobilité. Au sommaire : Déclaration préalable des élu-e-s

ATE : Résultats de la CAP du 16 mai 2019

Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 16 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents techniques de l’environnement du 16 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire : Intégrations Mobilité cycle 2019-9 Les services devront faire connaître le 10 juin 2019

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 21 et 22 mai 2019

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire :

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 20 mai 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 20 mai 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier des CAP-CCP pour l’année 2019 aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 20-05-19 : la CAP des Adjoints Administratifs prévue le 19 juin est décalée au 26 juin

Informations aux ASS (Mai 2019)

Informations aux Assistant.e.s de Service Social (ASS) (mai 2019) Vous trouverez ci-dessous, pour info, le message intersyndical UNSA/SPIASS et CFDT envoyé au réseau suite au boycott de la CAP du 14 mai, des Assistant.e.s de Service Social (ASS) Cher(e)s collègues, Nous tenons à vous informer que les OS représentatives de la filière sociale (UNSA/SPIASS et CFDT) ont

Informations aux IPEF (Mai 2019)

Informations aux IPEF (mai 2019) Vos élus CFDT à la CAP des IPEF vous invitent à consulter le document d’information en téléchargement ci-dessous. Vous trouverez dans ce document complet (5 pages) : 1- Projet de loi « transformation fonction publique » Alors que le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur le projet de loi de transformation

Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)

Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Vous trouverez ci-dessous les instructions promotions 2019 pour les personnels d’exploitation des TPE, spécialité VNPM et spécialité RBA, (et, pour mémoire, le décret 2018-1148 du 14 décembre 2018 et la circulaire promos 2019) Instruction promotions 2019 PETPE – VNPM Instruction promotions 2019 PETPE

Proposition d’avancement de grade des IPEF au titre de l’année 2020

Circulaire et annexes concernant la proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) au titre de l’année 2020 Introduction DRH : La présente circulaire traite des propositions d’avancement de grade au titre de l’année 2020 pour les promotions au grade d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de classe normale

Circulaire Promotions 2020 (Décembre 2018 – Mise à jour Avril 2019)

Promotions : Circulaire sur les principes de gestion des promotions 2020 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES /­ MCTRCT (Décembre 2018 – Mise à jour 03-04-19) Mise à jour du 03 avril 2019 : ajout de la fiche Personnels d’exploitation des TPE et mise à jour fiche Architectes Urbanistes de l’Etat

IPCSR : Résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019

IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 18 avril 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR)  

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 27 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 27 mars 2019 Cette CAP, faute de quorum (boycott de certaines OS), n’a pu se tenir les 12 et 13 mars 2019. Vous trouverez dans le compte-rendu : Déclaration préalable Promotions à IC 1° groupe Promotions à IC 2° groupe (dont liste complémentaire) Promotions ICRGS Avancement au

Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019

Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CCP du 21 mars 2019 pour les Quasi-Statuts ministériels ((RIN – PSS CETE-SETRA)