CAP-CCP-LDG

Bulletin SACDD

Bulletin TSDD

SACDD et TSDD – Elections du 9 avril 2013  : Profession de foi CFDT

Résultats mutations 1e niveau

Résultats mutations 2e niveau

Calendrier prévisionnel des CAP-CCP MEDDE (mise à jour au 01-03-13)

ATTACHÉS d’ADMINISTRATION : compte-rendu de la CAP du 21 février 2013

IAM: compte-rendu de la CAP du 19 février 2013

SACDD: compte-rendu de la CAP du 20 février 2013

RIN A : compte-rendu de la CCP du 15 février 2013

Premières dates des CAP/CCP MEDDE

Note spécifique relative à l’organisation des scrutins du 09 avril 2013 pour la désignation des représentants aux CAP techniques et administratives du NES B

Note de la DRH accompagnant la note spécifique

Arrêté du 28-01-13 fixant la date du scrutin pour les CAP NES B

Note relative aux promotions 2013 des SACDD et TSDD (28-01-13)

Annexe à la note promotions 2013 des SACDD et TSDD

ASS – CTSS : Compte-rendu de la CAP du 11 décembre 2012

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 19 décembre 2012

ATTACHES D’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP des 04/05 décembre 2012

Résultats CAP: Emploi de Conseiller d’Administration

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 06 décembre 2012

SYNDIC DES GENS DE MER : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2012

PERSONNELS d’EXPLOITATION TPE (VN/PM) : Compte-rendu de la CAP du 29 novembre 2012

INSPECTEURS des AFFAIRES MARITIMES (IAM)  : Compte-rendu de la CAP du 24 octobre 2012

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du 25 octobre 2012

ATTACHES : Compte-rendu de la CAP du 23 octobre 2012

Principes des réductions d’ancienneté 2011 pour les Attachés

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 18 octobre 2012

PERSONNELS d’EXPLOITATION TPE (VN/PM) : Compte-rendu de la CAP du 11 septembre 2012

Circulaire DRH (27-07-12) : promotions 2013

Promotions 2013 : principes de gestion

Circulaire DRH MEDDE (19-06-12) : promotions 2013 des catégories C et accès 8° échelon 2012 et 2013

ASS – CTSS : Compte-rendu de la CAP des Assistants de Service Social/Conseillers Techniques de Service Social du 15 juin 2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Demande d’audience intersyndicale à Mme BATHO, ministre de l’Ecologie (11-07-12)

Demande d’audience intersyndicale à Mme VALLAUD-BELKACEM, ministre des Droits des Femmes. (11-07-12)

ATTACHÉS D’ADMINISTRATION (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 04 juillet 2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : communiqué CGT-FO-CFDT du 21 juin 2012

PERSONNELS d’EXPLOITATION TPE : Compte-rendu de la CAP du 27 juin 2012

ATTACHÉS D’ADMINISTRATION (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 06 juin 2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Tract intersyndical du 22 juin 2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Arrêté du 15 juin 2012 fixant les taux de promotions pour l’accès à l’échelon spécial en 2012, 2013 et 2014

Arrêté du  05 juin 2012 fixant les taux de promotion 2012 dans certains corps de catégorie B du MEDDE (SA – TSE – CTRL)

PNT CETE (règlement du 14-05-1973) : Compte-rendu de la CAD du 19 juin 2012

Diaporama gestion PNT CETE 73 (juin 2012)

Bilan de gestion PNT CETE 73 (juin 2012)

ITPE : Résultats de la CAP du 20 juin 2012 – Liste d’aptitude

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Compte-rendu de la CAP du 21 juin 2012

Déclaration commune du 20-06-12

INSPECTEURS des AFFAIRES MARITIMES (IAM)  : Compte-rendu de la CAP du 13 juin 2012

SYNDICS GENS DE MER : Résultats CAP du 07 juin 2012

CONTRÔLEURS (Tous domaines)  : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2012

Adjoints Administratifs : Demande intersyndicale d’audience au ministre (11-06-12)

Adjoints Administratifs : Communiqué intersyndical du 11-06-12

Encore possible de SIGNEZ la PÉTITION intersyndicale !!!

TSE : Compte-rendu de la CAP du 31 mai 2012

RIN A  : Compte-rendu de la CCP du 29 mai 2012

CONTRÔLEURS AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu CAP du 24 mai 2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des 18-19 avril 2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Déclaration intersyndicale faite en ouverture de la CAP du 18 avril

CONTRÔLEURS  : Compte-rendu complet de la CAP des 28 et 29 mars 2012

Note de gestion (12-04-12) relative à l’avancement au 8° échelon (indice 430) pour les Adjoints Administratifs Principaux de 1° classe (AAP1)

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : L’AFFICHE pour la PÉTITION intersyndicale !!!

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : SIGNEZ la PÉTITION intersyndicale !!!

ADJOINTS ADMINISTRATIFS – Suite du boycott de la CAP : compte-rendu de l’audience avec M. Davies, adjoint à la DRH

ATTACHÉS D’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP du 30 mars 2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Boycott de la CAP du 03 avril 2012 – Déclaration intersyndicale

Adjoints Administratifs : Tract intersyndical du 03-04-12

Courrier commun (27-03-12) au Secrétaire Général du MEDDTL à propos des taux de promotions des Chargés de Recherche

CONTRÔLEURS  : Résultats de la CAP des 28 et 29 mars 2012

SECRETAIRES ADMINISTRATIFS (SAE) : Scandale à la CAP !!! (communiqué commun CFDT-CGT-FO)

CONTRÔLEURS TPE : Les promotions 2012 compromises ? (14-03-12)

INSPECTEURS des AFFAIRES MARITIMES (IAM) : Compte-rendu de la CAP du 06 février 2012

SECRETAIRES ADMINISTRATIFS (SAE) : Compte-rendu de la CAP des 06, 07 et 08 mars 2012

Mise à jour du calendrier 2012 des Pré-CAP et CAP nationales Tous corps

Circulaire promotions 2012 des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)

Note à la circulaire promotions PETPE

Annexes 1 et 2 à la circulaire (principes et critères de gestion)

Annexe 3 à la circulaire (recommandations critères de gestion)

Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils Généraux

Tableau propositions CEEP 2012

Tableau propositions CEE 2012

ARCHITECTES URBANISTES (AUE)  : Résultats de la CAP du 07 février 2012