Articles CAP-CCP-LDG - Page 10 sur 16 - CFDT UFETAM

mise à jour : 23 novembre 2024

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3
Nov.
2014

IPEF : CAP interministérielle des IPEF du 28 octobre 2014

27
Oct.
2014

ITPE : CAP des ITPE du 16 octobre 2014

23
Oct.
2014

PNT RIN A : Compte-rendu de la CCP des RIN-A du 21 octobre 2014

22
Oct.
2014

Profession de foi pour le CT du CMVRH, pour les CT locaux des CVRH et pour le CT du CEDIP

22
Oct.
2014

Profession de foi pour les CC OPA

21
Oct.
2014

Guide CFDT des OPA (Octobre 2014)

17
Oct.
2014

ATTACHES d’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP des AAE du 15 octobre 2014

17
Oct.
2014

TECHNICIENS SUPERIEURS DD :Compte-rendu de la CAP des TSDD des 14 et 15 octobre 2014

15
Oct.
2014

SECRETAIRE ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des SACDD des 14 et 15 octobre 2014

15
Oct.
2014

Guide UFETAM-CFDT sur le RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire à partir de 2015)

15
Oct.
2014

ARCHITECTE-URBANISTE :Compte-rendu de la CAP du 13 octobre 2014

13
Oct.
2014

Décret n° 2014-1166 du 9 octobre 2014 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certains organismes consultatifs de la fonction publique de l’Etat

13
Oct.
2014

Calendrier des CAP-CCP des MEDDE-MLETR : mise à jour du 13-10-14

13
Oct.
2014

Calendrier des CAP-CCP du MAAF : mise à jour du 19-09-14

8
Oct.
2014

Profession de foi pour le Comité Technique d’Administration Centrale et les Comités Techniques Spéciaux des MEDDE-MLETR

3
Oct.
2014

Profession de foi des IPEF (CAP commune MAAF / MEDDE-MLETR)

25
Sep.
2014

Elections Fonction Publique : Précarité, carrière, mobilité, discrimination : la situation des agents de la fonction publique continue de se dégrader !

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour les CAP/CCP

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour le CT ministériel du MEDDE-MLETR

25
Sep.
2014

Affiche "S’engager pour chacun, Agir pour tous !" format A3

25
Sep.
2014

Affiche "S’engager pour chacun, Agir pour tous !" format A4

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour le CT ministériel du MAAF

19
Sep.
2014

SECRETAIRE ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des SACDD des 17 et 18 septembre 2014

19
Sep.
2014

motion intersyndicale pour la CAP des 17 et 18 septembre 2014

19
Sep.
2014

ATTACHES d’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP des AAE du 16-09-14

17
Sep.
2014

SACDD : motion intersyndicale pour la CAP des 17 et 18 septembre 2014

15
Sep.
2014

Procédure de dépôt des modèles de bulletins de vote (scrutin du 04/12/2014) auprès de RS et de l’Administration Centrale

11
Sep.
2014

Fiche "comprendre" : Rémunérations des fonctionnaires (sept 2014)

11
Sep.
2014

Fiche tract CFDT Fonction Publique : Parcours professionnels

11
Sep.
2014

Fiche tract CFDT Fonction Publique : Pouvoir d’achat

10
Sep.
2014

TSDD : Compte-rendu de la CAP des TSDD des 09 et 10 septembre 2014

4
Sep.
2014

Calendrier Automne des CAP-CCP du MAAF (mise à jour du 19-06-14)

22
Août.
2014

Note spécifique (11-07-14) relative au renouvellement du comité technique de la DTAM

22
Août.
2014

Calendrier des opérations électorales (scrutin du 4 décembre 2014) mis à jour au 20 août 2014

20
Août.
2014

Note du 12-08-14 relative à l’avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) et à l’échelon spécial à ce grade (ES-ACHC) au titre de l’année 2015

20
Août.
2014

Circulaire du 18-07-14 relative à la proposition à l’inscription au tableau d’avancement au choix au grade de chargé d’étude documentaire principal de 1ère classe (CEDP1) au titre de 2015

19
Août.
2014

Arrêté du 4 août 2014 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel aux CAP, CCP et CT institués au MEDDE et au MLET

18
Août.
2014

Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques au sein de certains Etablissements Publics Administratifs relevant du MEDDE / MLET

11
Août.
2014

Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDE / MLET

8
Août.
2014

Note spécifique (07-07-14) relative au renouvellement de la CAP des Personnels d’Exploitation (PETPE)

6
Août.
2014

Circulaire PM du 15-07-14 (note technique n° 147) relative aux modalités d’organisation des élections aux Comités Techniques de proximité dans les DDI

6
Août.
2014

Tableau actualisé du nombre de sièges CT par DDI

6
Août.
2014

Note spécifique (03-07-14) relative au renouvellement de la CAP des IPEF

31
Juil.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Résultats de la CAPL d’Administration Centrale du 28-07-14

25
Juil.
2014

Note spécifique globale (07-07-14) relative au renouvellement des CAP / CCP

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CAP des Adj. Administratifs

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CAP des ATE – TE

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement de la CAP des CED

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CCP des OPA

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CCP des PNT

18
Juil.
2014

ASSISTANT(E)S de SERVICE SOCIAL : compte-rendu de la CAP du 16-04-14

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH (07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour Comité Technique Ministériel MEDDE-MLET (5Mo)

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH(07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour CT d’administration centrale et pour CT spéciaux (5Mo)

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH (07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour CT des services déconcentrés, des établissements publics et de la MIILOS (5Mo)

16
Juil.
2014

Instruction (07-07-14) relative à l’organisation des opérations électorales au MEDDE-MLET le 4 décembre 2014 (5Mo – basse définition)

16
Juil.
2014

Note d’accompagnement du SG du MEDDE-MLET (07-07-14)

10
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (08-07-14) relative aux moyens des organisations syndicales liés à la campagne électorale 2014

10
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (07-07-14) relative au processus électoral 2014 à l’attention des chefs de services d’Etablissements Publics (EP)

8
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (07-07-14) relative au processus électoral 2014 à l’attention des chefs des services déconcentrés (SD)

7
Juil.
2014

Experts Techniques (ETST) : Résultats de la CAP du 26 juin 2014

1
Juil.
2014

ITPE : Résultats Liste Aptitude – CAP du 1er juillet 2014

1
Juil.
2014

IAM : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2014

26
Juin.
2014

Note SG-DRH du 23 juin 2014 relative aux promotions au titre de 2015 (Report des CAP en février 2015)

26
Juin.
2014

Procédure de nomination et d’affectation des lauréats LA ou Examen Pro SACDD ou TSDD et lauréats TA ou Examen Pro pour une promotion au sein des corps de SACDD ou de TSDD au titre de l’année 2014

20
Juin.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : compte-rendu de la CAP du 19 juin 2014

16
Juin.
2014

ATTACHÉS D’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2014

13
Juin.
2014

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 13 juin 2014

13
Juin.
2014

ITPE – résultats de la CAP du 11-06-14 : 1° et 2° niveau et hors périmètre MEDDE-MLET

13
Juin.
2014

ITPE – résultats CAP du 11-06-14 : Détachements – intégrations – réorganisations de services

6
Juin.
2014

SECRETAIRES ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des 04-05 juin 2014

5
Juin.
2014

Personnels Exploitation VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 05 juin 2014

4
Juin.
2014

Arrêté du 3 juin 2014 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l’Etat

4
Juin.
2014

Promotions 2015 – Principes de gestion applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEDDE/METL (27-05-14)

4
Juin.
2014

Promotions 2015 : Courrier du DRH du 27-05-14

4
Juin.
2014

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 juin 2014

28
Mai.
2014

Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 28-05-14)

23
Mai.
2014

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2014

22
Mai.
2014

Fiche "comprendre" : Négociation et dialogue social (mai 2014)

19
Mai.
2014

Profession de foi pour la CCP des OPA du CEREMA (scrutin du 19-06-14)

12
Mai.
2014

Instruction-cadre (02-05-14) du secrétaire général du gouvernement fixe l’organisation des scrutins dans les DDI pour les élections professionnelles du 4 décembre 2014

29
Avr.
2014

Calendrier des CAP printemps du MAAF (mise à jour)

29
Avr.
2014

ASSISTANTES SOCIALES : Résultats de la CAP du 16 avril 2014

25
Avr.
2014

Note MAAF du 23-04-2014 : Calendrier du cycle de mobilité d’automne 2014

25
Avr.
2014

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CS : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CS : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CE : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CE : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

Note de service (27-01-14) relative aux promotions TA 2014 des TSDD

18
Avr.
2014

fiche technique TSPDD : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique TSPDD : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

fiche technique TSCDD : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique TSCDD : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 17-04-14

18
Avr.
2014

)

18
Avr.
2014

Note de service (29-03-14) relative aux promotions TA 2014 des SACDD

11
Avr.
2014

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 10 avril 2014

9
Avr.
2014

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 08 avril 2014

4
Avr.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS (MEDDE/MELT) : Compte-rendu de la CAP du 02 avril 2014

3
Avr.
2014

ATTACHES D’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 02 avril 2014