29Juin.2009 DESSINATEURS – Boycott de la CAP du 25 juin 2009 : Déclaration des élus CFDT-CGT-FO et courrier au ministre Borloo
19Juin.2009 EDUCATION ROUTIERE : Compte rendu de la réunion du groupe de travail du 19-05-09 relatif aux conditions de travail des IPCSR
19Juin.2009 Circulaire du 15 juin 2009: réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral
19Juin.2009 EDUCATION ROUTIERE : Communiqué (juin 2009) à l’attention des IPCSR et DPCSR suite aux élections professionnelles d’avril 2009
16Juin.2009 Circulaire SG-5387 du 4 juin 2009 relative à la configuration des Direction Départementales interministérielles (Eléments de méthode pour mise en oeuvre)
15Juin.2009 Compte rendu de l’AG de la section nationale des Affaires Maritimes à St Brieuc, le 3 juin 2009
11Juin.2009 Compte rendu de la réunion du 2 juin 2009 sur la prime de fonctions et de résultats (PFR)
8Juin.2009 Circulaire du 26 mars 2009 relative à l’élaboration du Document de Stratégie Régionale (DSR)
8Juin.2009 Circulaire SG02530 du 19 mai 2009 relative à l’évolution des capacités de l’Ingénierie Publique dans les services régionaux et départementaux pour porter les politiques du MEEDDAT et du Ministère du Logement (ML)
8Juin.2009 Appel des organisations syndicales CFDT, CGT, FSU, UNSA du ministère (MEEDDAT) pour la mobilisation du 13 juin 2009
8Juin.2009 OPA : Compte-rendu de la rencontre avec le rapporteur de l’Assemblée Nationale pour la loi pour le transfert des Parcs + lettre commune USEE/INTERCO au rapporteur ainsi que les amendements CFDT au projet de loi
8Juin.2009 Circulaire du 14 avril 2009 relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) + annexes
3Juin.2009 Décret n° 2009-567 du 20 mai 2009 modifiant la GIPA (Garantie Individuelle de Pouvoir d’Achat)
3Juin.2009 Compte-rendu du groupe de travail "évolution de l’examen professionnel d’accès à TSE et d’avancement au grade de TSP" (19-05-09)
1Juin.2009 Dessinateurs : Pétition intersyndicale (CFDT-CGT-FO) pour des avancées positives dans le corps :
19Mai.2009 Annuaire des élus nationaux CFDT mis à jour le 19 mai 2009 Annuaire des élus nationaux CFDT au CAP-CCP, mis à jour le 19 mai 2009
19Mai.2009 Dessinateurs : Pétition intersyndicale (CFDT-CGT-FO) pour des avancées positives dans le corps :
14Mai.2009 Dessinateurs : Pétition intersyndicale (CFDT-CGT-FO) pour des avancées positives dans le corps des dessinateurs
13Mai.2009 Compte-rendu du groupe de travail "évolution de l’examen professionnel d’accès à TSE et d’avancement au grade de TSP" (23-04-09)
6Mai.2009 OPA : Décret du 30-04-09 portant extension aux ouvriers d’Etat de divers décrets indemnitaires
6Mai.2009 Courrier intersyndical relatif à la prochaine réunion du 14 mai concernant la mesure RGPP de mutualisation des moyens Agences de l’Eau / ONEMA
28Avr.2009 Motion intersyndicale relative à la fusion de l’ONEMA et de l’ONCFS par intégration dans les DDEA et DDT
24Avr.2009 Compte-rendu de la réunion DRH/OS du 15-04-09 sur les "critères de gestion" des contrôleurs
24Avr.2009 Compte-rendu de la commission de suivi de la fusion de l’Inspection du Travail des Transports (ITT) du 07-04-09
21Avr.2009 Circulaire du 14 avril 2009 relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) + annexes
10Avr.2009 OPA : Le point sur le transfert des parcs et des personnels après le vote de la loi par le Sénat
8Avr.2009 Déclaration CFDT et Compte-rendu de la réunion (03/04/09) sur la réorganisation des Affaires Maritimes
31Mar.2009 Circulaire du 26 mars 2009 relative à l’élaboration du Document de Stratégie Régionale (DSR)
4Mar.2009 Circulaire n° 5367-SG du 27/02/09 du 1er ministre sur la gestion des ressources humaines dans le cadre de l’organisation de l’administration départementale de l’Etat (+ 7 annexes intégrées)