Actualités

Circulaire d’application (21-07-08) des décrets du 17 avril 2008

OPA : Décret du 30-04-09 portant extension aux ouvriers d’Etat de divers décrets indemnitaires

Courrier intersyndical relatif à la prochaine réunion du 14 mai concernant la mesure RGPP de mutualisation des moyens Agences de l’Eau / ONEMA

Motion intersyndicale relative à la fusion de l’ONEMA et de l’ONCFS par intégration dans les DDEA et DDT

Compte-rendu de la commission de suivi de la fusion de l’Inspection du Travail des Transports (ITT)  du 07-04-09

Compte-rendu du CTPM du 09 avril 2009 avec déclaration CFDT

OPA : Le point sur le transfert des parcs et des personnels après le vote de la loi par le Sénat

Projet de circulaire du 1er ministre du 11 mars 2009

Présentation (diaporama) du projet MEDDAT sur la réorganisation des AM

Projet MEEDDAT sur la réorganisation des Affaires Maritimes

Déclaration CFDT et Compte-rendu de la réunion (03/04/09) sur la réorganisation des Affaires Maritimes

Circulaire du 23 mars 2009 sur l’amélioration du dialogue social au MEEDDAT

Circulaire du 26 mars 2009 relative à l’élaboration du Document de Stratégie Régionale (DSR)

OPA : Compte-rendu de l’audience OPA-CFDT / DRH du MEEDDAT du 24 mars 2009

Intervention CFDT sur le point 9 du CTPM : formation professionnelle

Compte-rendu du CTPM du 17 février 2009 avec déclaration CFDT

OPA : Note du DRH sur l’application de la revalorisation de la prime de métier

OPA : le statut des PTS est-il déja MORT ?

OPA : statut des PTS … DANGER DE MORT ! : Comte-rendu de l’audience à l’Assemblée des Départements de France (ADF)  le 20 janvier 2009

Diaporama de présentantion du redéploiement

Projet de circulaire MEEDDAT / MAP sur l’évolution de l’IP (élaboration des plans de redéploiement et d’accompagnement des agents)

Compte-rendu de la réunion Ingénierie Publique concurrentielle du 20 janvier 2009

Compte-rendus d’audience au Sénat  (09-12-08)  et au cabinet du ministre (12-12-08)

PARCS : Courrier FGTE au sénateur JP Vial sur le projet de loi de transfert des parcs et sur l’évolution de la situation des OPA

BOYCOTT du CTPM du 19 décembre 2008  et courrier CFDT/CGT au ministre

Informations sur les élections du 29-01-09 pour la constitution de CTP (Attention problème date en fin de fichier !)

CTPM du 04 décembre 2008 :Commentaires et déclaration CFDT!

PARCS : Le statut des OPA se meurt ! … celui des PTS est bien malade !!!

Proposition intersyndicale de grille de classification PTS

Courrier intersyndical au ministre Borloo en date du 26-11-08