19Mai.2010 Document présenté par l’administration le 15 avril 2010 au cours du groupe de travail "logements de service dans les Services Navigation" (maisons éclusières)
19Mai.2010 ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP du 18 mai 2010 (avec texte intégré relatif aux élections CAP Adjoints du 23 septembre)
12Mai.2010 Compte-rendu de la réunion du 11 mai du groupe de travail sur la PFR (Prime de fonctions et de résultats)
6Mai.2010 Instructions complémentaires à la circulaire sur le renouvellement des CC OPA du 29 juin 2010
5Mai.2010 Compte-rendu de la réunion du 03 mai 2010 sur la préparation des élections pour le renouvellement des CAP des Adjoints Administratifs et des Dessinateurs
28Avr.2010 Compte-rendu de la rencontre de l’intersyndicale OPA (CFDT CGT FO) avec l’Assemblée des Départements de France (ADF) le 27 avril 2010
20Avr.2010 Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) : courrier intersyndical (CFDT, CGT, UNSA) du 13 avril 2010 à Madame la DRH du MEEDDM
15Avr.2010 Circulaire du 12-04-10 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales au 1er janvier 2011
13Avr.2010 Elections CTP (06-05-10) dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Autres services" (4 pages)
13Avr.2010 Elections CCP des OPA du 29 juin 2010: circulaires 2010 en version Haute Définition = 8 Mo !!!
7Avr.2010 Réforme du permis de conduire sur France Inter (18-03-10) : interview de A. Chaudron (IPCSR)
7Avr.2010 Elections CTP dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Spécial DREAL" (4 pages)
2Avr.2010 Décret 2010-329 du 22 mars 2010 portant dispositions statutaires à divers cadres d’emplois de fonctionnaires catégorie B de la Fonction Publique Territoriale
2Avr.2010 Décret 2010-330 du 22 mars 2010 fixant la grille indiciaire applicable aux membres de divers cadres d’emplois régis par le decret 2010-329 du 22 mars 2010
12Mar.2010 Mise à jour du calendrier des CAP et CCP nationales 2010 – Mobilité et Promotions – 1er semestre
25Fév.2010 OPA-PARCS : Circulaire SG03944 du 11-02-10 relative aux garanties apportées aux agents et aux conditions de mise à disposition sans limitation de durée des OPA dans le cadre des transferts de parcs
23Fév.2010 Tous dans l’action le 23 mars : Communiqué commun des organisations syndicales de la Fonction Publique du 23-02-10
22Fév.2010 CAP Adjoints Administratifs des 10 et 11 février :Compte-rendu complet avec liste complète des promotions 2009 (Décembre + février 2010)
19Fév.2010 Circulaire du 29-12-2009 relative à la mise en oeuvre de la PFR (Prime de Fonctions et de Résultats)
19Fév.2010 Communiqué commun intersyndical du 15-02-10, suite au sommet social à l’Elysée ,et appelant à une mobilisation interprofessionnelle unitaire le 23 mars 2010