26Sep.2011 Circulaire du 29-07-11 relative à l’attribution d’un prêt aux agents MEDDTL pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre leurs études
22Sep.2011 Primes MAAPRAT 2011 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAPRAT et Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT et DDTM
21Sep.2011 Appel intersyndical pour une mobilisation contre l’austérité et au boycott du CTPM du 29-09-11
19Sep.2011 Réseau Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du 14-09-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
19Sep.2011 8 DESSINS de WingZ : Les élections d’octobre 2011 à la Météo, vues par un dessinateur de presse
16Sep.2011 Spécial DDI n°8 du 15-09-11 : Concertation sur l’adéquation missions-moyens dans les DDI (Fonctions support, SIDSIC, …)
9Sep.2011 Profession de foi générale CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au CAP – Scrutin du 20 octobre 2011
9Sep.2011 Profession de foi CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au Comité Technique Ministériel – Scrutin du 20 octobre 2011
9Sep.2011 Note sur les principes généraux de la modulation des primes MAAPRAT 2011 + tableau montants
9Sep.2011 Décret n° 2011-1038 du 29 août 2011 instituant une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat
9Sep.2011 Circulaire du 29 août 2011 relative à la mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat et ses établissements publics
6Sep.2011 Compte-rendu du groupe d’échanges du 06-09-11 sur la réorganisation suite au transfert de la police de l’eau des voies navigables
6Sep.2011 Service Navigation : Projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables adopté en conseil des ministres le 31 août 2011
2Sep.2011 BOYCOTT SALSA : La CFDT du CETE Méditerranée s’adresse aux chefs de service à propos du boycott Salsa
2Sep.2011 Rapport d’Audit du Réseau Scientifique et Technique (RST) par le Conseil Général de l’Environnement et du Developpement Durable
2Sep.2011 Journée d’action interprofessionnelle du mardi 11 octobre : communiqué (01-09-11) de l’intersyndicale CGT,CFDT,UNSA,FSU,Solidaires
29Août.2011 BOYCOTT SALSA : L’intersyndicale de la DREAL Lorraine appelle à poursuivre et amplifier le boycott Salsa
25Août.2011 Circulaire DISIC du 19-08-11 relative aux modalités pratiques de mise en place des SIDSIC (Services Interministériels Départementaux des Systèmes d’Information et de Communication), accompagnée d’un "Questions/Réponses"
24Août.2011 Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée du 11 juillet 2011
24Août.2011 Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
24Août.2011 Circulaire d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
24Août.2011 Compte-rendu de la réunion relative à l’ARTT dans les Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) du 20 juin 2011
9Août.2011 Courrier de la ministre Nathalie Kosciusko Morizet (01-08-11) aux agents du Réseau Scientifique et Technique (RST)
9Août.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CCP des Personnels Non Titulaires
29Juil.2011 ISS : Note de gestion (20-07-11) relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDTLL
27Juil.2011 Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales
27Juil.2011 Note du 22-06-11 relative aux élections générales des comités techniques du MAAPRAT – scrutin du 20 octobre 2011
27Juil.2011 Note du 06-07-11 relative aux élections des commissions administratives paritaires du MAAPRAT – scrutin du 15 novembre 2011
27Juil.2011 Note du 06-07-11 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d’Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel
27Juil.2011 Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL
22Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels Administratifs, Techniques et Maritimes
22Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels exploitation TPE
22Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des contrôleurs des TPE