9Sep.2011 Profession de foi générale CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au CAP – Scrutin du 20 octobre 2011
9Sep.2011 Profession de foi CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au Comité Technique Ministériel – Scrutin du 20 octobre 2011
9Sep.2011 Note sur les principes généraux de la modulation des primes MAAPRAT 2011 + tableau montants
9Sep.2011 Décret n° 2011-1038 du 29 août 2011 instituant une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat
9Sep.2011 Circulaire du 29 août 2011 relative à la mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat et ses établissements publics
6Sep.2011 Compte-rendu du groupe d’échanges du 06-09-11 sur la réorganisation suite au transfert de la police de l’eau des voies navigables
6Sep.2011 Service Navigation : Projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables adopté en conseil des ministres le 31 août 2011
2Sep.2011 BOYCOTT SALSA : La CFDT du CETE Méditerranée s’adresse aux chefs de service à propos du boycott Salsa
2Sep.2011 Rapport d’Audit du Réseau Scientifique et Technique (RST) par le Conseil Général de l’Environnement et du Developpement Durable
2Sep.2011 Journée d’action interprofessionnelle du mardi 11 octobre : communiqué (01-09-11) de l’intersyndicale CGT,CFDT,UNSA,FSU,Solidaires
29Août.2011 BOYCOTT SALSA : L’intersyndicale de la DREAL Lorraine appelle à poursuivre et amplifier le boycott Salsa
25Août.2011 Circulaire DISIC du 19-08-11 relative aux modalités pratiques de mise en place des SIDSIC (Services Interministériels Départementaux des Systèmes d’Information et de Communication), accompagnée d’un "Questions/Réponses"
24Août.2011 Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée du 11 juillet 2011
24Août.2011 Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
24Août.2011 Circulaire d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
24Août.2011 Compte-rendu de la réunion relative à l’ARTT dans les Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) du 20 juin 2011
9Août.2011 Courrier de la ministre Nathalie Kosciusko Morizet (01-08-11) aux agents du Réseau Scientifique et Technique (RST)
9Août.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CCP des Personnels Non Titulaires
29Juil.2011 ISS : Note de gestion (20-07-11) relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDTLL
27Juil.2011 Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales
27Juil.2011 Note du 22-06-11 relative aux élections générales des comités techniques du MAAPRAT – scrutin du 20 octobre 2011
27Juil.2011 Note du 06-07-11 relative aux élections des commissions administratives paritaires du MAAPRAT – scrutin du 15 novembre 2011
27Juil.2011 Note du 06-07-11 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d’Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics
27Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel
27Juil.2011 Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL
22Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels Administratifs, Techniques et Maritimes
22Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels exploitation TPE
22Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des contrôleurs des TPE
22Juil.2011 PFR : Note de gestion (19-07-11) relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR 2011)pour les corps de catégories B administratifs au MEDDTL
22Juil.2011 PFR : Note de gestion (04-07-11) relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR 2011) pour les corps de catégories A administratifs au MEDDTL
21Juil.2011 AUJOURD’HUI les DDI n°3 – Publication commune du SPAGRI (CFDT Agriculture) et de l’UFETAM (CFDT Environnement)
15Juil.2011 Voies Navigables : Les OS quittent le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’Etat ! (Communiqué Commun du 12 juillet 2011)
15Juil.2011 Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée au 11 juillet 2011)
15Juil.2011 Circulaire relative à l’organisation commune à l’ensemble des élections du 20 octobre 2011
15Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CCP des OPA
15Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels exploitation TPE
15Juil.2011 Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des contrôleurs des TPE
8Juil.2011 Education Routière : Le 6 juillet avait lieu la 3ème réunion MOTO avec la DSCR: Pour le plateau, la CFDT ne peut que se satisfaire de la tournure qu’il prend, car la quasi-totalité (4 sur 5) des amendements proposés par la CFDT ont été intégrés
7Juil.2011 Point CFDT sur le projet de création du corps à gestion interministérielle (CIGem) des Attachés d’Administration (Juin 2011)
7Juil.2011 ATTACHÉS d’ADMINISTRATION : Point sur les positions et revendications CFDT concernant les attachés (Juillet 2011)
6Juil.2011 Simulateur de calcul d’indemnités de la GIPA 2011 (Garantie Individuelle de Pouvoir d’Achat)
5Juil.2011 Communiqué intersyndical suite à la réunion du 23 juin 2011 sur le projet de fusion des ingénieurs (IAE / ITPE)
5Juil.2011 Note de gestion (20/06/11) relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en Services Déconcentrés (SD) au titre de l’année 2011
5Juil.2011 Note de gestion (20-06-11) relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en Administration Centrale (AC) au titre de l’année 2011
4Juil.2011 GUIDE DES RETRAITES 2011 – 55 fiches pratiques (lien vers le site de l’Union Confédérale CFDT des Retraités)
4Juil.2011 Education Routière : Dans le cadre de la réforme du permis de conduire le CGEDD (conseil général de l’environnement et du développement durable) a reçu la CFDT le 30 juin 2011. Le maître mot de cette réunion restera "TAUX DE RÉUSSITE"
4Juil.2011 OPA : Compte-rendu de la réunion du 29 juin 2011 concernant la circulaire promotion et le décret retraites
1Juil.2011 Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 30 juin 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales