5Déc.2013 ADS – ATESAT : Lettre ouverte du Réseau National des médecins de prévention du METL-MEDDE (25-11-13)
4Déc.2013 Compte-rendu du premier groupe d’échanges (02-12-13) consacré à la création de l’AFB (Agence Française de la Biodiversité)
2Déc.2013 Décret n° 2013-1039 du 19 novembre 2013 relatif aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de Voies navigables de France
22Nov.2013 MAP et RÉATE : les organisations syndicales demandent à rencontrer Marylise LEBRANCHU (19 novembre 2013)
22Nov.2013 Projet de décret portant règlement des droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale (oct 2013)
22Nov.2013 Projet d’arrêté fixant les modalités d’application du décret "droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale" (oct 2013)
14Nov.2013 Projet de décret portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat
14Nov.2013 Les syndicats rejettent la nouvelle prime des fonctionnaires ! – (Source Acteurs Publics 12-11-13)
8Nov.2013 ASS-CTSS : Résultats Elections CAP Fonction Publique des ASS-CTSS (23-10-13) : la CFDT 2ème organisation syndicale dans la filière sociale
8Nov.2013 Note MAAF du 07-11-13 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons
5Nov.2013 Plan quadriennal 2013-2016 en faveur du recrutement, de l’insertion, du reclassement et du maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés du MEDDE/METL (Sept 2013)
30Oct.2013 ATTACHE d’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT: Compte-rendu de la CAP du 16 octobre 2013 (Mobilité)
29Oct.2013 Décret n° 2013-955 du 24 octobre 2013 relatif à l’ouverture des recrutements réservés pour l’accès à certains corps de fonctionnaires de l’Etat relevant des ministres chargés de l’écologie, du développement durable et du logement
25Oct.2013 SECRETAIRE d’ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP Promotions des 23 et 24 octobre 2013
23Oct.2013 La CFDT Fonction publique (UFFA-CFDT) signe l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la Fonction publique (22-10-13)
22Oct.2013 Instruction (11-10-13) concernant la sécurité des agents vis à vis des risques liés à la sécurité routière lors de leurs interventions (suite du groupe de travail "accidentologie dans les DIR")
18Oct.2013 SECRETAIRE d’ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP des 16 et 17 octobre 2013
17Oct.2013 Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l’indemnité pour les contrôles de nuit et week-end des SACDD spécialité contrôles des transports terrestres
8Oct.2013 Courrier intersyndical du 02-10-13, adressé à la ministre de la Fonction Publique sur la politique salariale conduite par la FP envers ses agents
3Oct.2013 Bilan détaillé de la feuille de route issue de la Conférence environnementale des 21 et 22 septembre 2013
30Sep.2013 Rapport d’étape (Juillet 2013) établi par la mission d’audit du Conseil Général de l’environnement et du Développement Durable (CGDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs
27Sep.2013 Promotion des SACDD : Communiqué intersyndical suite à l’entretien du 23-09-13 avec M. Mazauric
25Sep.2013 ASSITANT(E)S et CONSEILLER(E)S TECHNIQUES de SERVICE SOCIAL : Compte-rendu de la CAP du 17 septembre 2013
23Sep.2013 Compte-rendu de la réunion du 20/09/2013 à la fonction publique relative aux grilles de la catégorie C
17Sep.2013 Courrier CFDT du 16-09-13 adressé aux administrateurs des conseils d’administration et conseils de bassin dans les 6 agences de l’eau
11Sep.2013 CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 06-09-13 et de l’intervention en CTM du 05-09-13
5Sep.2013 Revendication Catégorie B -SACDD (interpellation du SG MEDDE-METL au cours du CTM du 05-09-13)
31Juil.2013 Note DRH du 18 juillet 2013 relative à l’évolution des modalités de gestion par corps des agents du MEDDE et du METL
30Juil.2013 Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d’harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
30Juil.2013 Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l’agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
29Juil.2013 Circulaire du 8 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
29Juil.2013 Protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
26Juil.2013 Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2013 aux adjoints administratifs, adjoints techniques et syndics des gens de mer du METL-MEDDE affectés en administration centrale ou en SD
26Juil.2013 Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la gestion, au titre de 2013, du régime indemnitaire des DPCSR, des IPCSR, des contractuels RIN A faisant fonction de délégué ou d’inspecteur et des inspecteurs contractuels ex « SNPEC
26Juil.2013 Note du 29-01-13 définissant les modalités d’application du dispositif de compensation du dépassement du temps de travail journalier induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR au titre de 2010 à 2012
26Juil.2013 Note du 24 juillet 2013 complémentaire à la note du 29 janvier 2013 relative à la compensation du dépassement du temps de travail induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR