9Nov.2015 CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du MAAF du 05 novembre 2015 (avec déclaration liminaire)
6Nov.2015 ETST : Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 04 novembre 2015
6Nov.2015 Arrêté du 28 octobre 2015 relatif à l’accès des organisations syndicales aux technologies de l’information et de la communication dans les services du MEDDE et du MLETR
5Nov.2015 AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) du CEREMA du 03 novembre 2015
5Nov.2015 CEREMA : Compte-rendu de la réunion informelle entre les Organisations Syndicales et la Direction générale du CEREMA du 29-10-15 relative au rapport Berteaud
5Nov.2015 CMVRH : Compte-rendu du Comité Technique du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (CMVRH) du 29 septembre 2015
5Nov.2015 Note technique du 27 octobre 2015 relative aux dispositions particulières sur les rentes allouées aux OPA ayant intégré la FPT – Modifie la note technique du 27 juin 2014 sur la mise en oeuvre du dispositif d’intégration des OPA dans la FPT
4Nov.2015 VNF : Audience intersyndicale au cabinet du Secrétaire d’Etat aux Transports du 03 novembre 2015
4Nov.2015 Arrêté du 17 septembre 2015 pris en application du décret n° 99-581 du 9 juillet 1999 relatif à l’attribution d’une nouvelle bonification indiciaire au profit des personnels techniques gérés par la direction générale de l’aviation civile (DGAC)
3Nov.2015 Charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique (17 décembre 2013)
3Nov.2015 Bilan de la charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la FP (édition 2015)
2Nov.2015 Circulaire FGTE du 15-10-15 qui traite de la Loi dite « Rebsamen » – Loi n°2015-994 du 7 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi. Même si cela ne concerne que les salariés de droit privé, elle augure peut-être de modifications ultérieures sur le champ public
30Oct.2015 PPCR : Le comité de suivi sur les carrières et les rémunérations (PPCR) des fonctionnaires abandonné (source Acteurs Publics – 30-10-15)
29Oct.2015 Réforme Territoriale : Projet de circulaire du processus de pré-positionnement (version 2 – 26-10-15)
27Oct.2015 AUE : Résultats de la CAP des Architectes et Urbanistes de l’Etat (AUE) du 21 octobre 2015
26Oct.2015 CEREMA : Lettre ouverte (23-10-15) intersyndicale quant aux implantations territoriales du CEREMA
26Oct.2015 Arrêté du 20 octobre 2015 portant application aux agents du corps des assistants de service social des administrations de l’Etat rattachés au MEDDE des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
26Oct.2015 ISS 2014 : Tableau des montants de l’Indemnité Spécifique de Service (ISS) par coefficient (ISS 2014 payés en 2015)
22Oct.2015 VNF : Déclaration intersyndicale CFDT-FO-CGT du 22 octobre 2015 : PRÉAVIS de GREVE pour le 26 novembre 2015 à l’établissement public VNF
22Oct.2015 PNT : Compte-rendu de la CCP du 16 octobre 2015 des Personnels Non Titulaires (RIN A – DAFU – HN 68)
20Oct.2015 Note de gestion (14-10-15) relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
19Oct.2015 Arrêté du 7 octobre 2015 pris en application de l’article 15 du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique
19Oct.2015 Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités au titre de l’année 2015 des infirmières affectées en administration centrale ou en services déconcentrés
19Oct.2015 AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 15 octobre 2015
16Oct.2015 VNF : Déclaration intersyndicale CFDT-FO-CGT de VNF du 16 octobre 2015 sur la réforme du statut des logements de service
16Oct.2015 SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 14 et 15 octobre 2015
16Oct.2015 Note technique du 07-10-15 qui précise les conditions de mise en oeuvre de l’examen systématique du partage des missions entre les services déconcentrés qui portent les politiques publiques du MEDDE et du MLETR
15Oct.2015 TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 13 et 14 octobre 2015
15Oct.2015 CCAS : Compte-rendu du CCAS (Comité Central d’Action Sociale) du 09 octobre 2015 (avec déclaration préalable)
9Oct.2015 Contributions CFDT sur le rapport CGAAER-CGEDD : Parcours professionnels des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)
7Oct.2015 PPCR : Tant mieux pour les fonctionnaires ! Dommage pour le dialogue social ! (Tract UFETAM-CFDT du 07-10-15 sur le protocole d’accord Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations)
2Oct.2015 CEREMA : Compte-rendu CFDT-UNSA du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 29 septembre 2015
2Oct.2015 Présentation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2016 du MAAF aux organisations syndicales (30-09-15)
1Oct.2015 Compte-rendu de la réunion intersyndicale (29-09-15) avec la directrice des ressources humaines et ses services relative aux dossiers OPA
1Oct.2015 Circulaire du 22 septembre 2015 relative à l’exercice du droit syndical et du dialogue social au sein des services du MEDDE-MLETR
1Oct.2015 Note de gestion du 29-09-15 relative à la gestion 2015 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
1Oct.2015 Circulaire 1er ministre (29-09-15) aux préfets de région relative aux secrétariats généraux pour les affaires régionales (SGAR), dans le cadre de la réforme territoriale de l’État
30Sep.2015 La lettre du COR (Conseil d’orientation des retraites) de septembre 2015 :" Les différences de retraite entre salariés du privé et fonctionnaires "
30Sep.2015 Communiqué de presse de l’ UFFA-CFDT (30-09-15) suite à la décision de Manuel Valls d’appliquer le protocole d’accord sur les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations (PPCR)
26Sep.2015 L’échec de l’accord sur les carrières des fonctionnaires serait catastrophique (source CFDT Finances)
25Sep.2015 Remerciements (25-09-15) aux Organisations Syndicales pour le soutien apporté aux lauréats de l’examen pro 2014 avec la DRH lors du reclassement dans le corps des ITPE
25Sep.2015 Compte rendu de la Commission Ministérielle pour la Formation Professionnelle (CMFP) du 1er juillet 2015
25Sep.2015 DIRECTEURS et CHARGES DE RECHERCHE : Résultats de la Commission d’Evaluation (ComEval) du 23 septembre 2015 : Promotions à DR 1° Classe
24Sep.2015 Communiqué de presse UFFA (24-09-15) : La CFDT signera l’accord relatif aux parcours professionnels, aux carrières et aux rémunérations
24Sep.2015 Rapport CGEDD (Avril 2015) : Inspections santé et sécurité au travail menées en 2014 dans les services du MEDDE et du MLETR entrant dans le périmètre du CHSCT ministériel – Synthèse (hors DGAC) des principaux enseignements et recommandations