17Déc.2015 Arrêté du 9 décembre 2015 relatif aux CAP locales des Adjoints Administratifs (AAAE) du MEDDE placées auprès des DREAL dans le cadre de la nouvelle délimitation des régions au 1er janvier 2016
17Déc.2015 Note du 17 décembre 2015 relative à la mise en ?uvre de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) au sein des DDI au titre de l’année 2015
17Déc.2015 CIAS : Déclaration liminaire de la CFDT pour le Comité Interministériel d’Action Sociale du 17 décembre 2015
17Déc.2015 Note de service du 17-12-15 fixant les modalités de mise en oeuvre de la campagne d’entretiens professionnels portant sur l’année 2015 dans les services du MAAF
17Déc.2015 Plan de relance autoroutier : Compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2015 au cabinet du secrétaire d’État chargé des Transports
15Déc.2015 SACDD : Communiqué CFDT-UNSA (15-12-15) suite à la diffusion d’un communiqué CGT-FO relatif à la CAP des SACDD
15Déc.2015 SACDD : Faute de quorum, la CAP des SACDD des 15 & 16 décembre 2015 ne s’est pas tenue. La CFDT et l’UNSA ont fait une déclaration commune
12Déc.2015 CT des DDI : Déclaration liminaire CFDT au Comité Technique (CT) des DDI du 11 décembre 2015
12Déc.2015 Note de service du 11 décembre 2015 relative au programme national de formation (PNF) 2016 du MAAF et modalités d’inscription
11Déc.2015 RIFSEEP : Message aux services du 10-12-15 sur la mise en oeuvre du RIFSEEP au 1er janvier 2016
10Déc.2015 SACDD : Réponse de la DRH (09-12-15) à la lettre ouverte intersyndicale du 25-11-15 des élu(e)s en CAP des SACDD
10Déc.2015 Note de service (09-12-15) relative à la réforme territoriale : organisation du travail dans les sept nouvelles DRAAF – mesures d’accompagnement des agents
10Déc.2015 CTM MEDDE : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 10 décembre 2015
9Déc.2015 Note du 16-10-15 relative à l’évaluation au titre de 2015 des administrateurs civils des MEDDE-MLETR exerçant leurs fonctions hors de ces ministères
9Déc.2015 Note DGAFP (16-09-15) concernant la mise en ?uvre du nouveau compte rendu de l’entretien professionnel des adm-civils
9Déc.2015 AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs de l’Etat (AAAE) du MEDDE du 08 décembre 2015
8Déc.2015 Courrier aux ministres relatif au dialogue social tel qu’il est pratiqué lors de la réunion sur les CRICR (08-12-15)
7Déc.2015 AAE : Compte-rendu complet de la CAP des Attachés de l’Administration de l’Etat (AAE) du 03 décembre 2015
7Déc.2015 CEREMA : Communiqué de presse (03 décembre 2015) du président du Conseil d’Administration du Cerema, Gaël PERDRIAU, suite au CA du 27-11-15.
4Déc.2015 PPCR : Parcours Professionnels Carrières Rémunérations (PPCR) : Mise en oeuvre / Méthode (Présentation au CCFP du 24-11-15)
4Déc.2015 IPEF : Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 03 décembre 2015
3Déc.2015 Foire aux questions (FAQ – actualisée au 17-03-15) relative à l’articulation entre le grade à accès fonctionnel (GrAF) d’attaché d’administration hors classe de l’État (AAHCE) et l’emploi fonctionnel de conseiller d’administration de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables (CAEDAD)
3Déc.2015 IPEF : Déclaration préalable à la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 03 décembre 2015
3Déc.2015 Note de gestion en date du 27 novembre 2015 relative aux modalités de gestion des emplois fonctionnels de conseiller d’administration du développement et de l’aménagement durables (CAEDAD) – Annexes comprises
3Déc.2015 CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 03 décembre 2015 (avec déclaration préalable)
3Déc.2015 Rapport annuel sur l’état de la Fonction Publique – Edition 2015 – version projet (nov 2015)
3Déc.2015 PETPE VN-PM : Compte-rendu de la CAP des personnels des TPE (PETPE) spécialité VN-PM, du 02 décembre 2015
2Déc.2015 Note de gestion du 09 novembre 2015 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2015
30Nov.2015 VNF : Déclaration intersyndicale CFDT – FO – CGT préalable au Conseil d’Administration (CA) du 26 novembre 2015 : à propos du projet stratégique 2015-2020 et du projet de budget 2016
30Nov.2015 ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 26 novembre 2015 (résultats en 1 seul fichier)
30Nov.2015 SACDD : Signez la pétition pour une revalorisation de la carrière des SACDD – MEDDE & MLETR
30Nov.2015 Compte-rendu de la réunion du 27 novembre 2015 entre la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) et l’ensemble des syndicats
26Nov.2015 SACDD : Boycott de la pré-CAP des SACDD – Lettre ouverte intersyndicale du 25-11-15 à la DRH
25Nov.2015 IAM : Compte-rendu complet de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 10 novembre 2015
24Nov.2015 Circulaire (note technique du 23-11-15) du processus de pré-positionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat
24Nov.2015 VNF : Décision intersyndicale CFDT-FO-CGT suite à la réunion de conciliation du 23 novembre 2015
23Nov.2015 Circulaire d’application du 30-09-15 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret n°2014-456 du 6 mai 2014.
23Nov.2015 IAM : Résultats de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 10 novembre 2015
21Nov.2015 Compte-rendu de la réunion du groupe de travail du CSFPE consacré à la réforme territoriale de l’État avec un point d’étape sur l’organisation territoriale de l’administration de l’État (17-11-15 matin) et examen du projet de circulaire "SIDSIC" (17-11-15 AM)
21Nov.2015 IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 18 novembre 2015
21Nov.2015 Circulaire n°5828/SG du 18 novembre 2015 relative à l’application du décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration (Premier ministre)
21Nov.2015 Courrier (16-11-15) de Marylise Lebranchu, ministre de la Fonction Publique, aux agents publics, suite aux attentats du 13 novembre
21Nov.2015 Circulaire du 5 novembre 2015 relative aux priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2016)
21Nov.2015 Décret n° 2015-1399 du 3 novembre 2015 relatif aux modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires
13Nov.2015 VRAI/FAUX : des plus pour les carrières et les rémunérations : Document réalisé par la CFDT Finances (23/10/15) applicable à tous autres fonctionnaires (nouvelles grilles indiciaires C, B, A, intégrées)
12Nov.2015 Courrier du Secrétaire Général MEDDE (06-11-15) relatif aux avancées obtenues en faveur des OPA à l’issue de la réunion interministérielle du 19 octobre 2015
12Nov.2015 Communiqué de presse UFFA CFDT (10-11-15) en réaction aux propos de ministres méritants sur la rémunération des fonctionnaires. Quasiment deux ans de négociations PPCR et ils n’en savent pas plus de la réalité : belle performance !
11Nov.2015 Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique (annexe au projet de loi de finances (PLF) pour 2016)
11Nov.2015 L’Assemblée nationale a voté, le 05 novembre 2015, un amendement du gouvernement au projet de loi de finances pour 2016 permettant de transformer, à hauteur de 75 millions d’euros, une partie du régime indemnitaire des fonctionnaires en salaire indiciaire (source Acteurs Publics – 06-11-15)
11Nov.2015 Météo France : Appel intersyndical (09-11-15) au boycott et à un mouvement de grève à Météo France le 27 novembre 2015
9Nov.2015 Circulaire – Instruction n°5823/SG (Premier ministre) du 5 novembre 2015 relative à l’adaptation de l’implantation des services publics de l’Etat dans les territoires
9Nov.2015 Courrier du SG MEDDE (05-11-15) concernant les personnels des établissements publics intervenant dans le domaine de l’environnement, suite à la réunion interministérielle du 24-09-15 et évoqués au cours du CTM budgétaire du 01-10-15
9Nov.2015 ATAE : Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du MEDDE du 03 novembre 2015